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| Annonces du Conseil Ducal | |
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Auteur | Message |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 5 Aoû 2011 - 22:03 | |
| - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront, ouïront ou se feront lire,
Qu'il soit su que, les mines dauphinoises connaissent quelques changements depuis le quatrième jour de Août, au soir.
Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les mines de fer ou de pierre, la mine d'or située entre Valence et Vienne a été fermée. En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les carrières de pierre et les mines de fer durant les jours de l'effectuation de cette priorisation.
Enfin, la fermeture de la mine d'or située entre Valence et Vienne dont il a été question quelques lignes plus haut, sera effective durant trois jours, et sera ensuite réouverte normalement à partir de Dimanche au soir.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. | |
| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 8 Aoû 2011 - 20:06 | |
| - Citation :
De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, à la lumière de son Conseil et de son Chancelier,
A l'attention du Duc de Bourbonnais-Auvergne, A l'attention du peuple Bourbonnais et Auvergnat, A l'attention de tous ceux qui liront ou ouïront, et des provinces en guerre contre le Berry,
Qu'il soit su par la présente que le Lyonnais-Dauphiné s'indigne des agissements de l'alliance du Ponant, et particulièrement du Berry sur les terres des Provinces avoisinantes; le Comté du Limousin et de la Marche, le Duché de Touraine, et particulièrement sur celle de nos fidèles alliés du Duché de Bourbonnais-Auvergne ! De tels agissements ne sauraient rester impunis, et nous ne saurions rester sans agir tandis que nos alliés souffrent sur leurs terres.
Le Lyonnais-Dauphiné joint donc ses forces armées à celles de son allié le Bourbonnais-Auvergne, en vertu de leur alliance, afin de libérer ses terres du joug Berrichon en déclarant la guerre à ces pilleurs!
Notre soutien et nos pensées vont aux ressortissants et soldats du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, du Limousin et de la Marche, de la Touraine, et du Domaine royal impliqués dans ce conflit et/ou qui souffrent de l'occupation ennemie.
Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, et son conseil,
Son Excellence Ka Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Roussillon et Seigneur de Saint-Véran,
Faict à Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Aoust de l'an de grâce 1459.
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| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 11 Aoû 2011 - 0:49 | |
| - Citation :
- COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL
Note liminaire:
Voici venu le temps de vous proposer un nouveau Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le trenitème jour de Juillet au dixième Août, qui se trouve ci-après. Ce présent bilan est organisé de la manière suivante: Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.
Bonne lecture.
Les annonces officielles:
Suite à la démission de Damoiselle Somica de ses fonctions ducales, fut alors été nommée Commissaire au Commerce, Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac.
Suite à la démission de Dame Plume de ses fonctions au sein de la Prévôté, en tant que Grand Officier, le dépôt de candidatures est ouvert, dès ce jour. Les candidatures sont à envoyées à l'actuel Grand Officier , Dame Plume, ou au Prévôt des Maréchaux, Damoiselle Larentina.
Les travaux de la semaine:
I. Justice:
Travaux effectués:
- Une saisine, dénonçant l'illégalité de la Loi Fondamentale, a été déposée à la Pairie.
Discussion en cours concernant :
- Un système nouveau pour le réglements des amendes ducales et municipales.
II. Economie:
Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :
- Changement de priorisation des mines la fin de semaine précédente. La mine d'or qui fut fermée durant trois jours, et depuis réouverte.
Discussions en cours à propos :
- D'un recrutement de Marchands ambulants et convoyeurs ducaux.
III. Festivité:
- Notre Duché se porte candidat pour recevoir les premières Olympiades du Royaume de France ! Vous voulez soutenir votre duché afin de le voir hôte pour ces jeux sportifs ? Pensez à vous rendre par ici pour y laisser votre lettre de soutien !
IV. Diplomatie:
A été voté à la majorité par le Conseil ducal:
- Signature de l'erratum, concernant la confusion confédération hélvètique/République de Genève survenue dans une déclaration officielle adressée à la République de Genève ( se réferer à l'annonce datant du dixième jour de Juin de cette année).
-Signature de la déclaration de soutien au Bourbonnais-Auvergne, garantissant à notre allié une aide armée.
Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve Ici.
Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.
Fait à Pierre-Scize le dixième jour du mois de Août de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.
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| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Jeu 11 Aoû 2011 - 16:39 | |
| - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
Qu'il soit su que, suite à la démission de Dame Plume, Vicomtesse de Rochechinard, le dépôt des candidatures pour le poste de Grand Officier de la Prévôté, est d'ores et déjà ouvert.
Il vous est possible d'envoyer vos candidatures motivées dès à présent à l'actuel Grand Officier, Dame Plume [IG: Plumedange] ou encore au Prévôt des Maréchaux, Damoiselle Larentina.
Les candidatures reçues seront dûment examinées et discutées.
