Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
-25% Nike Air Max Genome – Chaussure pour Homme
Voir le deal
127.47 €

 

 Affaire Seigneur_du_marais

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeLun 24 Oct 2005 - 8:57

BOn, j'ai reçu une plainte de la part de Wulfen, lieutenant de Valence contre seigneur_du_marais.

Affaire Seigneur_du_marais Pipo9ds

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur16tk

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur26ae

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur48nv

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur30hf

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur60ft

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur57gx

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur89hz

Affaire Seigneur_du_marais Seigneur63pz

Penses-tu que les preuves sont suffisantes ? Parce qu'un coup et quelques éléments qui montrent que c'est une "grande gueule", c'est pas énorme, non ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeLun 24 Oct 2005 - 18:36

Pour moi, c'est trop léger... Mais s'il y tient, tu peux le mettre en accusation, mais avec juste ça comme preuve, il ne prendra pas cher.
Demandes-lui s'il n'a rien d'autre, peut-être ?...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeLun 24 Oct 2005 - 18:39

Je lui ai déjà demandé... Je vais encore insister mais je suis d'accord avec toi !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeMar 25 Oct 2005 - 17:18

Wulfen a écrit:
Dame Morrigan soihaite porter painte contre Seigneur_du_marais pour appropriation de ses biens.
Il déclare être dans son auberge ce qu'elle réfute.
De plus ses agissements font fuir ses clients et donc nuisent à son commerce.

Il a fort envie de le mettre en procès et on a quand même un coup. A toi de voir pour la peine Wink
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeJeu 27 Oct 2005 - 20:30

Mouais... Rolling Eyes
"Appropriation de biens" n'est pas une infraction, mais on va voir ce qu'on peut faire !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitimeJeu 27 Oct 2005 - 21:50

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-------------------------------------------------------------------------------------
Attendu que les coups et propos reprochés au prévenu, sont prouvées, et reconnues par ce dernier ;

Attendu que de tels actes n'ont pas absolument pas sa place dans notre duché, même sous le couvert de soit-disant jeux ;

Attendu que le prévenu s'en excuse et s'engage à ne pas renouveler une telle attitude ; mais n'accompagne pas cet engagement de faits probants dans les tavernes de son village ;

Dans ces circonstances, le prévenu, Messire Seigneur_du_marais, est reconnu coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, et est condamné à une peine d'emprisonnement de 1 jour.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Affaire Seigneur_du_marais Empty
MessageSujet: Re: Affaire Seigneur_du_marais   Affaire Seigneur_du_marais Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Affaire Seigneur_du_marais
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [affaire esclavagisme] affaire Zeep - coupable
» Affaire A$h
» affaire Michel_le_pasteur
» Affaire Gaspard_de_besse
» Affaire Glawach

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: