Invité Invité
| Sujet: escroquerie Grosraffa - Coupable Dim 1 Juil 2007 - 22:41 | |
| ville de : Montélimar Affaire traitée par : Stefie Prévenu : Grosraffa - Stefie a écrit:
Le 25/06 j'ai pus acheté a messire Grosraffa une strère de bois a 6.60 écus je lui ai donc envoyé un courrier et lancé une médiation n'eyant pas de nouvelle je dépose une plainte. De plus étant vagabon il y a donc spéculation en voici la preuve.
procès lancé l'accusé demande un avocat :)
Dernière édition par le Lun 2 Juil 2007 - 9:11, édité 1 fois |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable Lun 2 Juil 2007 - 5:08 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable Mar 25 Sep 2007 - 22:02 | |
| - Citation :
- Verdict rendu le 10 du mois de juillet de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.
"Messire Grosraffa, je suis appelé à remplacer la juge Umiko, appelée comme vous le savez à de plus hautes fonctions.
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, Vu le contrat de vente indiquant un prix manifestement au dessus du maximum pour la denrée considérée (stère de bois), Vu la défense de l’accusé, Vu le réquisitoire du Procureur,
Attendu que vous vous êtes présenté au tribunal pour votre première défense mais pas pour votre deuxième, Attendu que vous n’avez apporté aucun élément explicatif dans votre défense Attendu que vous n’avez pas, malgré votre demande, reçu d’aide juridique, Attendu que c'est la première fois que vous commettez cette infraction, Par ces motifs, vous êtes condamné à une amende de 5 écus
J'espère ne plus vous revoir dans cette enceinte.
La séance est levée." | |
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| Sujet: Re: escroquerie Grosraffa - Coupable | |
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