Pour rappel : - Citation :
- - Le Grand Officier : Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux et avec l'approbation du Conseil Ducal, c'est le maître des clefs de l’école. Il nomme les instructeurs et les gardiens qui le seconderont dans ses tâches.
Il a en charge l’organisation de l’école et il transmet ses directives aux instructeurs. Il peut, en cas d’absence ou de manque de temps d’un des instructeurs, se charger de la formation des recrues. Il est chargé de la bonne tenue des cérémonies de prestation de serment et octroiera, à qui de droit, les uniformes correspondants à l'examen réussi. (Extrait de la Charte de l'Ecole de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné.)
Fait au Castel de Pierre-Scize le onzième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 13 Aoû 2011 - 0:37 | |
| - Citation :
- Aux Lyonnais-Dauphinois, au Maire de Montélimar, Sieur Boulange,
Moi, Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, appuyée par mon Conseil Ducal, vous informe que les impôts de Montélimar n'ayant toujours pas été versés à ce jour, et les ventes de céréales et de viande de la semaine passée, ainsi que celles de la semaine en cours n'ayant pas été effectuées, il a été décidé ce que suit :
- Les ventes de la semaine passée seront réparties entre les six autres villes lyonnaises-dauphinoises, - les ventes de la semaine en cours, si elles n'ont pas été effectuées d'ici dimanche, le seront également, - les impôts devront être réglés pour le dimanche 14 août 1459 dernier délai.
Si les délais prescrits dans cette annonce ne sont pas respectés, le sieur Boulange pourra être accusé d'incurie.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois d'août 1459.
Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 17 Aoû 2011 - 14:44 | |
| - Citation :
- A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.
Le XXXVIème Conseil Ducal touchant à sa fin, voici venu par la même les bilans de fin de mandat. Dix de nos conseillers ainsi que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné ont sorti leur plume pour vous !
Bonne lecture.
Nous commençons tout d'abord, par celui de Nathiavel, Commissaire aux mines et aux Grands Travaux: - Citation :
- Voici donc mon bilan de fin de mandat:
J'ai essayé tant bien que mal de mettre mon nez partout ou je pouvais me sentir utile et ai particulièrement mit mon grain de sel dans tout ce qui traitait d'économie. Économie particulièrement sensible durant ces mois de chaleur, beaucoup de gens recherchant la fraicheur du couvant plutôt que celle de nos mines qui prennent la poussière. Cependant comme à mon habitude, elles furent productive, nous nous sommes même donné le "luxe" d'une prio fer en fin de mandat. Alors soit la fréquentation de nos mines étaient aux environs des 30% ce qui est peu. Mais un bon équilibre entre l'or, le fer, et la pierre ou les deux mines ducales se voient avec un salaire de 17écus a permit de pouvoir gérer le mandat d'une main de fer. Fer qui fut priorisé en fin de mandat pour permettre de récupérer un stock conséquent, le tout en 3jours.
Je ne vais développer tout ce qui fut fait votre porte parole l'ayant très bien fait chaque dizaines. Je me contenterai donc de remercier les différents maires qui ont mit du leur pour communiquer avec leurs populations respectives, ainsi que mes collègues du pôle éco.
J'essayerai d’être disponible le plus possible pour les suivants au cas ou pour une bonne continuité de l'économie de notre beau duché ils auraient des questions à poser. Aucun chiffres aucune données à mon habitude, juste vous rappeler que piocher forge votre porte monnaie et vous permet de mieux économiser.
Nathiavel. Continuons avec celui de Messire Samthebeast, alors Bailli: - Citation :
- A tous,
Ce bilan ne vous assommera pas de trop car pas de chiffres à lire juste mon ressenti sur ces deux mois passés, c'était un nouveau poste pour moi, le bailli se doit d'être partout à la fois et j'ai essayé de remplir ce rôle au mieux. Je ne crois pas avoir failli à ma tâche étant encore là aujourd'hui. Je remercie d'ailleurs la duchesse qui m'a guidé dans les premiers jours et m'a donné les "ficelles" de ce poste.
Malgré cela des débuts un peu compliqués et un prestige qui aura fait travailler nos érudits plus que de coutume et qui m'aura bien fait courir. Des impôts toujours en baisse malgré des exportations également en berne, des maires compréhensifs qui ont acceptés de me voir plus souvent parmi eux du fait de la disparition de la foire et d'un nouveau mode fonctionnement de livraisons hebdomadaires. En résumé beaucoup de changements ont affectés le fonctionnement du duché sans toutefois nous empêcher de travailler.
Dans un contexte plus général, j'ai tenté autant que faire se peut, de m'intéresser à tous les sujets abordés par le conseil ducal. La duchesse étant là pour nous rappeler nos oublis. Voilà j'avais prévenu que ce bilan ne serait pas trop long pour ceux qui me connaissent je ne suis pas du genre a étaler mon travail aux yeux de tous. Je me permettrais juste d'ajouter deux choses : Étudiez et Minez !
Qu'Aristote veille sur vous.
Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac Bailli du Lyonnais-Dauphiné Suivi de celui du Commissaire au Commerce, Axel d’Irrissari: - Citation :
- J'ai rejoint l'équipe du conseil le 1er août, soit il y a tout juste une quinzaine de jours suite à la démission de Dame Somica qui a tenu à m'accompagner deux - trois jours pour mes premiers pas dans le pôle économique avant sa retraite spirituelle.
J'ai été donc très encadrée par mes collègues afin de pouvoir faire fonctionner au mieux les échanges inter villages. Je remercie chacun de son accueil en légature et au pôle économique. Mon seul regret sera de n'avoir pu finaliser un accord commercial avec l'un de nos partenaires leur commissaire au commerce se faisant plus que rare.
Axel d'Irissarri, CAC intérimaire. A présent, je vous invite à lire celui de Rotule Baccard, Conseiller sans porte-feuille : - Citation :
- Bilan de fin de mandat :
Tout d’abord merci à vous fier peuple de notre beau Duché du Dauphiné, d’avoir permis par vos votes, mon arrivée au Conseil Ducal.
Celui-ci fut mon premier mandat, un mandat sans portefeuille pour ma part, et la raison de ce choix fut simplement du fait que je n’avais aucune expérience pour la gestion et les prises de décision pour œuvrer correctement pour notre Duché, pour cela il me semblait plus sage de commencer humblement.
Cela ne m'a pas empêché de participer le plus activement possible à tous sujets et votes en cours, bien que je sois une tanche en économie, j’ai essayé de toujours m’informer sur les sujets lancés dans ce domaine pour pouvoir voter en mon âme et conscience, je dirais que j’ai aussi découvert toute la partie Ambassadrice, où j’ai par ma position appuyé notre Duchesse dans ses décisions et ses choix, et j'en profite pour saluer son courage concernant certaines affaires dans cette partie. Du fait de ma position en dehors du Conseil Ducal et du monde politique, j’étais plus à mon aise concernant les Cold ou pareillement j’ai participé aux différents débats et votes..
Maintenant ma conclusion, bien que parfois, devoir lire des vélins aussi longs que moi pour juste donner un avis fut un tantinet casse-noix pour rester poli, cela fut très intéressant, j’ai pris plaisir à œuvrer pour notre duché, et je sais que le jour où mon emploi du temps sera plus clément et mes connaissances plus affutées, je reviendrai certainement, mais avec cette fois-ci une fonction bien précise.
Bref ! Comptez sur moi pour bientôt revenir, et que Saint George guide vos pas et veille sur vous.
Rotule.Baccard Seigneur de Clansayes.
Le bilan suivant est celui de sieur Binette, qui a exercé la fonction de Procureur : - Citation :
- Un premier mandat, que je qualifierais d’intéressant. L’expérience ducale change la vision que l’on peut avoir d’un duché !
Je suis arrivé dans mon bureau, et les dossiers étaient empilés les uns sur les autres. Le temps de prendre mes marques, d’écouter les conseils, j’ai réussi à mettre à jour tous les dossiers en 2 bonnes semaines. Puis ce fut calme, la plupart du temps ce fut la continuité des dossiers laissés par mon prédécesseur. Le plus compliqué à comprendre pour ma part ce fut les Coopérations Judiciaires. Mais à force de chercher, on se complique la vie. La simplicité dans ce domaine est la clef ! Je n’aurais pas postulé pour le poste de Procureur si je n’avais pas eu Dame Isabeau pour m’épauler ! Et elle a bien fait ça, enfin.. Je crois ! Huna, actuelle procureur adjoint a largement contribué à ma formation aussi, et à énormément travaillée au sein du pôle justice.
Être procureur est un rôle très intéressant, où il faut être impartial ! Ne pas penser à soi dans ses moments-là n’est pas forcément simple. Si l’on n’est pas d’accord avec une loi, tant pis, le coutumier est le livre de chevet. D’ailleurs j’avais dû m’en construire un plus gros, les livres prenaient trop de place !
J’ai donc travaillé entouré de 3 femmes. Qu’en dirait ma fiancée ?!
