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Titi04

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitimeSam 11 Oct 2014 - 20:31

Le Duc m'a donné la loi qu'il faut appliquer, ce soir je fais partir un premier courrier de relance et je vous laisserai gérer le second et la préparation des dossiers.
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Narcimore

Narcimore


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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitimeSam 11 Oct 2014 - 21:24

Alors concernant ces 3 individus il est quasiment peine perdu d'essayer de récupérer l'argent.

Pour Shad elle est depuis longtemps sur les chemins et il est difficile de la mettre en procès si elle n'est pas en LD. Pour le sieur ultimatezazou c'est un peu la même chose j'ai déjà tenté plusieurs fois de le contacter. [HRP] C'est un admin en plus

Par contre pour ce qui est de Cams j'ai déjà monté plusieurs dossier contre lui. Le dernier datant de juillet dernier. Il a été transmis à la procure par le prévôt en poste à l'époque mais depuis je n'ai plus de nouvelles malgré les relance. Je suis allé en salle de justice, j'ai demandé aux prévôts de chercher des informations et hier j'ai même écrit un courrier au procureur actuel le sieur ericx.

Donc avant de refaire un nouveau dossier je préfère attendre d'avoir des nouvelles parce que si c'est pour les faire et qu'ils restent sur un bureau ce n'est pas très util vous en conviendrez.
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitimeDim 12 Oct 2014 - 0:56

Savez-vous où ils sont partis ? Selon l'endroit nous pourrons peut-être faire quelque chose.

En ce qui concerne Cams pouvez-vous faire la seconde lettre de relance, si vous n'avez pas de réponse on fera le dossier et je le donnerai à ericx en relançant de nouveau les dossiers que vous avez déjà fait.

Citation :
V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, celle-ci sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.3.g.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.
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ericx

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitimeDim 12 Oct 2014 - 23:03

Je me permets de vous dire que pour le dossier Cams, je l'ai trouvé sur le bureau, il n'a pas été traité cet été et je vais lancer le procès ce soir.
Les médiations ont déjà été faites par le sergent sans succès.
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Narcimore

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitimeLun 13 Oct 2014 - 11:31

Youhou merci pour cette bonne nouvelle. J'ai bien reçu la convocation pour le procès je vais essayer d'avoir la liste des impayés mise a jour ce sera pas mal.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 34 Icon_minitime

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