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 Annonces du Conseil Ducal

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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 13:26

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce troisième jour du mois d'aout, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre quarte de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le vingtième-septième jour du mois de juillet et le deuxième jour du mois d'aout et s'intitule : Comment nos douze héros ont perdus certains compagnons avant d'en trouver de nouveaux.

Evénements et déclarations :
L'événement marquant de cette semaine sera bien entendu l'annonce du retour des soldats Lyonnais Dauphinois envoyés en Bretagne, une trève ayant été conclue entre avec celle-ci. Les premiers d'entre eux seront de retour sous peu et les autres devraient être là d'ici un mois. Ces différents retours feront bien entendu l'objet de moultes cérémonies et célébrations.

Dans les faits mineurs, la correction des erreurs du coutumier découvertes lors de sa remise à neuf a été poursuivie, avec la correction du texte "De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais Dauphiné".

En ce qui concerne les absences et changements de postes, ils auront été nombreux cette semaine :
  • Comme annoncé, messire Invictus a été exclut du Conseil Ducal et n'a désormais plus aucun des droits attaché à la fonction de conseiller.
  • Messire Vitruve, devant séjourner au monastère pour une période d'un mois, a quant à lui préféré démissionner pour laisser la place à un plus actif.
  • C'est pourquoi, messire Vortiris a fait son entrée au Conseil Ducal. Les clés lui ont été données, mais il semble cependant qu'il ait oublié le chemin pour se rendre au Conseil car personne ne l'y a encore vu. Le poste de Commissaire aux Mines est donc vacant et c'est le Bailli qui est actuellement chargé des mines.
  • Messire Vanack a été contraint de faire retraite ces trois derniers jours et a été ainsi remplacé par messire Bordatbenoit au poste de Prévôt durant cette période.
  • Monseigneur Ingresstar1er a lui aussi été appelé auprès des moines et ce jusqu'au 13 de ce mois. C'est moi même, messire Walan, qui assumerait durant ce temps la fonction de Bailli (et de Commissaire aux Mines donc) en même temps que celle de Porte Parole.

Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
  • La levée de l'immunité du Conseiller Invictus et le retrait de ses droits (demande par dame Elorane)
  • Un arrêté municipal établissant un "contrat bucheron" pour la ville de Briançon (transmis par messire Phelim)
  • La modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan)
  • Un traité de coopération judiciaire avec la Franche-Comté (fruit du travail de nos ambassadeurs)
Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : un bilan sur la situation économique des villes et du Duché , le ravitaillement des soldats en bretagne (soulevé par messire Phelim), le traitement du remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (évoqué par mesire Phelim) et l'étude d'une baisse du salaire des maréchaux et chefs maréchaux (proposé par messire Bordatbenoit).
  • En matière de sécurité : l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne etla modification du Corpus pour qu'il soit adapté à la nouvelle charte de l'Ordre de Saint Georges (proposé par messire Walan).
  • Au niveau des festivités : l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia) et l'organisation d'une animation de grande envergure (l'imprécision de la nature de cette animation est volontaire ; proposée par messire Walan)
La vie du Conseil :
C'est cahin cahan que les douze avaient continué leur route après avoir affronté et vaincu leur premier dragon. Malheureusement, certains d'entre eux avaient été blessés lors du combat et d'autres avaient dévoilés une face sombre de leur personnalité. Les premiers furent laissés au bon soins de moines par leurs compagnons impuissants pour soigner les terribles blessures, tandis que les autres étaient mis à l'écart.
L'on aurait pu croire que c'en était fini des douze, condamnés à ne plus cheminer qu'en nombre réduit, mais c'était sans compter sur la Volonté divine et la nécéssité de ce nombre. C'est ainsi que peu de temps après avoir dû se séparer de leurs compagnons et alors qu'ils commençaient à douter de la réussite de leur quête, ils rencontrèrent de nouveaux héros qui se joignirent à eux.
Les douze étant à nouveau douze, la quête pouvait reprendre de plus belle et c'est avec un entrain nouveau, débarassé de toute -ou presque- tension, qu'ils continuèrent leur route.

Voici donc comment, en vérité, l'impétueuse Elorane, la calme Lady_Antlia, la fringante Nynaève, la jeune Rebaile, le pieux Ingresstar1er, le sage Shinji, le provocant Invictus, le combatif Vanack, le pugnace Phelim, l'introuvable Vortiris, le captieux Bordatbenoit et votre humble serviteur, reprirent leur progression sur le chemin du Duché parfait.

Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 8 Aoû 2008 - 18:54

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le conseil approuve ce jour à 7 voix pour, 0 contre et 5 abstentions ou absents, donc a l'unanimité des votants, la modification du Corpus des COLD suivante :

Citation :
o III.2.b.iii : La Garde Noire

La Garde Ducale, dicte garde noire est une unité d’élite de l’Ost Lyonnais-Dauphinois.

Le Capitaine, après approbation du Gouverneur, nomme un Seigneur de la Garde. Celui-ci peut nommer aides de camp ou chefs de groupe selon les besoins et les missions. En cas d’absence temporaire, il désigne un remplaçant. Les rangs et grades de l’Ost n’ont pas cours dans l’exécution des missions de la Garde Ducale.

Peut devenir membre de la Garde Ducale tout membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné faisant preuve de plus de 151 points de force, sur proposition d'un membre de la Garde, validée par le Seigneur de la Garde sur les fonctions des qualités personnelles (loyauté, fidélité, assiduité, engagement) du candidat.

Les Gardes membres des Compagnies d'Ordonnance doivent avertir discrètement le commandant de leur unité de leur appartenance à la Garde.
  • Les missions :
    • Les missions en extérieur (aide aux Duchés voisins selon les traités d'entraide, missions de renseignements, missions d'aide à l'instruction) : les gardes doivent être tous en permanence opérationnels sous 24 heures et être prêts à partir équipés sur n'importe quel théâtre d'opération.
    • Les escortes du Gouverneur.
    • Les missions communes avec des Duchés voisins afin de rapprocher nos Ost.
    • Les missions d'entrainement des patrouilles et garnisons (chasse a l'homme, exercices de recherche).
    Ils pourront , en cas de manque, être détachés dans des garnisons si le besoin s'en fait sentir .

    La Garde Ducale est chargée de toute mission que jugerait bon de lui confier le Gouverneur ou le Capitaine. Les missions de la Garde sont prioritaires sur tout autre engagement confié par des autorités du Lyonnais-Dauphiné, qu’ils doivent pouvoir abandonner sans préavis, sur simple mention de leur appartenance à cette unité.

  • Fonctionnement :
    Les soldats promus dans ce corps d'élite seront détachés complètement de leur garnison.
    Les soldats recevront leurs ordres du Seigneur de la Garde, qui lui même les recevra du Capitaine.
    Le garde est rétribué d'un jour de solde par jour d'activité. Il reçoit un mandat directement après accord de l'intendant lorsque qu'il a atteint un certain nombre de jours de solde à percevoir.
    Les effectifs de la Garde Noire ne seront connus que par le Conseil de Guerre.

Que cela soit dit et su !
Faict au château de Pierre-Scize, le huitième jour du mois d'aout de l'an MCCCCLVI

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 10 Aoû 2008 - 11:12

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce dixième jour du mois d'aout, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre quinte de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le troisième et le neuvième jour du mois d'aout et s'intitule : Comment nos douze héros voyagèrent en comité réduit et formèrent le "conseil émmental"((c) Nynaève).

Evénements et déclarations :
L'événement n'a cette fois ci pas l'étendue nationale qu'on eut beaucoup des précédents mais n'en reste pas moins un. Notre Capitaine, dame Lady_Antlia, est désormais et depuis le 8 de ce mois l'heureuse mère de la petite Appoline, qui s'annonce comme une enfant pleine de sagesse, ayant eut le bon gout de ne se décider à venir au monde qu'après l'état de siège levé et les alertes calmées. Félicitations à notre consoeur.

En ce qui concerne les absences et changements de postes, ils auront été nombreux cette semaine encore :
  • Mesire Shinji est à son tour parti en retraite et à été remplacé à son poste de Juge par messire Bordatbenoit.
  • Messire Vortiris est entré en retraite à peine nommé au poste de Conseiller Ducal, il n'en est sortit qu'il y a quelques jours pour dire qu'il y repartait jusqu'à la fin du mandat ou peu s'en faut.
  • Dame Akasha, entrée au Conseil le 3 suite à la démission de messire Vitruve mais ne souhaitant pas siéger, a démissionné de son poste de Conseillère Ducale le 6 de ce mois, étant en retraite auparavant. C'est messire Volverine qui est entré au Conseil Ducal pour lui succéder.
  • Messire Bordatbenoit a démissionné de son poste de Conseiller Ducal le 7 de ce mois, pour une raison encore inconnue. Messire Volverine a donc été nommé Juge.

Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
  • La modification du Corpus des COLD réformant la Garde Noire (proposée par dame Lady_Antlia)
Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : la mise en place d'une aide pour le Commissaire au Commerce (proposée par dame Elorane), le rachat des denrées produites par les soldats revenant de Bretagne (poursuivi par messire Walan), le ravitaillement des soldats en bretagne (soulevé par messire Phelim), le traitement du remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (évoqué par mesire Phelim) et l'étude d'une baisse du salaire des maréchaux et chefs maréchaux (proposé par messire Bordatbenoit).
  • En matière de sécurité : l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne et la modification du Corpus pour qu'il soit adapté à la nouvelle charte de l'Ordre de Saint Georges (proposé par messire Walan).
  • Au niveau des festivités : l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia) et l'organisation d'une animation de grande envergure (l'imprécision de la nature de cette animation est volontaire ; proposée par messire Walan)
  • Au niveau de la justice : un léger ajout à l'article V.4.c traitant de la régulation du commerce (demandé par messire Vanack), la modification de l'article III.2.b concernant la durée des votes au Conseil Ducal (proposé par dame Elorane) et la suppression de l'article IV.1.b.ii (demandée par dame Elorane)
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 10 Aoû 2008 - 17:49

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal a voté ce jour, par 5 voix pour, 1 contre et 6 absentions ou absents ; donc à la majorité des votants, la modification de l'article V.4.c suivante :
Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Faict au château de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois d'aout de l'an MCCCCLVI

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeSam 16 Aoû 2008 - 0:00

Citation :
A tous les lyonnais et dauphinois,

Ce jour, le Conseil Ducal a approuvé les deux modifications du Coutumier suivantes à la majorité des voix exprimées :
Citation :
III.2 : Procédures de vote au conseil ducal
Les conseillers ducaux proposent, discutent et votent au cours de leur mandat divers projets, textes et lois qui permettent d'organiser la vie du Duché et de ses institutions.

III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés au terme du vote. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins, ou lorsque la majorité est atteinte

III.2.c : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins.

Faict au chateau de Pierre-Scize le quinzième du mois d'août de l'an quatorze cent cinquante six,
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Citation :
o IV.1.b.ii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais ou Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal pourra être jugé comme traitre au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

Faict au chateau de Pierre-Scize le quinzième du mois d'août de l'an quatorze cent cinquante six,
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 17 Aoû 2008 - 14:01

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce dix-septième jour du mois d'aout, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre sixte de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le dixième et le seizième jour du mois d'aout et s'intitule : Comment nos douze héros affrontaient toujours péripéties et aventures alors que leur voyage touchait à sa fin.

Evénements et déclarations :
Cette semaine, ni naissance au sein du Conseil Ducal, ni prise d'un château voisin. L'on peut noter cependant le retour d'une grande partie des soldats envoyés en Bretagne et le début d'une première fête en leur honneur. Première, mais non dernière, car certains soldats sont encore en Bretagne et cérémonies comme festivités d'importance ne se feront pas sans eux.

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Messire Phelim a disparu de manière inexplicable les 8 et 9 aouts, mais a finir par revenir, indemne.
  • Monseigneur Ingresstar1er est également revenu de sa retraite estivale le 14, reprenant dans la foulée ses rôles de Bailli et Commissaire aux Mines.
  • Messire Shinji est rentré du monastère lui aussi, le 15, et siège à nouveau en tant que Juge.

Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
  • Une réforme du Corpus des COLD pour une réorganisation de la Garde Noire (proposé par dame Lady_Antlia).
  • Un léger ajout à l'article V.4.c traitant de la régulation du commerce (demandé par messire Vanack).
  • La modification de l'article III.2.b concernant la durée des votes au Conseil Ducal (proposé par dame Elorane)
  • La modification de l'article IV.1.b.ii (demandée par dame Elorane)
Le Conseil vote actuellement :
  • Un arrêté municipal sur le pain pour Die.
  • L'extension du rôle du Grand Officier de la Prévôté (proposé par messire Walan).
Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : une proposition de déblocage de fond et d'emprun aux mairies (soulevé par messire Phelim), la mise en place d'une aide pour le Commissaire au Commerce (proposée par dame Elorane), le rachat des denrées produites par les soldats revenant de Bretagne (poursuivi par monseigneur Ingresstar1er), le ravitaillement des soldats en bretagne (soulevé par messire Phelim), le traitement du remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (évoqué par mesire Phelim) et l'étude d'une baisse du salaire des maréchaux et chefs maréchaux (proposé par messire Bordatbenoit).
  • En diplomatie : le suivi des négociations du mont Saint-Michel entre le Domaine Royal et le Duché de Bretagne (transmis par le vice-chancelier Kernos), la résolution de léger incidents diplomatiques suite au retour des soldats envoyés en Bretagne (transmis pas la chancelière Espoire) et la continuation des discussions sur le projet d'Occitanie du Languedoc.
  • En matière de sécurité : l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne, la modification du Corpus pour qu'il soit adapté à la nouvelle charte de l'Ordre de Saint Georges (proposé par messire Walan) et l'étude de l'une des propositions sur la sécurité du projet d'occitanie.
  • Au niveau des festivités : l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia) et l'organisation d'une animation de grande envergure (l'imprécision de la nature de cette animation est volontaire ; proposée par messire Walan)
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeMar 19 Aoû 2008 - 19:56

Citation :
Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal a adopté ce jour, par 8 voix pour, 1 contre, 1 sans opinion et 2 absents ou abstentions, la modification du Corpus des COLD suivante :
Citation :
IV.1.c Le Grand Officier de la Prévôté
Nommé par le Prévôt sur approbation du Gouverneur, il est responsable de l'école de la Prévôté, seconde le Prévôt dans l'ensemble de ses tâches et veille à la continuité du service lors des passations de pouvoir.

Faict au château de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de aout de l'an MCCCCLVI

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 24 Aoû 2008 - 13:34

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-quatrième jour du mois d'aout, comme chacun des dimanches qui ont précédé, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre septième de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le dixième-septième et le vingt-troisième jour du mois d'aout et s'intitule : Comment, alors qu'il entamaient la dernière étape de leur queste, les douze se désunirent alors que de nouvelles difficultés surgissaient.

Evénements et déclarations :
L'événement de cette semaine aura été la réorganisation des halles et gargotes et la coupure presque toutes les communications inter et extra ducales. De part ces changements radicaux dans les moyens de communication, les annonces, decrets et compte-rendus du Conseil Ducal ne seront plus affichés par le Porte Parole qu'en gargote, dans la halle où il se trouve et au Castel de Lyon. Les maires recevront également lesdites annonces, avec la demande de les afficher dans le bureau du conseil ducal de leurs halles, mais l'exécution de cette demande ne dépend pour le moment que de leur bon vouloir.

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Monseigneur Ingresstar1er a fait une frayeur à l'ensemble du Conseil, qui n'eut aucune nouvelle de lui dans la journée du 22, mais il s'est avéré qu'il était en fait aller encourager nos mineurs en prenant lui-même pelle et pioche avant de s'engager dans les galeries pour n'en ressortir que le lendemain.

Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
  • L'extension du rôle du Grand Officier de la Prévôté (proposé par messire Walan).
Le Conseil a voté et refusé :
  • Un arrêté municipal sur le pain pour Die.
Le Conseil vote actuellement :
  • La modification du Corpus pour qu'il soit adapté à la nouvelle charte de l'Ordre de Saint Georges (proposé par messire Walan)
Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : la direction à adopter concernant les rachats et le paiement des soldes des soldats, une proposition de déblocage de fond et d'emprun aux mairies (soulevé par messire Phelim), le rachat des denrées produites par les soldats revenant de Bretagne (poursuivi par monseigneur Ingresstar1er) et l'étude d'une baisse du salaire des maréchaux et chefs maréchaux (proposé par messire Bordatbenoit).
  • En diplomatie : le suivi des conséquences de la destitution du comte Dragonet en Limousin, le suivi des négociations du mont Saint-Michel entre le Domaine Royal et le Duché de Bretagne (transmis par le vice-chancelier Kernos), la résolution de léger incidents diplomatiques suite au retour des soldats envoyés en Bretagne (transmis pas la chancelière Espoire) et la continuation des discussions sur le projet d'Occitanie du Languedoc.
  • En matière de sécurité : l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne, et l'étude de l'une des propositions sur la sécurité du projet d'occitanie.
  • Au niveau des festivités : l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia) et l'organisation d'une animation de grande envergure (l'imprécision de la nature de cette animation est volontaire ; proposée par messire Walan)
  • En matière de religion : le Conseil suit toujours attentivement la progression de l'hagiographie de Saint-Georges au sein des instances religieuses (transmis par messire Kernos)
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeMer 27 Aoû 2008 - 14:06

Citation :
Lyonnais et Dauphinois,

Ce jour, le Conseil Ducal a voté la modification du Corpus des COLD en deux points (III.5.c et IV.3.c) de la manière suivante :
Citation :
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :
Citation :
-Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
Qu'on se le dise !