Des chiffres ? En voilà, fournis par Plume, l’ancienne Grand-Officier :
- Citation :
- 12 affaires classées sans suite
20 procès lancés 26 réquisitoires de fait
Procès lancés par ville : Briançon: 0 Dié: 2 Embrun: 1 Lyon: 4 Montélimar: 0 Valence: 9 Vienne: 4 Ainsi que son rapport :
- Citation :
- Plume Greffière pour le Lyonnais-Dauphiné,
Je travaille sous l'autorité du juge, néanmoins je suis amenée à côtoyer l'ensemble des acteurs de la justice, Binette malgré son premier mandat de conseiller fut très investit et à l'écoute de tout ce qui a pu lui être dit par Isa qui l'a formé ainsi que le procureur adjoint, répondant à leurs nombreuses questions. Je puis dire sans détour qu'il fut un très bon procureur et fort bien épaulé par le procureur adjoint. Il a ainsi pu boucler d'anciennes affaires et lancer rapidement toutes celles qui arrivaient. Notre justice ne souffre d'aucun retard au niveau de son travail et ce fut un réel plaisir de passer ses deux mois dans les mêmes bureaux que lui. Je lui souhaite bonne continuation. Ayant travaillé avec Huna, qui faisait exactement la même chose que moi, il est impossible de ne pas lui demander un bilan des 2 mois passés !
- Citation :
- A toutes les villageoises, A tous les villageois,
A tous les habitants du Lyonnais-Dauphiné,
C'est à la suite d'une réponse à prospection faite par le conseil ducal de l'époque, que le 13 juin 1459 je fus nommée procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné pour la première fois. Aujourd'hui, soit le 13 août 1459, deux mois plus tard, j'accueille cette fonction avec toujours autant d'honneur et éprouve de jour en jour un plus grand respect pour notre justice, qui sait être objective et loyale.
Dès les premiers instants de ma prise de fonction, je fus formée par Dame Isabeau, et j'ai tout de suite préparé des actes d'accusation mettant ainsi sa théorie en pratique, en attendant l'arrivée du futur procureur : Binette. Le procureur et moi avons travaillé en symbiose, se relisant mutuellement, en étant à l'écoute l'un de l'autre, disponibles, avec toujours ce soucis d'esprit d'équipe. C'est en travaillant de cette façon que nous avons pu avancer rapidement sur divers dossiers. Nous indiquions sur les affaires en cours chacune des étapes du procès, au fur et à mesure, mentionnant qui devait intervenir pour une meilleure visibilité de nos actions et ainsi ne rien oublier. C'est un sytème qui a, à mon sens très bien fonctionné.
J'ai aussi participé activement au suivi d'application des peines, en écoutant le verdict du juge à chaque procès. Les peines furent listées et affichées en salle publique pour que les accusés aient un visu direct dessus, des parchemins de relance furent écrits et envoyés aux intéressés et le dépôt des preuves fut surveillé. A la suite desquels des procès furent ouverts pour non application des peines. Ce travail demanda assiduité et collaboration avec notre greffière, Plume. Afin d'ouvrir les portes de la justice à un plus grand nombre, un projet de création de poste de juge adjoint a été mis en place sous l'aval du conseil ducal, touchant directement une de mes fonctions : celle du suivi de l'application des peines. J'ai donc pu avoir accès aux discussions relatives à ce projet et delà en a découlé la nomination de Jules. A mon tour, je l'ai aidé à faire ses premiers pas. Je lui ai indiqué les différents lieux où aller, ce qu'il fallait faire, et ce fut très enrichissant d'un point de vue humain et fonctionnel.
Pour ce premier bilan, j'aimerai terminer par des remerciements envers chacun des collaborateurs avec qui j'ai vraiment pris plaisir à travailler au quotidien et où le dialogue était ouvert.
Paix et joie dans vos braies,
Huna, procureur-adjoint du Lyonnais Dauphiné. Je ne sais si je serais présent pour le prochain mandat, mais c’est avec plaisir que je remettrais les pieds au Conseil Ducal, pourquoi pas pour être à nouveau Procureur ! Seul Aristote le sait !
Que la bière soit bonne !
Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Poursuivons avec le bilan de Monseigneur Oiselier, que voici : - Citation :
- l'exercice du bilan, bon je serais encore une fois bref,
En temps que conseiller, nous avons suivi les débats, et avons voté en notre âme et conscience. qu'homme d'Eglise, nous nous réjouissons de la nomination, d'un Nonce actuellement en formation, mais regrettons que suite au deuil Papale nous n'ayons pu bénire le conseil. Que juge, nous avons rendu justice de manière qui se voulait équitable et sans arrière pensée aucune. bref nous n'avons fait que ce qui était attendu de nous.
Suivi du bilan de la damoiselle Larentina, Prévôt des maréchaux : - Citation :
- À tous ceux qui souhaiteront lire
Bien que dire sur ce mandat durant lequel je fut Prévôt... Pas grand chose, à part que cela n'a pas été simple pour moi, loin de là. Et je ne cacherais pas que mon successeur aura beaucoup, beaucoup de travail.
Il est déjà bien difficile de recruter, la saison estivale n'aidant pas non plus a ce niveau. Il a fallut réintégrer d'ancien agents, demandant a certains de se déplacer, moi également. Bref nous avons tant bien que mal réussi à maintenir la sécurité dans nos villes. Ce qui a mon avis est des plus important.
