TAOP -brigandage en BA - KELEN

Citation :

Expéditeur : Sophonxe de Saint Truc
Date d'envoi : 2007-06-20 17:49:40


Dame Claraladouce,

Vous serait-il possible d'ouvrir pour le compte du Bourbonnais Auvergne un procès pour brigandage à l'encontre de Messire Kelen qui se trouve sur vos terres. L'acte d'accusation ce trouve ci dessous.
Merci par avance

Sophonxe, procureur du Bourbonnais Auvergne

******

Affaire du 20 juin 1455

L'accusé, arrivé au tribunal entre deux gardes s'approcha de la barre pour écouter sa mise en accusation par le procureur Sophonxe. Le juge Ninjaturtel écoutait attentivement, du haut de son estrade.

« L’accusé Kelen, résidant à Lyon (Lyonais-Dauphiné) où il ne cultive ni n'élève rien (Sa fiche : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kelen) comparaît pour Trouble à l'ordre public, après avoir racketté (P1) Messire Firble(http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Firble) dans la nuit du 14 au 15 juin 1455, sur les chemins de notre Duché (P1).

La victime a porté plainte publiquement au poste de police de Montbrisson, empêchant la mise en place de la réforme du brigandage.

Messire Firble déclare que l'accusé lui a dérobé 185 écus et 15 stères de bois.

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img526/534/rrracketkelenvnementscoen5.png

Je vous rappelle les lois enfreintes par l’accusée :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

«Messire Kelen, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html

« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

« Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Acte d'accusation fait :)

Réquisitoire du BA copié

je viens de transmettre les minutes du procès au procureur pour qu'il me donne le verdict de leur juge.

Citation :

Expéditeur : Ninjaturtel
Date d'envoi : 2007-06-25 20:08:13


Bonsoir,

Madame la procueur m'a demander de vous envoyer le verdict de l'une de nos affaires qui est chez nous il me semble.

voila donc le verdict :

« Ninjaturtel assis sur son siège écoutait les différentes intervention de chacun, l’accusé passant très vite son tour de parole, le Juge Ninjaturtel se leva pour énoncé le verdict :»


Hum, Madame la procureur, M le Prévôt, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, merci d’avoir patienté, il est temps pour moi de donner le verdict.


Du fait que, l’accusé a brigander sans remords.
Du fait que, l’accusé critique la justice de cette cours.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues de la loi III.D.1 et III.D.2.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l’accusé coupable de trouble a l’ordre public et le condamne à une amende de 100 écus et 1 jours de prison.


Que l’argent lui soit retiré immédiatement, et qu’on le mette en geôle !
Oser proposer seulement de rembourser la moitié, ou encore montrer aucune pitié de l’avoir dépouillé, c’est inadmissible !
Recevez cette amende et ce séjour comme un avertissement, la prochaine fois la justice sera moins clémente !


Jugement rendu par Ninjaturtel le 25ème jour du mois de juin 1455.

La séance est levée.


« Ninjaturtel salua la salle avant de se lever et de prendre ses aises. »





Merci et bonne continuation.

Shinji peux tu inscrire le verdict du juge du BA au procès merci

Citation :

Kelen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Ninjaturtel assis sur son siège écoutait les différentes intervention de chacun, l’accusé passant très vite son tour de parole, le Juge Ninjaturtel se leva pour énoncé le verdict :»


Hum, Madame la procureur, M le Prévôt, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, merci d’avoir patienté, il est temps pour moi de donner le verdict.


Du fait que, l’accusé a brigander sans remords.
Du fait que, l’accusé critique la justice de cette cours.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues de la loi III.D.1 et III.D.2.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l’accusé coupable de trouble a l’ordre public et le condamne à une amende de 100 écus et 1 jours de prison.


Que l’argent lui soit retiré immédiatement, et qu’on le mette en geôle !
Oser proposer seulement de rembourser la moitié, ou encore montrer aucune pitié de l’avoir dépouillé, c’est inadmissible !
Recevez cette amende et ce séjour comme un avertissement, la prochaine fois la justice sera moins clémente !


Jugement rendu par Ninjaturtel le 25ème jour du mois de juin 1455.

La séance est levée.


« Ninjaturtel salua la salle avant de se lever et de prendre ses aises. »

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Le procureur du Lyonnais Dauphiné appela l'accusé messire Kelen à la barre et lut devant la cour le parchemin reçu du Bourbonnais Auvergne

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Affaire du 20 juin 1455


« L’accusé Kelen, résidant à Lyon (Lyonais-Dauphiné) où il ne cultive ni n'élève rien (Sa fiche : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Kelen) comparaît pour Trouble à l'ordre public, après avoir racketté (P1) Messire Firble(http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Firble) dans la nuit du 14 au 15 juin 1455, sur les chemins de notre Duché (P1).

La victime a porté plainte publiquement au poste de police de Montbrisson, empêchant la mise en place de la réforme du brigandage.

Messire Firble déclare que l'accusé lui a dérobé 185 écus et 15 stères de bois.

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img526/534/rrracketkelenvnementscoen5.png

Je vous rappelle les lois enfreintes par l’accusée :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

«Messire Kelen, vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : »

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.html

« Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures : »

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

« Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,
au vue de la justice rendue dans ce Duché, je suis d'ors et déjà condamné.
Je ne prendrais donc pas la peine de me défendre dans ce nouveau procès puisque cela ne rime à rien.
Merci de votre écoute.

Réquisitoire de l'accusation

Le procureur du Lyonnais Dauphiné lut le réquisitoire transmis par le procureur du Bourbonnais Auvergne:

***************************
Messire le juge,

Etant donné que l'accusé a racketté la victime,

Etant donné que l'accusé ne semble éprouver aucun remord,

Je demande que l'accusé aille réfélchir aux conséquences de ses actes derrières les barreaux d'une prison.

Merci pour votre attention.
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Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur,
Je ne vois toujours rien à ajouter.
De toute façon, quoi que je dise, je suis déjà coupable à vos yeux.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]