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 29 Aoû 2008 - 23:06

Citation :
Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit dit que le Conseil Ducal a voté ce jour la modification de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné suivante :
Citation :
Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné
Définition :
Les Compagnies Nobiliaires sont des forces armées de réserve créées principalement autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Leur Structure :
Le Conseil de Guerre et le Gouverneur nomment un Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil de Guerre.

Les Compagnies Nobiliaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les Nobles résidents. Le Noble de plus haut rang aura le statut de Maître de Camp. Il assurera le lien entre les lances de sa ville et le Major.
Une lance ou groupe est créée par chaque Noble, composée de villageois du Lyonnais-Dauphiné de tout rang, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Les Nobles et le Major peuvent, gardant leur responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix en cas d'indisponibilité.

De la Loyauté :
Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur lance dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume.
Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de l'apprentissage, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe, si besoin sous les conseils du Major.
Les membres des lances devront être répertoriés dans les bureaux des villes correspondantes.

Chacun des membres des Compagnies Nobiliaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission par le Major.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobiliaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre et du Gouverneur. Les membres des Compagnies Nobiliaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Leurs Missions :
Les Compagnies Nobiliaires agissent dans leur Duché, ils participent suivant les coutumes à la défense de leur Duché et de leur Gouverneur.
Ils seront demandés donc pour la défense des villes, des frontières ou pour la protection du Château.
Les escortes et les patrouilles seront dans leur possibilité.
Les Compagnies Nobiliaires recevront un entraînement réglementaire et seront prêtes à reprendre un château tombé.
Grand nombre de missions auront lieu en coopération avec les Compagnies d'Ordonnance.

Du Respect :
Le respect et le salut d'autrui devront être quotidiens et habituels.

Cette règle est claire et simple. Ne pas la respecter serait un manquement à la politesse la plus élémentaire.

L'uniforme :
Aucun uniforme n'existe pour les Compagnies Nobilaires.
La troupe de base ne doit porter aucun signe particulier ou marque distinctive lors des combats, sauf sont tolérées les couleurs de leur Noble respectif.
Les nobles eux sont libres de porter les couleurs de leur famille ou de leurs terres.
La Troupe de base devra s'équiper en armes et armure et devra régulièrement entretenir son matériel. Les Nobles pourront mener à cheval.

Tout manquement pourra se voir conduire devant la cour martiale pour en subir les conséquences.

Que cela soit su !

Faict au château de Pierre-Scize a Lyon
Le vingt-neuvième jour du mois de aout de l'An de grasce 1456

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 29 Aoû 2008 - 23:22

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné déclare que, de part les rapports faisant état de regroupements massifs de brigands et personnes hostiles dans les environs du Duché, l'état de siège est déclaré sur l'ensemble du territoire Lyonnais-Dauphinois.
Cet état de siège entre en vigueur immédiatement et est régit par l'article du Coutumier suivant :
Citation :
III.3.c : Etat de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'Etat de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

o III.3.c.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales
- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

o III.3.c.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre dans les villes frontalières ou menacées de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks municipaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers auxdites villes.

o III.3.c.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La constitution d'un conseil de crise autour du Gouverneur, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité ;
- L'ouverture des votes de l'ensemble des décrets nécessaires réduite à un délai de trois jours, y compris le renouvellement de l'état de siège en cours ;
- La possibilité d'un veto de l'Etat de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits ;
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers aux villes frontalières ou menacées.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre Scize le ving-neuvième jour du mois d'aout mil quatre cent cinquante et six.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2008 - 11:24

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce trente et unième jour du mois d'aout, comme chacun des dimanches qui ont précédé, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre ultime de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le vingt-quatrième et le trente et unième jour du mois d'aout et s'intitule : Comment une dernière épreuve se présenta devant les douze au moment où ils se séparaient.

Evénements et déclarations :
Deux événéments majeurs cette semaine : l'instauration de l'état de siège dans le Duché de puis le 29 de ce mois, impliquant notamment la mobilisation de l'ensemble des compagnies d'ordonnance et la fermeture des frontières ainsi que l'élection du nouveau conseil ducal, qui aura normalement désigné le nouveau Gouverneur et la nouvelle répartition des postes dès demain.

De plus, une fois n'est pas coutume, il n'y a eu cette semaine ni absences ni changements de postes.

Travaux en cours :
Le Conseil a voté et approuvé :
  • La modification du Corpus des COLD pour qu'il soit adapté à la nouvelle charte de l'Ordre de Saint Georges (proposé par messire Walan).
  • La modification de la charte des Compagnies Nobiliaires (demandée par messire pao)
Le Conseil travaille actuellement sur :
  • Pour des thèmes généraux et la comunication : l'accueil des nouveaux conseillers et la transition entre les deux conseils et les mesures à prendre pour palier les problèmes posés au porte parole suite à la rupture des communications (soulevé par messire Walan)
  • En économie et finances : le suivi du dossier de remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (par dame Nynaève), l'instauration de quelques mesures d'exception suite à certains problèmes économiques (soulevé par dame Elorane).
  • En diplomatie : le suivi des conséquences de la destitution du comte Dragonet en Limousin, le suivi des négociations du mont Saint-Michel entre le Domaine Royal et le Duché de Bretagne (transmis par le vice-chancelier Kernos) et les réactions à avoir suite à l'annonce du décès de la Reyne.
  • En matière de sécurité : les mesures à prendre pour la défense du Duché face à l'arrivée massive de brigands.
  • Au niveau des festivités : l'organisation commune de nouvelles festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia)
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2008 - 11:46

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et les bilans des douzes à la moitié de ce mandat !

Commençons par celui de notre Gouverneur, l'impétueuse Elorane :
Citation :
Chers Dauphinois et Dauphinoises,

voici mon bilan de fin de mandat en tant que Gouverneur, il finira comme il a commencé de façon très animé, avec a nouveau la fermeture de nos frontières, je profite de cet état de siège pour remercier tout les habitants, du simple vagabond au noble en passant par les maires et nos soldats, pour votre dévouement, et l'amour que vous avez montré pour votre ville et votre duché, ce n'est pas le moment de baisser la garde, soyez fière d'être Lyonnais et Dauphinois.

Un autre merci aux maires sans qui rien ne serait possible, merci a eux de toujours répondre présent quand le duché a besoin d'eux.

Etre a la tête d'un duché aussi beau que le notre fut une expérience très enrichissante et c'est avec plaisir que je tenterais a nouveau d'obtenir votre confiance, lors de prochaines élections.

Je sais pertinemment que l'on ne peut pas plaire a tout le monde et qu il y aura toujours des gens mécontents, c'est pourquoi je remercies les personnes qui m'ont régulièrement écrit soit pour m'encourager a continuer soit pour me féliciter ou encore pour me remercier.

Maintenant quelques petits point noirs, tout d'abord je déplore l'absentéisme de certains conseillers ducaux, ainsi que leur non envie de travailler pour le duché, je tiens a rappeler a toutes les personnes qui se mettent sur une liste ducal, que c'est une responsabilité que vous n'etes pas la juste pour être affiché au château, qu'un duché doit tourner avec 12 conseillers actifs et non pas avec 5 ou 6 conseillers comme ce fut le cas durant ce mandat... obligeant Messire Walan a prendre 3 postes a la fois ou Monseigneur Ingresstar1er a s'occuper des mines en plus de son role de bailli.

Car en plus de faire travailler tout une équipe a double voir a triple pour certains, c est tout le duché que vous avez mis en péril par votre absence et votre insouciance, nous ne pouvons pas travailler correctement en étant deux fois moins, j'espère que vous habitants du Lyonnais-Dauphiné, vous y penserez la prochaine fois que vous voterez.
Nous sommes la pour vous pour le duché faites en fonction de nous permettre d'œuvrer correctement.

Je finirais par remercier tous mes conseillers actifs et présents, pour avoir donné le meilleurs d'eux même et pour avoir su a part de rare fois débattre dans un climat de respect et d'écoute et que je serais fière de pouvoir continuer a agir pour notre duché que se soit en tant que Gouverneur ou conseiller.

Elorane
Votre Gouverneur encore pour quelques heures


Continuons avec notre Capitaine, la calme Lady_Antlia :
Citation :
Chers Dauphinoises, Dauphinois,

deux mois déjà au poste de Capitaine, je ne les ai point vu passer . Tellement de choses ce sont précipitées .. C'est le mandat le plus enrichissant que j'ai eu à faire autant sur le plan humain que projets .
Il faut savoir que le Capitaine travaille avec une équipe de conseillers militaires et que c'est ensemble que tout ce petit monde œuvre.
Je les remercie pour avoir répondu présent à tout le travail que je leur ai proposé , ainsi qu'aux soldats qui font cet Ost.