Le GO ainsi que les soldats de l'Ost et même certains Maires n'ont pas hésité non plus a apporter leurs aides. Je tiens à les remercier sachant qu'ils avaient bien d'autres chose a faire.
Larentina, Prévost des Maréchaux. Passons à celui d’Elywenn, alors Connétable - Citation :
- Grâce à ce mandat j'ai pu apprendre pas mal de chose , me faire une idée de la politique et "tenter " d'apprendre le rôle de Connétable.
Je voudrais remercier les quelques personnes qui m'ont aidés durant ce mandat et qui m'ont permises d'avancer. Ce mandat fût long... très long ... pour une première fois je n'ai franchement pas était conquise par ce monde de "faux" Enfin pour conclure, je me suis investie du mieux que j'ai pu en participant au divers vote et aux débats. Je souhaite un bon courage à celui ou celle qui prendra la relève ainsi qu'a toute l'équipe future... Espérons qu'ils réussissent à joindre bonne humeur et travail ce qui a surement manqué durant ces deux mois passés.
Elywenn, Connétable. Pour continuer, je vous invite à lire le bilan du Capitaine, Messire Thiberian Baccard : - Citation :
- A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïrons,
Encore un mandat de Capitaine qui se termine, durant ces deux mois je fut présent chaque jours et j'ai participé à la grande majorité des débats sans oublier de votes. En tant que Capitaine j'ai pu voir plusieurs soucis se présenter, notamment nos problème diplomatiques avec Geneve et le Berry qui font que nos soldats doivent actuellement rester sur leurs garde à tous moments. J'ai également constaté une nouvelle fois que l'Ost du Lyonnais-Dauphiné ne fonctionne pas par l’innovation, mais par la consolidation de ses bases...La politique à la mode étant à la création et à la nouveauté m'a montré qu'au final une nouveauté, aussi bonne soit elle, ne fonctionne pas si les bases ne sont pas solides et c'est désormais en ce sens que j’œuvrerais.
En tant que 1er conseiller j'ai secondé notre Duchesse comme je le pouvais et ais mené le conseil à chaque fois qu'elle ne pouvait le faire, vu sa présence et sa rigueur il est inutile de dire que mon rôle de 1er conseillé n'a pris toute son ampleur qu'une fois ou deux durant ce mandat et c'est exactement ce à quoi il sert. Il m'est donc arrivé durant ces occasion de mener les débats, de lances des votes, d'essayer de maintenir le calme et de sanctionner lorsque c'était impossible.
Ce mandat se finit donc sur une note positive, des soldats volontaires et rigoureux, une Duchesse toujours sur la brèche et prompte à la réaction...Toutefois le manque de réactivité de nombre de conseillers tendent à me faire penser que nous aurions pu en faire beaucoup plus et que ce conseil aurait été végétatif si la Duchesse n'avait point été là pour tenter de le bouger régulièrement.
Mon stress ayant atteint des sommets lors d'un mandat aussi agité, j'ai moi même été l'auteur de certaines discordes et mon attitude n'était pas des plus exemplaires...J'ai remarqué ce fait et ait tout fait depuis pour me calmer et me remettre sur la bonne voix d'où ce mea culpa que je vous fais à tous aujourd'hui. C'est serein que je termine ce mandat en étant conscient qu'il est le moins bon de tous mes mandats de Capitaine et qu'à l'avenir il est certain que je ferais bien mieux que ça.
Comme toujours donc je remercierais certaines personnes, comme notre Duchesse qui fut un exemple de courage et de détermination durant ces deux mois et qui parvint à faire bouger un conseil endormis, je remercierais également le Grand Maistre des Lances et les Conseillers Militaire qui parvinrent à travailler et à me supporter durant ces deux mois difficiles et enfin comme toujours je remercie mes soldats pour leur dévotion envers ce duché, pour être à son service même lorsque ce qu'on leur demande sors de leurs attributions de soldats.
Sainct Georges et Dalphiné !
Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.
Thiberian Baccard, Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.
Voici mon propre bilan, en tant que Porte-parole: - Citation :
- Au peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,
Ce mandat étant mon second mandat, et pour ne pas trop changer du premier, je fus nommée pour la seconde fois Porte-parole du Conseil Ducal.
J’ai, durant ces deux mois, été l’intermédiaire entre vous Peuple Dauphinois, et le Conseil Ducal. J’ai été amené à rédiger les annonces ducales dans lesquelles était retranscrit le travail effectif du Conseil Ducal, avant de les publier à la vu et au su de tous, apportant les modifications requises à notre Coutumier lorsqu’il en était nécessaire, et ce, avec autant d’application et de ponctualité qu’il m’en était possible. De plus, des Comptes-rendus dans lesquels se trouvaient résumées toutes les activités du Conseil dans toute l'exactitude possible, et dont la parution tous les dix jours, vous ont régulièrement été proposés.
