VA/D69/TAOP - Volverine {01/07/1455} (C)

Je dépose plainte contre messire Volverine, maire de Valence, pour diffamation à mon encontre.
Il m'a accusé de corruption, sans motif, selon moi en tout cas (ce sera à la cour de juger).







/hrp : pour ce qui est de l'accusation de déstabilisation de la mairie, je suis actuellement en débat avec Volverine sur la manière de mener le RP. j'aimerais que l'on n'aborde pas ce sujet au tribunal. merci. /hrp

ton screen n'est pas terrible, tu peux le refaire, s'il te plait?

J'ai refait de nouvelles preuves. Il s'agit d'un même message, qui est assez long (hrp : désolé de la qualité mais mon écran est tout petit).

Dossier transmis sur le bureau du procureur.

Je ne pensais plus à cette affaire...

Citation :

Verdict rendu le 12 du mois de juillet de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire le Bourgmestre Volverine, je suis amené à remplacer la juge Umiko, appelée comme vous le savez à de plus hautes fonctions. Je vous prie de bien vouloir m’écouter jusqu’au bout.

Voilà un autre dossier complexe, qui témoigne du climat délétère qui règne malheureusement à Valence.
Tout d’abord une petite mise au point sur le droit. Je rejoins l’interprétation de Madame le Procureur concernant l’article III.2.A. de la coutume :

Article III.2.A La validation d'un procès
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes, et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

S’il a constaté l’infraction et que ces tentatives de médiation ont abouti, un agent de prévôté peut parfaitement classé l’affaire puisqu’il n’existe plus de plainte. Mais lorsqu’une plainte est transmise par un tiers, qui a constaté l’infraction et veut qu’elle aboutisse sur le bureau du procureur, les agents de prévôté peuvent y ajouter toutes les pièces qu’ils jugent nécessaires mais seul le procureur prendra la décision de la mise en accusation ou de la non mise en accusation.

Bien venons en aux déclarations publiques de l’accusé :
[Messire Volverine accuse] « Le lieutenant INVICTUS, de corruption ou d’incompétence pour ne pas avoir reçu ma plainte sous la pression de Maïryan,
Plus, une incitation à révolte contre le maire adjoint, donc contre la mairie ! »
Il lui faut donc nous prouver que Messire le lieutenant Invictus est soit corrompu soit incompétent.
Sur le plan de la corruption, le fait que le lieutenant connaisse Dame Maïryan contre qui plainte a été déposée est insuffisant. Il nous expose même qu’il n’a pas eu commerce avec elle et rien ne montre que lui ou son entourage n’ont retiré des avantages en argent ou en nature. Le fait même de vouloir conserver l’amitié de Dame Maïryan n’est pas prouvé, rien ne démontrant que le Lieutenant a subi une quelconque pression pour classer l’affaire. D’autant plus que la Duchesse C1Mystère, prévôt à l’époque, déclare « le lieutenant a tenu cette démarche d'information et recueillant les témoignages nécessaires m'en a informé avant de classer l'affaire avec mon autorisation ». Ici, la demande de contrôle exercé par un tiers, fusse-t-il adressé au prévôt au lieu du procureur, semble écarter la volonté d’abuser de son pouvoir à des fins privées.

Sur le plan de l’incompétence, il y a 2 acceptations du terme :
1) cela peut qualifier l’état d’une juridiction. Une juridiction peut être incompétente à prendre telle ou telle décision. Or ici il s’agit bien du Lieutenant, non d’une juridiction.
2) Cela peut être l’absence de compétence, le manque des connaissances, de capacités requises pour juger de quelque chose, pour s'acquitter d'une tâche. C’est bien dans ce sens que le mot a été ici prononcé. Cela implique donc la répétition de fautes, erreurs et autres bourdes. Or, dans sa défense, l’accusé reconnaît qu’en dehors de cet incident, Messire Invictus a fait, je cite, « un travail exemplaire ». La baronne Gem ajoute : « je félicite le travail de notre lieutenant, car s’il reçoit les éloges de toutes parts, c’est bien pour son professionnalisme ». Difficile de parler d’incompétence devant ces deux déclarations.

Finalement, qu’a fait le Lieutenant Invictus ? A mon sens, une petite erreur de procédure, validée par le prévôt en fonction au moment des faits, erreur au final rectifiée par le procureur. Une erreur ponctuelle, qui n’entre ni dans le cadre de la corruption, ni dans celui de l’incompétence. Passons au verdict.

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, en particulier l’article IV.1.B relatifs aux troubles à l’ordre public
Vu la halle de Valence, où se trouve la déclaration de l’accusé
Vu l’acte d’accusation de Madame le Procureur
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur
Vu la défense de l’accusé, Messire Volverine
Vu le témoignage de Dame Gem,
Vu le témoignage de la victime, Messire Invictus,
Vu le témoignage de Messire Titan34
Vu le témoignage de Dame C1mystere

Attendu que l’accusé a accusé la victime d’être soit corrompu soit incompétente,
Attendu que la victime est Lieutenant de police,
Attendu que la preuve de la corruption n’est pas apportée,
Attendu que les déclarations de témoins et de l’accusé lui-même tendent à prouver que la victime est connue pour son professionnalisme, ce qui va à l’encontre de la définition d’incompétence,
Attendu toutefois que la victime n’a pas respecté la coutume à la lettre, en ne transmettant pas la plainte de Messire Volverine,
Attendu que la victime ne réclame pas de dommages mais seulement des excuses,
Attendu que Messire Volverine s’est présenté devant cette cour, n’a pas de casier judiciaire et s’est battu dans l’Ost royale en Bretagne,

Par ces motifs, Messire Volverine, vous êtes reconnu coupable de trouble à l’ordre publique pour diffamation envers la personne du Lieutenant Invictus. En vertu de circonstances atténuantes constituées par les 3 derniers attendus ci-dessus, vous êtes condamné à la peine minimale de 10 écus d’amende et à faire des excuses publiques au Lieutenant Invictus en halle de Valence.

J’espère ne plus vous revoir en ces lieux.

La séance est levée."