La mission première de l'Ost est la protection du duché, et j'y ai veillé durant tout mon mandat .

la guerre en Bretagne : ce mandat a été témoin du retour d'une partie de nos soldats. Les derniers d'entre eux approchent de notre duché et seront parmi nous dès la semaine prochaine.
Au retour de la première vague de soldats, une fête a été organisée avec l'aide du comité des fêtes ducal. Elle a eu du mal a débuté mais durant la soirée , danseurs, boissons étaient au rendez vous . Nous avons déploré tout de même le faible nombre de civils ....
Aussi vous êtes conviés à la prochaine fête qui suivront la cérémonie de l'Ost en l'honneur de nos soldats partis en Bretagne !

Mais durant ce temps le duché a été le théâtre de nombreuses alertes , d'attaques de mairies . Bien sur nous ne sommes pas infaillibles, mais nous avons fait notre maximum en collaboration avec la Prévosté ainsi que les Compagnies Nobiliaires . Ces révoltes ont toutes été repoussées.


J'ai demandé la création d'un bureau de liaison maire - Capitaine ou je renseigne en cas d'alerte de la mise en place ou non d'une défense par nos soldats .

La réforme de la garde ducale est passée par la , afin d'améliorer l'efficacité et rendre à cette section d'elite tout son prestige et ses fonctions .

La paperasse est un ennemi juré des officiers , à cause de l'aspect fastidieux, le temps qu'ils y passent, la redondance de certains . Après une
concertation avec tous les Seigneurs des Lances j'ai demandé une équipe de travailler sur un très gros projet qui ameliorera le quotidien de beaucoup mais aussi la réactivité de l'Ost .

Le système de décorations des soldats a été revu avec un très beau travail du Conseiller Militaire Walan .

La bibliothèque militaire a été remise en ordre par lui également ( il aime l'ordre il n'y a pas à dire ^^) .

Tout au long de mon mandat, j'ai eu à cœur de rendre visite à chaque garnison, ait participé à des promotions, ai visité les bâtiments, visités les structures, et partagé quelques bières avec les soldats....

Je tiens à saluer et rendre hommage au Major le Seigneur de
Crozes qui à réorganiser les compagnies Nobiliaires .

Voici donc pour ce mandat riche en projets et en actions . J'y ai pris beaucoup de plaisir .
Il a vu également la naissance de ma petite fille, Appoline , qui fait ma fierté .

A tous ceux qui font l'Ost ; Merci à vous !

Restons dans le domaine militaire, en écoutant la fringante Nynaève, notre Connétable :
Citation :
Comme tout a une fin, voici donc le bilan de cette fin d’exercice.
J’ai commencé mon premier mandat par un état des lieux du poste de connétable, jusqu’ici réduit à la tache IG de verser la somme hebdomadaire au prévôt afin qu’il puisse embaucher des maréchaux dans chaque ville.

Après avoir évalué le rôle de ce conseiller dans la vie militaire de l’ost, qui, sans prendre part aux prérogatives du capitaine, était responsable des finances, j’ai repris en main l’intendance afin de donner plus de clarté dans les dépenses aux yeux du conseil ducal, afin également que chacun puisse mesurer la part du budget donné à ce qui est devenu une véritable institution, dépensant parfois les fonds ducaux « en électron libre ».
Après une réflexion sur les dépenses mensuelles de l’ost et afin de pouvoir imaginer un budget primitif fiable, j’ai travaillé avec l’intendant Géronimo, à la mise en place d’un système comptable plus vraisemblable, inscrivant dans le temps les dépenses de routine (répertoire des mandats en cours, tableau mensuel des dépenses par villes et par missions).
Dans la continuité, nous avons lancé une réflexion quant à la mise en place d’un grenier « spécial ost » suffisamment approvisionné, évitant l’attente récurrente des mandats de fourriers. La période estivale ayant quelque peu ralenti les débats, la mise en place ne pourra se faire que dans un mandat futur.

Une idée en appelant une autre, il me semble également important de lancer une réflexion sur l’intendance et les COLD en général, les frais se mélangeant certes par commodité de versement de soldes, mais rendant flou le rapport effectif. Cette idée ressort à la fin de ce mandat suite à l’alerte de juillet, le duché ayant du faire appel aux Compagnies Nobiliaires pour défendre sa capitale.

Le plus gros travail sur ces deux mandats a été la mise à jour et le suivi des dépenses de Vae Victis, l’armée ducale envoyée sur le front breton, état non terminé à ce jour.
J’ai rédigé avec l’aide de Géronimo, intendant et Thierrylafrance, grand maitre des lances, un dossier qui aurait du suscité une avance quant au remboursement attendu du domaine royal : statu quo…
Comme il semble que le remboursement ne se fera probablement que dans de long mois, une réflexion doit être mise en place sur les raisons d’une situation déficitaire aussi importante pour le duché d’une part, mais aussi, de fait, sur le remboursement des soldes des soldats qui ont donné leur temps et leur vie...
Pour le moment une solution alternative est mise en place afin de solder les soldats petit à petit : le duché met en place le rachat groupé des denrées accumulées dans les propriétés pendant la campagne.

J’ai eu à cœur de retravailler et de connaître tous les membres du conseil, en participant de la façon la plus active possible aux différents débats, essayant toujours de garder calme et sérénité dans certains sujets plutôt sensibles, toujours portés avec passion, comme on peut l’imaginer de gens vraiment investis dans la construction permanente d’un duché prospère.
La mission de connétable est loin d’être terminée, beaucoup de travail demeure encore pour la mise en place d’un budget COLD fiable mais le chemin est tracé.

Puis, pour en terminer avec les dames, voici maintenant le tour de la jeune Rebaile, notre Procureur :
Citation :
Et voilà, c'est donc la fin de mon premier mandat ducal, au cours duquel j'ai appris un incroyable nombre de choses diverses et variées, sur la fonction de procureur, mais aussi la politique..
Je n'ai rien de plus essentiel à dire que ce que j'ai dit lors du bilan de mi-mandat, c'est-à-dire merci à Fhar, procureur adjoint irremplacable, et merci à tous mes collègues Conseillers, notamment Nyna, la sagesse meme, et Lady_Antlia de qui j'ai beaucoup pris et appris aussi.
Le Lyonnais-Dauphiné est un Duché qui se doit d'être leader... Alors je souhaite bon courage et bon travail à la nouvelle équipe qui arrive. Quant à moi, je m'en vais vers d'autres cieux, à l'opposé de ceux que je connais pour le moment.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 31 Aoû 2008 - 11:47

Continuons avec les représentants masculins et notre Bailli, le pieux Ingresstar1er :
Citation :
Voilà le moment de présenter la fin des travaux de ce mandat Ducal.
En ce début du mois d'aôut, j'ai été amené à regagner mon église quelques jours pour réfléchir un peu sur la vie.
Durant cette absence , c'est Messire Walan qui m'a remplacé dans les fonctions de Bailli/CAM.

Une fois de retour , je devais m'habituer à avoir cette double fonction , puisque certains se présentaient sur des listes ducales sans l'intention d'y travailler.

Les mines sont en ce fin de mandat pour six d'entre elles au niveau optimum , l'une d'elles fait de la résistance et possède un niveau de trop que je m'efforce de baisser depuis de très nombreux jours.
Les mines sont la principale richesse du Duché à condition d'être intégralement remplies chaque jour , la période estivale a donc été une période difficile à gérer à cause de très nombreux absents.
Je tiens à remercier les maires dans leur effort continu pour rappeller aux habitants l'importance des mines.

Concernant l'embauche des fonctionnaires , aucun manque n'a été constaté dans le fonctionnement de nos institutions , la période a été difficile parfois pour trouver des fonctionnaires mais le plus dur est derrière nous.
Etudiants voie de l'Etat , finissez votre cursus voie de l'Etat puis empressez vous devant le bureau du Bailli pour répondre à nos nombreuses offres d'emploi.

Concernant les bêtes , tout habitant a pû chaque jour en acquérir sans difficulté grace aux réserves importantes de blé et mais que le Duché a constitué en peu de temps; je vous rappelle les difficultés pour faire naitre les bêtes il y a seulement deux mois.

Concernant la financière globale économique du Duché , le mandat ducal estival est toujours le plus difficile à gérer car nos principales recettes issus de la vente des minérais et du bétail sont fortement réduites par le manque d'activité durant la période.

Nous sommes fortement tributaires du remboursement des frais de guerres qui risque de ne pas tomber avant bien longtemps dans nos caisses.
Pourtant nous avons réussi lors de ce mandat à réduire de plus de moitié le déficit hebdomadaire existant .
Ce travail doit être intensifié , ceci passe par une augmentation de nos recettes issus de l'élevage qui devra se construire sur les mois qui arrivent.


Pour conclure , je tiens à préciser que j'ai particulièrement apprécié de travailler avec la Connétable sur la thématique du retour des soldats.

Qu'Aristote veille sur le Dauphiné.

Avant de passer au sage Shinji, notre Juge :
Citation :
Voici deux mois que je juge le comportement des citoyens Lyonnais-Dauphinois ou non. J’ai été absent 15 jours pendant le mandat offert par le peuple Lyonnais-Dauphinois (j’ai été remplacé par messire Bordatbenoit et par messire Volverine. J’ai travaillé avec le conseil afin de vous rendre la vie meilleure. Je laisse le conseil suivant avec un certain nombre d’affaire judiciaire en cour. Je pense qu’ils pourront gérer les défis qui leur sont proposés. Voici à présent les statistiques des procès des deux derniers mois montrant qu’on n’a pas chômé à la justice :

Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Statproczv8.th

Ce mandat a été agréable pour moi. Ne me représentant pas (étant à une place inéligible), je souhaite bonne chance et courage à mon successeur.

Continuons avec notre Prévôt, le combatif Vanack :
Citation :
Fin de mandat faisant, comme l'impose la tradition, voici venu le temps du fameux bilan. En gros pondre quelques phrases afin de vous convaincre que le Conseil a trimé comme pas deux durant les deux mois ou vous l'avez généreusement nourri.

Permier mandat au Conseil Ducal pour ma part, un peu décevant dans l'ensemble, ambiance plutot pesante, cachoterie, engueulade et absence de réelle autorité capable de remettre de l'ordre et de dicter une direction générale à prendre.
Exeption pour le domaine de la justice ou le trinôme procureur/juge/prévot n'a souffert d'aucune tension, bon point donc.

Mandat intéressant au niveau de la sécurité et des menaces extérieures, le Duché ayant eu à stopper quelques menaces, fermetures des frontières, brigands, révoltes, etc j'ai pu, en coopération avec l'Ost bien entendu, participer à la défense de notre territoire.

La saison estivale étant ce qu'elle est, de nombreuses absences furent à déplorer au sein des effectifs de la maréchaussée, j'ai donc du pallier ce manque d'effectif, en effectuant dans un premier temps de nouveau le travail de lieutenant à Vienne durant l'absence du Lieutenant Le_Troll avec l'aide de dame Lavoyageuse.
Dans un second temps, j'ai également fait la même chose avec l'aide de messire Raithuge et ensuite messire Sagaben dans la ville de Dié pour pallier l'absence du Lieutenant Gilou et du sergent Le_chat.

Comme le veut notre bon Roy, j'ai évidemment placé chaque jours les maréchaux afin de défendre notre Duché et vérifié et transmis les dossiers qu'on soigneusement préparé les agents de la prévoté de notre Duché.
A ce propos, je souligne le très bon travail du Lieutenant Headko, *mylène*, Elisabeth1964 et Felryn ainsi que des sergents Anastasies91 et Lion20031110.
Je souhaite bonne chance dans leurs examens au futurs agents qui opérent déja sur le terrain, Licenscar, Sarah_23, Alixe et Youri.

Je vais abréger, le reste de mes activités étant soit peu important soit n'ayant pas à être entendu par des oreilles indiscrètes, je vais donc pouvoir prendre un peu de repos et rétablir ma boulasse qui n'a cessé de chuter tellement vous avez commis d'infraction. Respectez un peu la loi bon sang !!!!!!

Ps : cherche adversaire pour ramponneau.

Vanack.

Succédons avec le pugnace Phelim, Commissaire au Commerce
Citation :
Allez, faut s'lancer !

Les finances ducales... je dirais que la pierre et le fer perdus lors de l'erreur du début de mandat du cam ont précisément eu leur effet lors de l'avant dernière semaine de notre mandat. On a du en vendre moins à Orléans, et donc le ma est revenu avec moins d'argent.

La situation est encore en cours de redressement, et comme se plait à le dire le bailli, il va falloir se concentrer pour la prochaine livraison sur ce contrat là précisément pour le mandat à venir.

Au niveau du commerce extérieur, les choses ont été compliquées. Les duchés ont tous souffert de la période estivale et nous avons eu droit a beaucoup de désistements sur des denrées commandées. Malgré tout, de très bons contrats ont aussi pu être trouvés, dont un qui n'aurait pas pu être sans l'aide de l'intendant géronimo. Il me semble que le connétable a aussi cité son nom dans son mandat, l'est très bien ce garçon ....

Au niveau des villes, et cela semble être généralisé dans tout le royaume selon ce que m'a rapporté mes discussions avec des collègues cac, la production de denrées a augmenté brusquement sur les marchés. Mais vous avez la chance d'avoir des maires compétents et tout est très surveillé.
Les rachats aux mairies ont été revu afin d'optimiser les revenus de la foire aux bestiaux. J'espère que le bailli du conseil suivant annoncera que les mesures ont porté leurs fruits et que le bilan financier sera à nouveau en positif. Le cas échéant, il faudra à nouveau remanier les chiffres.

Le mot pour la fin sera déstiné aux vaillants soldats de l'ost. Ni le cac, ni le gouverneur n'ont souhaité que vous ne receviez pas vos soldes contrairement aux rumeurs. Avec une trésorerie capricieuse, nous devions partager équitablement ce que nous avions et garder de quoi continuer à faire fonctionner le duché.
Je vous suggère pour que cela ne se reproduise pas, de mettre la pression à vos représentants afin qu'une certaine somme à l'avenir soit mise de côté pour financer le cout des alertes.
J'espère moi aussi qu'enfin, une somme régulière pourra être allouée à l'ost.

Le duché remercie messire Pathan et messire Tomek. Ils ont gratuitement acheminés les commandes ducales à travers le royaume tout au long de ces deux mois et s'ils sont trop modestes pour le signaler, moi, je tenais à vous l'apprendre. Sont à remerciées aussi mesdemoiselles Espoire, Aredhel et Xariane ainsi que sieur muccieli, qui, quand il eut fallu partir à la recherche d'un marchand ambulant coincé entre la menace des brigands et le duché, n'écoutant que leur courage, ils allèrent le rejoindre et le ramenèrent sain et sauf jusqu'aux murs protecteurs de Lyon.

Je souhaite bon courage au conseil suivant et prestige à notre duché.

Et enfin, passons au provocant Volverine, conseiller sans portefeuille :
Citation :
Le bourrel était prêt à faire son bilan :

Euh ....
Ben rien ...
Ah si ...
Il a été juge un petit moment ..

Puis ...
Il s'est curé longuement les ongles avec Cunégonde...

Et il avait du voter quelques lois, mais ne s'en souvenait plus....
L'âge sans doute...

Sinon il avait nourri Risette et trucider quelques moutons en attendant de vrais condamnés .. (la justice , c'était bien mieux avant )

A part ça .... Il a aussi parfait son bronzage sur les bords du Rhône..
Et deja ça, c'est beaucoup ....

Des conseillers Lamoule et Vortiris, nul rapport. L'un n'ayant pas été admis au Conseil Ducal et l'autre n'ayant pas cru bon de participer en quoique ce soit au conseil.

Et pour terminer, voici donc le rapport de votre Porte Parole, Walan :
Citation :
Voici donc le moment venu de faire le bilan de la seconde partie de ce mandat.

De la même manière que j'avais exercé le poste de Commissaire au Commerce une semaine durant la première partie du mandat, j'ai cette fois ci remplacé durant dix jours l'archevêque Ingresstar1er dans ses fonctions de Bailli, ainsi que dans celles de Commissaire aux Mines en l'absence d'un titulaire pour exercer pleinement ce poste.
Ces dix jours m'auront permis de continuer mon rapprochement de l'économie ducale, en m'occupant cette fois-ci des domaines aussi variés que sont la gestion des bêtes, l'embauche des hauts fonctionnaires, le suivi des mines et des finances globales. J'ai ainsi pu me rendre compte de certaines contrariétés et gênes de ces postes, comme la difficulté d'avoir une vision claire du long terme -chose pourtant essentielle pour avoir une bonne gestion, résoudre les problèmes au jour le jour en ne se préoccupant que des effets immédiats pouvant se révéler catastrophique par la suite- ou des variations passées.

Parallèlement, j'ai continué d'exercer mes fonctions de Porte Parole en annonçant donc les résultats des différents votes du Conseil Ducal, en mettant à jour les différentes versions du Coutumier en conséquence et en faisant les comptes rendus hebdomadaires de l'activité du Conseil d'une manière aussi détaillée et claire que possible -en ayant à mon grand regret abandonné la partie plus divertissante de ceux-ci, faute d'inspiration et de temps-. J'aurai aussi poursuivi ma refonte de la mise en page du coutumier, en ajoutant quelques détails, comme notamment l'indication de la date de la dernière mise à jour afin de régler les problèmes occasionnés par le grand nombre de copies du coutumier plus ou moins récentes disponibles ça et là.

