Invité Invité
| Sujet: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Lun 18 Juin 2007 - 21:55 | |
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Dernière édition par le Mer 18 Juil 2007 - 15:42, édité 2 fois |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mar 19 Juin 2007 - 18:11 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mer 20 Juin 2007 - 9:40 | |
| j'en sais rien y faut que je me penche sur le problème . |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mer 20 Juin 2007 - 14:21 | |
| il me semble que la desertion est passible de procès our trahison d'après la charte des cold mais faudrait relire sinon pour le vol c'est plutôt interne mais comme il a demisioné .... | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mer 20 Juin 2007 - 20:26 | |
| je pensait à la cour martiale en fait??? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mer 27 Juin 2007 - 13:54 | |
| (en cours de réflexion ) j'ai épluché un peu le corpus COLD - Citation :
- 9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire. - Citation :
- 10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles. je ne vois rien par contre sur la desertion |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Lun 16 Juil 2007 - 9:59 | |
| - Citation :
- Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montmirail, le 2007-7-16 à 8:47.
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| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Mar 4 Sep 2007 - 16:37 | |
| vu avec Régimon pour le chef d'inculpation
le sieur est rentré à Montélimar je lance le procès |
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volverine
Nombre de messages : 665 Age : 58 Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel Date d'inscription : 11/11/2005
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Ven 7 Sep 2007 - 9:02 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Ven 7 Sep 2007 - 9:06 | |
| je pense que tu peux faire temoigner Sakamps c'est lui qui a constaté la desertion à l'époque ou il était connetable et qui m'a transmis le dossier. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE Jeu 13 Sep 2007 - 15:09 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~
« Sieur Michel2006, vous êtes accusé de ne pas avoir rendu votre matériel militaire lorsque vous étiez soldat et que vous avez participé à l’opération Mont aiguille pendant la guerre de Bretagne. En outre la cour note que vous avez été déclaré déserteur à la fin de cette guerre.
Après lecture du mandat il vous a en effet été confié une épée ainsi que 20 miches pains. Je suis un peu consternée même un peu effrayée par votre défense. Le seul argument vous venant à la bouche est je cite : « si je n'ai pas pu venir rendre mon arme, c'était parse-que je me suis fait tuer au combat ».
Sorcellerie ! Nous avons devant nous un revenant ou un menteur. »
~s’éclaircit la gorge~
« Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi Paragr. IV.1.A.vi concernant les abus de pouvoirs , Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de sieur Sakamps ancien connetable au moment des faits constatés et des preuves versées au dossier. De la défense de l'accusé,
Attendu que l’accusé a ignoré les demandes répétées du connetable quant à la restitution de ce matériel. Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,
Par conséquent, Déclarons l’accusé coupable de trahison et le condamnons à une peine de prison de 2 jours ainsi que la restitution de l’épée. Vous devrez m’ adresser la preuve de cette restitution dans les quatre prochains jours. Je vous rappelle la loi suivante Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine : Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
Ainsi si vous ne vous acquittez pas de votre peine je demanderais au procureur de vous reconvoquer ici.
Justice est rendue ! » A Lyon, Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 13 du mois de septembre de l'an 1455 » Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
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| Sujet: Re: Michel2006 - trahison (Hors duché) - COUPABLE | |
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