Par ailleurs, j’ai fait de mon mieux pour gérer la Messagerie ducale. A défaut, de ne pas avoir de tenants-poste désignés dans certaines villes, je me suis dans certains cas, moi-même déplacée, dans d’autres, le bourgmestre en place se chargeait de communiquer à ses habitants les nouvelles ducales. J'en profite pour remercier tous nos messagers ducaux pour leur travail et leur fidélité au poste, et grâce à qui, les nouvelles ducales et la voix du Conseil atteignent toutes les oreilles dauphinoises, et je ne puis m’empêcher d’en profiter pour vous annoncer que les villes de Montélimar, et d'Embrun, ainsi que la ville de Dié ne disposent actuellement toujours pas de messagers ducaux. Les intéressés peuvent toujours me contacter !
Au sein du Conseil Ducal, j’ai participé et donné mon opinion dans la limite de mes capacités. En toute franchise…omettant de prendre la parole, mais les oreilles grandes ouvertes malgré tout, lorsque le sujet de débat, me dépassait. En toute franchise encore une fois…ne prononçant mot, dans d’autres débats, cette fois par mégarde ou faute de temps, et j’en suis la première navrée. J’espère toutefois que dans l’ensemble, mon avis a clairement été donné et prononcé dans le restant des sujets abordés au sein du Conseil Ducal et que mon aide apportée en son sein fut quelque peu utile et profitable.
Je m’excuse de mes erreurs, maladresses, et autres étourderies que j’ai pu commettre, fussent-elles le poids d’une plume. Je remercie toutes les personnes pour leur aide, fut-ce le poids d’une plume.
Pour poursuivre dans les remerciements, pour ne citer personne, je remercie tout particulièrement le Capitaine pour avoir élaboré la liste protocolaire d’ordre de passage des Conseillers ducaux pour la cérémonie d’Allégeance, ainsi que, Messire le Bailli et notre Commissaire aux Mines, et bien d’autres encore, ne manquant jamais d’avoir gardé un œil ouvert et attentif sur mon travail, tout le mandat durant.
C'est sur ces dernières paroles de remerciements que s'achève mon bilan. Merci de m'avoir lu.
Svetlna. Enfin, nous terminons par celui de Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:
- Citation :
- Aux Lyonnaises-Dauphinoises, aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui liront ou qui se feront lire.
Je termine ce jour mon troisième mandat en tant que régnante du Lyonnais-Dauphiné, heureuse que cela se termine enfin. Après ces deux mois passés à la tête du Lyonnais-Dauphiné, je me demande vraiment pourquoi une poignée de personnes se battent encore pour pouvoir accéder au trône ducal. En effet, certains viennent au Conseil Ducal comme d'autres iraient passer quelques temps sur leur fief, à parader sur leurs terres, sans rien faire de constructif. Je profite de cette dernière opportunité qu'il m'est donnée de m'adresser au Peuple Lyonnais-Dauphiné dans son ensemble, en tant que régnante, pour rappeler que siéger au Conseil Ducal, c'est une marque de confiance que chaque habitant du Lyonnais-Dauphiné qui a voté a donnée. Venir au Conseil Ducal sans avoir ni la volonté, ni le temps suffisant à y consacrer, c'est trahir cette marque de confiance accordée par le Peuple lyonnais-dauphinois. Ma qualité de Duchesse pourraient me donner le droit de marquer au fer rouge le nom de certains, je m'en abstiendrai, comptant simplement sur la conscience des personnes concernées pour éviter de se présenter à nouveau à une charge qu'elles ont été incapables d'assumer convenablement. Ce rappel ayant été fait, je vais continuer avec le bilan de ce mandat.
Comme vous aurez pu le constater, ce mandat a été des plus animés. Dès son entrée en fonction, le Conseil Ducal a dû s'atteler à trouver un nouveau Recteur. Au vu de la tension qu'il pouvait régner à l'époque entre le Recteur intérimaire qui avait été nommé par le précédent Duc et les érudits, j'ai désiré organiser une réunion permettant aux candidats au poste de se déclarer et de pouvoir exposer leur projet. Cette réunion n'a pas vraiment été très heureuse mais aura tout de même permis de voir élue notre nouvelle Rectrice et son Recteur-Adjoint, que je remercie pour la patience dont ils ont dû faire preuve au début de leur entrée en fonction.
D'un point de vue diplomatique, la situation tendue avec Genève, suite à l'attaque d'un bateau dans les eaux portuaires de notre Capitale, a retenu notre attention pendant une bonne partie du mandat. Ce fut ensuite la situation alarmante dans l'Ouest du Royaume de France qui a été préoccupante et qu'il demeure important de surveiller. Je sais que les décisions que j'ai pu prendre sur ces deux dossiers importants ont pu être sujettes à protestations. Je veux que le Peuple Lyonnais-Dauphinois sache que je les assume cependant complètement.