De plus, j'ai continué à proposer ou débattre des divers projets discutés au sein du conseil (et dont je vous ai donc fait la liste, semaines après semaines), tentant d'apporter des réponses argumentées.
Tentant, dis-je, car cela n'a vraisemblablement pas toujours été le cas et il a apparemment pu sembler que je m'en prenais à certains de mes confrères et leur faisais endosser la responsabilité de faits dont les causes étaient multiples. Ce n'était pas mon intention et il semblerait que mes paroles aient pu être ambigües ou dépasser mes pensées, ce dont je m'en excuse auprès de l'ensemble de mes collègues.

Pour finir, je conclurai en disant que j'aurai été heureux de travailler -que ce soit pour la première fois ou en continuation des mandats précédents- avec les membres (actifs, bien entendu, et il faut avouer qu'ils n'étaient à vrai dire guère nombreux) de ce Conseil dont j'ai trouvé que l'ambiance aura été, à part quelques moments de tensions, plutôt bonne et diligente.


Que cela soit dit et su !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 12 Sep 2008 - 20:43

Citation :
Adopté ce jour par le Conseil Ducal :
Citation :
Du surnom des Gouverneurs

Afin que la succession des Gouverneurs marque les mémoire, que chaque Lyonnais et Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertus et caractères, le nom chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles suivantes :
  • Une semaine avant la fin du mandat électoral du Gouverneur, s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Gouverneur durant une durée d'une semaine.
  • A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura trois jours afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
  • A l'issue de ces trois jours, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée de trois jours.
  • A l'issue de ces trois nouveaux jours, le Gouverneur se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.

Concernant les Gouverneurs passés, la procédure sera la suivante :
  • Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Gouverneurs de son choix durant une durée d'une semaine.
  • A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Gouverneurs. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Gouverneurs, l'Ordre pourra également en proposer un.
  • A l'issue de cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Gouverneur passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
  • A l'issue du vote, les anciens Gouverneurs se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.

[HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin le Bref, Charles II le Chauve, Philippe II Auguste, Philippe III le Hardi, Philippe IV le Bel, Richard Coeur de Lion, Jean Sans Terre, Charles le Téméraire, etc ...]

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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Dernière édition par Walan le Dim 21 Sep 2008 - 16:14, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 12 Sep 2008 - 20:45

Citation :
Le Conseil Ducal a adopté ce jour :
Citation :
V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre Scize le neuvième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 21 Sep 2008 - 3:54

Citation :
A tous et à toutes,

Qu'il soit su qu'à compter de maintenant :

* Messire Matom remplacera Messire bastien d'Amilly, Vicomte de Laragn-Montéglin à la charge de bailli.
* Messire Phelim remplacera Messire Volverine, Seigneur de Miribel, à la charge de porte parole.

Les raisons du remplacement du Vicomte et du seigneur sont laissées à leur discrétion.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre Scize le treizième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeDim 21 Sep 2008 - 3:55

Citation :
Le Conseil Ducal a voté ce jour :
Citation :
III.3.c : Etat de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'Etat de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


o III.3.c.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales
- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

o III.3.c.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre dans les villes frontalières ou menacées de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks municipaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers auxdites villes.

o III.3.c.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La constitution d'un conseil de crise autour du Gouverneur, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité ;
- L'ouverture des votes de l'ensemble des décrets nécessaires réduite à un délai de trois jours, y compris le renouvèlement de l'état de siège en cours ;
- La possibilité d'un veto de l'Etat de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits ;
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers aux villes frontalières ou menacées.

L'article entrera en vigueur un jour franc après sa déclaration.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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Citation :
A tous et à toutes.

Qu'il soit su que l'état de siège est désormais levé,
qu' en conséquent, les frontières sont donc réouvertes.

Le duché remercie tous ceux et celles qui ont participé à sa défense.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt et unième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeMar 23 Sep 2008 - 4:44

Citation :
Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal


A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil de son élection à ce jour.



Evènements :

* La prise des fonctions de bailli par messire Matom et celles de porte parole par messire Phelim.

* La levée de l’état de siège.

* Les recettes du repas du conseil ducal affichése par notre cuisinier. Que ceux qui aiment s’exercer à cet art n’hésitent pas à tenter de reproduire les même plats. J’vous conseille les poussins farcis.

* Cérémonie de l’ost. Toujours en cours, venez applaudir nos braves de retour de Bretagne.

* Les souris … bon nombre de nos parchemins ont été mangés par elles et en tout lieu, heureusement, nos conseillers ne comptent pas se laisser démonter par cela.

Les absences :

=> Messire Ingresstar1er : du mercredi 11 septembre jusqu’au dimanche 15.

=> Messire Argael : du samedi 20 septembre au dimanche 21.

=> Dame Imatiogirl : à partir du dimanche 14 septembre, encore absente à ce jour.

=> Messire Volverine : du samedi 8 septembre jusqu’au mercredi 17

=> Messire Sagaben : du samedi 13 septembre jusqu’au mercredi 17




Travaux en cours :




Le Conseil a voté et approuvé :


. Le surnom des gouverneurs (proposé par messire walan)

. Un article de loi sur les mandats (proposé par messire Walan)

. La modification de l’article sur l’état de siège (proposé par messire Hardryan)


Le Conseil travaille actuellement sur :



Pour des thèmes généraux et la comunication :


° _ ° Création d’une salle de liaison entre porte parole et maires (proposé par messire Phelim)

° _ ° Revalorisation des médecins (proposé par dame Isabeau)

° _ ° Reforme des instituions (proposé par messire Walan)

° _ ° Assemblée du peuple (proposé par messire Hardryan)



En économie et finances :

° _ ° Enlevé la limite des prix du poisson et des fruits pour les mairies qui ne produisent pas ces denrées (proposé par messire Ingresstar1er)

° _ ° Revoir la limite du prix du bois à la baisse dans les villes forestière et réservé son achat à ce prix là qu’aux mairies (proposé par messire hardryan)

° _ ° Evergetisme (sujet lancé par messire Salah_ad_din relancé par messire Phelim)

° _ ° Outil de gestion économique (lancé par messire Walan)

En diplomatie :

° _ ° Suivi du conflit Anjou/Poitou

° _ ° Suivi des traités

° _ ° Suivi de la nomination du nouveau primat

° _ ° Suivi des fermetures de frontières des autres duchés/comtés
·
En matière de sécurité :

° _ ° Des nominations pour des décorations chez les membres de la prévôté (proposé par messire Hardryan)

En matière de justice :

° _ ° Proposition de loi sur le non renouvellement d’un mandat si un ancien gouverneur ne se retrouve pas à nouveau sur le trône suite aux élections par le conseil (proposé par messire volverine)

° _ ° Une meilleure organisation pour des prises en main de dossier plus rapide par les avocats et l’extension de leur travail sur les cas d’escroquerie et d’esclavagisme. (proposé par messire volverine)

° _ ° Une amende fixe pour les cas de présentations malgré une inéligibilité (proposé par messire argael)
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeJeu 25 Sep 2008 - 11:40

Citation :
Oyez ! Oyez l'annonce de votre porte parole !

Le conseil a voté à ce jour :
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

L'article entretera en vigueur un jour franc après sa déclaration.

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-quatrième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeSam 27 Sep 2008 - 1:59

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeLun 29 Sep 2008 - 0:54

Citation :
Adopté ce jour par le Conseil Ducal :
Citation :
L'Evergétisme
Un peu d'histoire
L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.
Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.

L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné
Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tout les nobles, notables, maires et conseiller ducaux. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.

Citation :
HRP : Fonctionnement
  • La donation se fera IG via les mairies qui transmettront ensuite au CaC et RP à la salle de doléances.
  • Les seuls autorisés à participer à l’evergetisme sont les nobles, les notables (étudiants, ex maires, ex conseillers ducaux), les conseillers ducaux et les maires. Pour les autres, ça ne sera que de simples dons non comptabilisés.
  • Il serait intéressant pour les nobles de faire des dons en rapport avec les richesses de leur domaine et pour les étudiants, des produits de leur artisanat ou de leur champ.
  • Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celui correspondant à la grille des prix maximum et conseillés. Un écus sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1.5.
  • A la fin de chaque mois, celui qui aura le plus donné recevra une plaque à la place des évergètes. Son compte sera remis alors à 0.
Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et six.
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Pour toute question concernant le projet, la salle des doléances vous est ouverte.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeMar 30 Sep 2008 - 23:38

Citation :
Compte rendu des activités du XIXe Conseil Ducal


A vous Lyonnais, à vous Lyonnaises,
A vous Dauphinois, à vous Dauphinoises,

Oyez mes paroles, oyez le compte rendu des activités du conseil du mardi 23 septembre à ce jour.



Evènements :

* Le lancement des candidatures pour les nobles souhaitant postuler pour héberger la cour.

* Le duché a le regret de vous annoncer la démission du vice chancelier messire Kernos qui a pris cette décision afin d’avoir plus de temps à consacrer à une autre de ses passions.

