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 escroquerie Grosraffa - Coupable

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2 participants
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MessageSujet: escroquerie Grosraffa - Coupable   escroquerie Grosraffa - Coupable Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 22:41

ville de : Montélimar
Affaire traitée par : Stefie
Prévenu : Grosraffa


Stefie a écrit:
escroquerie Grosraffa - Coupable Sanstitre5ul2

Le 25/06 j'ai pus acheté a messire Grosraffa une strère de bois a 6.60 écus je lui ai donc envoyé un courrier et lancé une médiation n'eyant pas de nouvelle je dépose une plainte. De plus étant vagabon il y a donc spéculation en voici la preuve.


escroquerie Grosraffa - Coupable Groeb6

procès lancé
l'accusé demande un avocat :)


Dernière édition par le Lun 2 Juil 2007 - 9:11, édité 1 fois
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Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

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MessageSujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable   escroquerie Grosraffa - Coupable Icon_minitimeLun 2 Juil 2007 - 5:08

Je l'ai contacté.
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable   escroquerie Grosraffa - Coupable Icon_minitimeMar 25 Sep 2007 - 22:02

Citation :
Verdict rendu le 10 du mois de juillet de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Grosraffa, je suis appelé à remplacer la juge Umiko, appelée comme vous le savez à de plus hautes fonctions.

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le contrat de vente indiquant un prix manifestement au dessus du maximum pour la denrée considérée (stère de bois),
Vu la défense de l’accusé,
Vu le réquisitoire du Procureur,

Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal pour votre première défense mais pas pour votre deuxième,
Attendu que vous n’avez apporté aucun élément explicatif dans votre défense
Attendu que vous n’avez pas, malgré votre demande, reçu d’aide juridique,
Attendu que c'est la première fois que vous commettez cette infraction,
Par ces motifs, vous êtes condamné à une amende de 5 écus

J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.

La séance est levée."
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MessageSujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable   escroquerie Grosraffa - Coupable Icon_minitime

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