Les absences :

=> Présence limitée pour messire Argael du vendredi 26 septembre au mardi 30

=> Présence limitée pour messire Hardryan du vendredi 26 septembre au mardi 30


=> absence de messire Sagaben du vendredi 26 septembre au dimanche 28

=> absence de dame Imationgirl toute cette semaine


Le Conseil a voté et approuvé :


. Le retrait de la limite maximal pour les fruits dans les villes qui n’ont pas de verger et pour les poissons dans les villes qui n’ont pas de lacs. (proposé par messire Ingresstar1er)

. L’évergetisme (sujet relancé par Phelim)
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeVen 3 Oct 2008 - 1:49

A tous les Dauphinois et aux Dauphinoises,
A chaque Lyonnais et aussi aux Lyonnaises,



Voici venir l’heure des bilans de mi-mandat !

Commençons par la justice avec le très viril juge, Argael.

Citation :
Bien le bonjour à vous habitants et citoyens du Lyonnais Dauphiné. Que dire à mi mandat….. Il est de coutume de faire le point, à vrai dire même si je peux comprendre vos attentes toutes légitimes, je pense que la fonction de juge, ne doit point se mesurer à mi parcourt comme ceux des autres conseillers, les activités du conseil étant publié par le porte parole du duché.

Je m’en vais donc vous faire un premier demi-bilan de mon activité de juge dans un premier temps. A ce jour j’ai rendu verdict dans 50 affaires qui se compose de la sorte.

4 cas de sorcellerie, 4 cas d’esclavagisme, 36 cas d’escroquerie, 7 cas de trouble à l’ordre public, et 3 cas de trahison envers le Duché.

Maintenant je me dois de vous parler de mon activité de conseiller. Et bien de ce côté ci, je dois le reconnaitre je suis de plus en plus en désaccord avec la direction prise par le conseil, mais je n’en reste pas moins membres. Je participe au mieux des intérêts que j’estime juste pour le duché et ses habitants. Cela passe par une participation a chacun des sujets traités même si je l’avoue je ne possède pas tout le temps que j’aimerai à cela.

Voila rien de transcendant ni de sensationnelle dans mes propos, juste le travail d’un conseiller qui le fait sans bruit depuis maintenant 11 mois pour le bien du Lyonnais Dauphiné.

J’espère représenter au mieux vos intérêts et serais toujours votre dévoué serviteur, qu’Aristote vous garde. Merci à vous, et rester convaincu que vous vivez dans le plus beau duché du Royaume.

Poursuivons avec la procureur enceinte, Dame Isabeau (oui Isa je t’embête encore avec ça ^^ )

Citation :
Chers Dauphinoises et Dauphinois

Ceci est mon premier bilan en tant que conseillère ducale
Un mois déjà…J’avoue ne pas l’avoir vu passer et je m’en affole même, peur de ne pas trouver le temps d’achever l’objectif que je me suis fixée de part ma charge de procureur entre autres.
Travailler sur certains points de justice qui peuvent, malgré l’immense travail de quelques uns de mes prédécesseurs, être encore améliorés.
Aussi je ne désespère pas de voir un jour se calmer le flot incessant des délits en tout genre que je traite chaque jour, avec toute la partialité et le sérieux qui incombe à ma charge.
Je me suis tout particulièrement penchée sur les cas de brigandage, dont trop souvent les procédures échouent suite à la fuite des dits brigands hors duché et je planche sur un moyen efficace d’indemnisation des victimes.

Comme disait ma grand mère :
Si tes jambes sont point assez longues pour courir après le temps, fais travailler ta tête plus vite.

D’autre part, j’apprécie grandement le fait de pouvoir débattre ou même juste apprendre au sein du conseil
Certains domaines, encore méconnus jusqu’alors pour moi sont source d’enrichissement quotidien que je compte mettre à profit pour le bien des Dauphinois pour lesquels je me suis engagée.
Dans un autre cadre, j’ai proposé un projet qui me tient à cœur, visant à la revalorisation du métier de médecin, par la mise en place d’une campagne médicale auprès des dauphinois.
Parce que vous le valez bien!

Et finissons sur ce domaine avec l’incompétent (non je ne dis pas ça parce qu’il est Gones ! ) … bon .. bon, avec le très blond mais attachant Hardryan

Citation :
Ce mandat représentait pour moi un retour au conseil ducal et je dois avouer honnêtement que je suis heureux d'avoir obtenu le poste de Prévôt. J'ai su me retrouver assez rapidement dans les tâches à accomplir, ma courte expérience de sergent et mon passage au poste de procureur m'auront aidé à me sentir confortable dans les fonctions.

Pendant cette mi-mandat j'ai mis un peu d'ordre dans le "petit encombrement" qu'il y avait dans le bureau du Prévôt et, avec les agents de la Prévôté, une réflexion est toujours en cours afin de rendre les bureaux plus fonctionnels. D'ailleurs, il y a toujours place à amélioration et tranquillement mais sûrement, nous avançons dans le bon sens. Quelques petits projets sont sur le point d'éclorent et bien que pour le moment je n'entrevois pas de grand changement, mais comme j'ai dit, je crois que l'important c'est d'avancer. La situation relative à l'état de siège dans le duché m'aura tenu sur le qui-vive et m'aura été grandement instructive.

Par ailleurs, la relation que j'ai développée avec les lieutenants et sergents me semble bonne, ils sont évidemment libres de penser le contraire ils manient mieux la matraque que moi! ... Enfin, nous sommes actuellement à la recherche de recrues dans quelques villes, car malgré le travail remarquable et souvent sous-estimé qu'ils effectuent, un peu de renfort ne nuirait pas à nos agents.

De façon plus générale au conseil ducal, je participe aux débats dans la mesure où je crois avoir des éléments supplémentaires pertinents à apporter ou lorsque j'ai des propositions ou suggestions à faire. Je pense avoir fait du bon travail jusqu'à maintenant, il en reste tout de même beaucoup à faire et c'est d'autant plus motivant.

Allez, on passe à l’ost, avec le bilan de la douce (parce qu’elle cache bien son côté tigresse) Lady Antlia, capitaine de l’ost

Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

j'ai entamé un 4ème mandat, mais un second en tant que Capitaine. Ce poste, loin d'être facile dans la gestion des garnisons et de leurs soldats, des crises, des relations inter Ost, je lui donne toute mon énergie. Pour ne pas vous le cacher, je me plais dans cette fonction .
En tant que Capitaine, voici mon travail :
Le début de ce mandat fut marqué par des états d'alerte, fermeture des frontières qu'il a fallu gérer au mieux avec le concours du Major des Compagnies Nobiliaires et du Prévost, longues soirées sans une once de goutte d'alcool.
Nous avons pu nous réunir et coordonner nos efforts afin d'avoir une cohérence dans la défense, et des villes, et du château et des routes.
Le retour des Soldats de la guerre en Bretagne ayant débuté lors de mon premier mandat, s'est enfin terminé durant celui ci. Une grande cérémonie de l'Ost ou furent conviés tous les Dauphinois est en passe de se terminer : hommage a tous ceux qui ont participé, de prés ou de loin à cette guerre.
Par la suite, des festivités importantes feront se retrouver civils et militaires dans une ambiance joyeuse. Un grand bal clôturera le tout.
La sécurité maintenant; nous avons eu à cœur d'assainir les routes des brigands et avons mis en place l'armée Confutatis qui sillonne les routes depuis un mois. Le taux de brigandage semble avoir baissé et nous en sommes ravis.
Je souhaite continuer ainsi jusqu'à la fin de mon mandat mais aussi avoir la possibilité de voir se mettre en place notre projet de diminution de paperasseries commencé au début de mon mandat précédent.
Ainsi, l'Ost ne serait plus écrasé par les vélins, transmissions de rapports ... mais se concentrerait sur sa mission première: la défense du Duché.

En tant que Conseillère, je prends part aux débats, donne toujours mon avis et échange avec les autres conseillers sur des domaines que j'apprends à connaitre . Certes la cohabitation n'a pas toujours été facile durant ces 7 mois, mais je me félicite d'avoir tissé des liens qui vont au de là des clivages politiques.
Nous travaillons tous dans le même sens, le bien de notre Duché.


Dauphinoises, Dauphinois,
J’ai toujours mis mon temps pour vous et notre Duché. Soyez surs du fait que notre première préoccupation est à travers le Duché, vous et votre sécurité.


Capitaine Lady Antlia


Aucun mot ne pourrait décrire celle qui chaque jour donne tant d’elle que parfois elle en oublie de penser un peu à elle-même.
Elle a été concise dans son rapport, et si elle recommence je le rédigerai moi même car on ne peut être aussi bref quand on a fait reluire d’aussi belle façon un poste….
Voici le rapport de la connétable Nynaeve87 :

Citation :
Chers Lyonnais-Dauphinois, voici l’heure du bilan de mi-mandat...
Cela fait maintenant 5 mois que je suis connétable…un petit malin vient d’ailleurs de me dire que j’étais marquée par les rides…
J’aime toujours autant cette fonction liée à l’ost et aux finances. Les projets sur lesquels je travaille demande selon moi de l’exactitude et de la rigueur et n’ont pas encore été présentés au conseil parce qu’ils se peaufinent lentement…
Je pense donc que mon prochain rapport apportera des informations nouvelles.
Outre mon travail à l’intendance, j’essaye de soutenir dans leurs efforts et réflexions le conseil tout entier et de maintenir dans le château ducal une harmonie sans fausses notes…

Bien, le meilleur pour la fin, voici les rapports économiques …
Pas de rapport de la part du cac Ingresstar1er.

En revanche, le surprenant bailli, Matom y a pensé lui, le voici :

Citation :
Dauphinoises, dauphinois,
Voici mon premier bilan en tant que membre du conseil, ce qui est pour moi une grande fiérté.
Je suis rentré au conseil ducal au 3ème jour de ce mandat, sans poste d'abord.
J'ai ensuite remplacé le bailli a partir du 15 septembre et la Conseillère aux Mines du 15 au 25.

Les 15 premiers jours ont été pour moi une découverte et un apprentissage de la vie au chateau.
Je participe aux débats dès que quelque chose m'interepelle ou dès que j'ai une proposition et j'essaye du mieux possible de comprendre toutes les facettes de ce lieu.

En tant que Conseiller aux Mines, je n'ai pas rencontré de soucis particuliers et nos mines sont assez bien remplies, même si cela pourrait être mieux.
En tant que Bailli, j'ai rencontré un soucis au niveau des cochons ou il y a eu pénurie un jour suite a un gros achat massif la veille ce qui ne vous a pas trop perturbés.
Au niveau financier, cela varie mais les finances vont du mieux possible, de + des contrats vont nous permettre de commencer a sérieusement remonter nos caisses suite a cette période trouble.
Au niveau des Hauts-fonctionnaires, cela est juste, je réflechi actuellement a une idée pour améliorer les embauches.

Je vous souhaite à tous un bon mois d'octobre et vous donne rendez-vous à la fin de ce mois!

Pour conclure, le rapport du diplomate Sagaben, commissaire aux mines :
Comme je sais qu'il est long de lire les bilans de mi-mandat d'un seul coup, je serai très bref.

Citation :
Ancien gouverneur, je retrouve le conseil avec un point de vue différent. Il est bon de pouvoir servir les Dauphinois et travailler pour eux (même sans qu'ils le sachent).

J'ai commencé comme bailli, ai poursuivi comme conseiller sans portefeuille et suis maintenant commissaire aux mines pour soulager messire Matom.

Un message important : Allez aux mines! Salaire et place assurée! Sécurité de l'emploi et tout ça...

Les mines sont la ressource principale du duché! Il est essentiel qu'elles soient remplies chaque jour pour donner au duché les moyens d'agir pour vous!

Sur ce, n'hésitez pas à interpeller le conseil en cas de problème. Que ce soit en salle de doléance ou par pigeon. On ne mange pas. (enfin... sauf peut-être le pigeon...)

Je n’oublie pas le principal, le rapport de notre gouverneur Walan, le droit :

Citation :
Ce quatrième mandat ducal s'effectue donc pour moi sous le signe de la gouvernance, aux implications, méthodes et difficultés bien différentes de celles que j'avais pu rencontrer précédemment en tant que "simple" conseiller.

C'est donc ainsi que j'ai été et serai amené à représenter le Duché dans un certain nombre de cérémonie, telle la cérémonie d'allégeance ou la cérémonie de décoration et remerciement des participants à la guerre de Bretagne qui viennent toutes deux de se terminer, ou encore les diverses festivités pour le voyage de la Cour Royale.

Mais a côté de ce nombre d'évènements "mondains" parfois assez effrayant, il reste bien sûr tout le travail du conseil. Ainsi, durant ce premier mois, j'ai tenté -pas toujours avec succès j'en ai bien peur, au vu de mon caractère- de mener les débats du conseil et de faire en sorte que celui ci travaille au mieux. Un certain nombre de projets et de débats ont donc eu lieu, résumés dans les comptes rendus du porte parole, messire Phelim.

Au niveau des projets, citons par exemple celui d'épithète aux gouverneurs, dont je m'occupe encore actuellement, ou bien celui d'évergètisme, qui débute. Dans le domaine des débats, une importante discussion et réflexion a été réalisée durant l'alerte qui a touché le Duché au début de ce mandat sur l'état de siège, son application et les moyens mis en oeuvre pour celle ci.

J'ai également entamé des travaux plus "personnels", en voyant quotidiennement avec le cuisinier du Castel de Pierre-Scize quels repas seraient servis au Conseil, ou en supervisant un grand nettoyage des salles du Castel de Lyon [HRP : "nettoyage" du forum, réorganisations, etc ...]

Je terminerai en déplorant l'inactivité ou l'absence dans les débats de certains conseillers, ainsi qu'en souhaitant remercier notamment d'autres conseillers, comme messire Matom, qui a su exercer au pied levé les fonctions de bailli et de commissaire au mine ; dame Nynaève, qui en plus de ses fonctions de connétable sait se faire médiatrice avisée lorsque le besoin s'en fait sentir ; ou encore dame Lady_Antlia, qui aura su gérer avec brio la longue période de crise que le Duché a traversé.

Et maintenant, voici le rapport du plus beau, du plus intelligent, du meilleur … voici le mien quoi !

Citation :
Aux Lyonnais, aux Dauphinois,
Salut !

Grâce à mes rapports très complets, et sans vouloir me vanter surtout, vous êtes déjà à peu prêt au courant des actvités des conseillers.

Alors donc moi, quand je ne sonnais pas du clairon pour attirer votre attention sur les annonces que je vous lisais, j'en jouais à la cérémonie de l'ost pour vous intimer le silence. Grâce à lui, j'ai même sauver votre procureur.

Plus sérieusement, vous avez du vous apercevoir que désormais, si les maires ont bien fait leur travail, les annonces du conseil recommençaient à figurer dans vos villes. Cela est suite à la création d'une salle de liaison entre Porte parole et mairies ... elle permettra aux maires d'exposer leur problème d'ordre non économique et de pouvoir récupérer les annonce à poster dans leur ville ... ceci dans le but d'avoir une population mieux informée, plus au fait des activités du conseil.

Autre projet qui a vu le jour, l'évergetisme, à la base lancé par Salade, je l'ai recupéré dans les archives et relancer les discussions à son sujet permettant ainsi au projet de voir le jour. Ceci dit, je regrette qu'à part la riche maison d'Albon, aucun autre n'y participe.

Sinon, fidèle à moi même, je reste actif au conseil, j'embête parfois quelques conseillers. J'essaie de rester présent en salle de doléance, j'assiste deux mairesses à chaque fois qu'elles ont besoin de moi et qui se reconnaitront, je reste en taverne pour rencontrer la populace (vi, vi, j'y vais rien que pour travailler) et enfin, je trainais du côté de la cérémonie de l'ost.
Ah ! Et j’ai aussi conduit une calèche !

Je souhaite à tous de joyeuses festivités.
Biz .. euh non, je m'égare ... rendez vous au bilan final.

A noter l'absence de rapport pour Imationgirl et Volverine .

Le conseil vous souhaite un agréable mois d'Octobre en attendant les bilans de fin de mandat et vous invite à continuer à vous tenir informer de ses annonces.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 3 Icon_minitimeSam 4 Oct 2008 - 23:33

Citation :
Le Conseil Ducal a voté ce jour :
Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU PERIGORD-ANGOUMOIS ET DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Lyonnais-Dauphiné assurent et définissent par le présent traité, les statuts et droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue
entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en autre formation diplomatique.

Article III : Du droit de passage
Le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Lyonnais-Dauphiné reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la Chancellerie ou la Prévosté.

Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Périgord-Angoumois , en l'exercice reconnu de leurs fonctions, bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Réciproquement, les émissaires du Lyonnais-Dauphiné, en l'exercice reconnu de leurs fonctions, jouissent de la même immunité en territoire du Périgord-Angoumois.

Ladite immunité couvre toutes les décisions diplomatiques prises par l'une ou l'autre des parties et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes de toute fonction diplomatique.

Article V : De la protection
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance, le cas échéant, de tout émissaire de la contrée partenaire.

Article VI : De la position devant la Loi
Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire, ou professait toute infraction ne pouvant être justifiée par l'exercice de son office diplomatique, il pourrait alors être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation pourrait être menée suivant l'état des relations entre les contractants.

Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire, ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Suzerain, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, ceci sans délai et sans qu’aucune compensation ne puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul et non avenu.

Article IX : Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier, non conforme à l’article ci-après, peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire
parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier
dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée partiellement ou dans son intégralité.

Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la
signature par les contractants, engageant leurs provinces et leurs
peuples.
Faict au Castel de Pierre Scize le quatrième jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante et six.
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