Je profite d'avoir abordé l'aspect diplomatique pour évoquer les troubles qui ont secoué Mercurol. Là aussi, je sais que l'on m'attribue l'entière responsabilité de ce qui s'est produit et à nouveau, j'assume complètement les décisions que j'ai prises. La démission du Chancelier et de quelques Ambassadeurs aurait pu mettre en péril la survie de cette Institution mais grâce au nouveau chancelier, sa Grâce Ka Devirieux, la situation a rapidement été stabilisée et rétablie. Mes remerciements les plus sincères vont à cet homme qui n'a pas perdu de temps pour prendre la mesure du travail qui l'attendait et pour exercer ses fonctions avec brio. Par contre, je vais me permettre de rappeler aux femmes et aux hommes politiques du Lyonnais-Dauphiné qu'il est plus que douteux d'exploiter lors d'une campagne électorale une situation qu'ils ont eux-mêmes provoquée par leurs démissions.
Au cours de ce mandat, la situation économique a été tendue. Nous avons rencontré des problèmes inexpliqués encore à ce jour avec le prestige, ce qui a causé nombre de cheveux blancs au Bailli, Sam, dont je tiens à souligner l'implication et la charge de travail qu'il a eues à cause des soucis rencontrés. Le Commissaire aux Mines n'a pas été non plus épargné ! Mais son travail acharné et son entêtement à poursuivre les mineurs pour les forcer à aller travailler a permis de maintenir un nombre suffisant de mineurs pour n'avoir pas eu nécessité d'importer pierre et fer. Une autre mesure controversée a dû être prise, l'établissement d'une nouvelle grille des prix. Je dois avouer que la façon dont elle a été amenée aux maires et dont alle a été appliquée auraient pu être mieux conduites. Puisque j'évoque les maires, nous avons dû reprendre deux mairies lors de ce mandat, en forcer un autre à demeurer à son poste pour les quelques jours qui lui restaient à mener à la tête de sa Mairie et enfin, rappeler à ses devoirs un dernier. Là encore, je me permets de rappeler aux futurs candidats à nos Mairies, que la gestion d'une ville demande temps et investissement et que candidater à un tel poste ne doit pas se faire à la légère.
Je passerai rapidement sur l'Ost et sur la Prévôté, préférant laisser la sécurité de nos villes et de notre Duché entre les mains de ceux qui ont l'expérience en ce domaine, même si j'ai supervisé plus ou moins les reprises des deux mairies évoquées précédemment.
je poursuis avec la justice qui a été un peu perturbée par la Loi Fondamentale du Royaume édictée par feue Sa Majesté Béatrice de Castelmaure. Ma décision de faire saisine auprès de la Pairie a également prêté à controverse. Je ne pouvais laisser la Couronne bafouer ainsi la Souveraineté des Provinces Vassales ni les principes-mêmes de la féodalité. Je remercie le pôle judiciaire pour son travail, autant les Conseillers Ducaux que leurs adjoints.
Pour finir, je voudrais souligner l'admirable travail du Comité des Fêtes Ducales qui s'est largement investi pour que le Lyonnais-Dauphiné soit la première Province à accueillir les Olympiades. Si j'ai une dernière chose à vous demander, c'est de continuer à faire parvenir au Président vos lettres de soutien à cette candidature !
Le mot de la fin sera pour notre Porte-Parole, qui a effectué un travail de qualité et n'a jamais failli à la tâche.
Ce sont mes derniers mots en tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné mais je continuerai en tant que Conseillère Ducale, ce n'est donc pas un adieu, juste un au revoir.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois d'août 1459,
Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Pierre-Scize le seizième jour du mois d’Août de de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 19 Aoû 2011 - 11:18 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard, actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, a décidé de retirer les clefs du Castel de Pierre-Scize dès ce jour et de demander la levée d'immunité du Conseiller Ducal Jules Louis compte tenu de la gravité de la situation dans laquelle se trouve actuellement notre Duché.
Ce dernier aurait semble t il profité de sa charge de Commissaire aux Mines pour mettre à mal nos mines. Ce geste balayant ainsi plus d'une année de travail acharné de la part des précédents conseils ducaux.
Qu'il soit également su que cette demande de levée d'immunité a été acceptée par la majorité du Conseil Ducal lors de sa mise au vote et qu'un procès pour Haute Trahison sera lancé à l'encontre du dit Sieur. De plus il est éxigé de la part du Conseil Ducal, que Jules Louis démissionne dés ce jour de sa charge de conseiller ducal.
Afin de faire valeur ce que de droit, stipulons que la présente annonce a pour valeur de décrêt dument voté par le Conseil Ducal.
Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois d'août 1459. - Citation :
- A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés par l'article 3.c.v de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
- Citation :
- o Article 3.c.v :
Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Moi, Istanga de Lendelin, Juge du Lyonnais Dauphiné, révoque Jules_Louis de sa charge de Juge Adjoint.
Que cela soit lu et entendu !
Fait à Lyon le 19 août 1459
Istanga de Lendelin | |
| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 19 Aoû 2011 - 12:29 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Thibérian Baccard, Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt à été reconnu à l'unanimité comme Duc du Lyonnais-Dauphiné, succédant à Sa Grasce Arwel de Chanvigny.
Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.
Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXVII ème Conseil Ducal :
A l'Economie, les nommés sont :
- Commissaire au Commerce : Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux & Dame de Lentilly
- Bailli : Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac
A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :
- Prévôt des Maréchaux : Dame Marsaly
- Connétable : Dame Huna
- Capitaine : Dame Axel d'Irissari, Dame d'Alix et de Roynac [IG: Axel2fersen]
A la Justice sont nommés :
- Juge : Dame Istanga de Lendelin
- Procureur : Monseigneur Oiselier, Evêque de Dié
La Communication sera prise en charge par Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Cambo & de la Garde Freinet.
Dame Musartine nommée Première Conseillère Ducale par Sa Grasce, ainsi que Messire Alan de Talleyrand , Seigneur de Ceretto [IG: Alan.de.T] restent sans poste.
Messire Jules Louis [IG: Jules_louis], s'est vu retiré sa charge de Commissaire aux Mines qui lui avait été confié lors de l'accession au Trône par Sa Grasce Thibérian. Le conseil Ducal exige que le dit sieur démissionne dés ce jour du conseil.
Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois d'août 1459. - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal recherche actuellement des Marchands Ambulants ainsi que des Convoyeurs.
Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier à Sa Grasce Arwel Chanvigny, Commissaire au Commerce ou bien à Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Porte Parole ducal.
Voici, pour rappel, les droits et devoirs des Marchands Ambulants et Convoyeurs Dauphinois:
- Citation :
- II.1. Les Marchands Ambulants Dauphinois:
Afin d'assurer la répartition rapide des missions commerciales, les MAD ont l'obligation de se rendre chaque jour au Bureau des MAD, la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Marchand Ambulant Dauphinois se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un MAD et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.
Les MAD sont rémunérés selon le mode spécifié dans leur contrat de mission, établi par le CAC. Les MAD peuvent être payés par intérêt sur leurs ventes ou en salaire fixe. Ils peuvent aussi faire une demande d'escorte lors des voyages commerciaux. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non de fournir une escorte à un MAD.
En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les MAD pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.
II.2. Les Convoyeurs Ducaux:
Au même titre que les MAD, les Convoyeurs Ducaux ont l'obligation de se rendre chaque jour à la salle qui leur est spécifiquement réservée au Castel de Lyon. Toute absence doit être signalée pour le bon fonctionnement de l’institution et afin d'assurer au Commissaire au commerce des réponses rapides à ses demandes. Un Convoyeur Ducal se doit de respecter les délais qui lui sont imposés par son contrat de mission. En cas de manquement à ces trois devoirs, le CAC peut suspendre un Convoyeur ducal et en cas de manquement grave il pourra l'exclure complètement.
Les Convoyeur Ducaux sont rémunérés selon les intérêts de vente du MAD qu'ils escortent. Les Convoyeurs Ducaux participent aux missions commerciales pour lesquelles ils sont sollicités, notamment lors d'achats importants de marchandises pondéreuses. Le Commissaire au commerce en consultation du Conseil ducal décidera de la nécessité ou non d'une escorte pour telle ou telle mission commerciale.
En cas de mise en procès dans le cadre de leurs fonctions, les Convoyeurs ducaux pourront se prévaloir des services d'un avocat attitré par le Conseil ducal.
Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois d'août 1459. | |
| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 21 Aoû 2011 - 21:38 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard dict "L'Impétueux", actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, avec l'appui de son conseil ducal a décidé de placer l'actuel maire de Montélimar sous la tutelle d'Arwel Chanvigny dicte "La Bienveillante", Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly et Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné afin qu'elle l'aide à se former et à former la personne qui lui succédera.
Qu'à partir de cette annonce, des clés pour le Conseil Municipal de Montélimar lui seront attribuées et qu'elle devra prendre la route pour Montélimar dès que son devoir envers le Lyonnais-Dauphiné le lui permettra.
Afin de faire valeur ce que de droit, stipulons que la présente annonce a pour valeur de décret dûment voté par le Conseil Ducal.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du mois d'août 1459.
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Lun 22 Aoû 2011 - 23:50 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal est toujours à la recherche d'un Grand Officier de la Prévôté afin de pourvoir au remplacement la Vicomtesse de Rochechinard, Dame Plume.
Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier au Prévôt des Maréchaux, Dame Marsaly ou bien à Dame Plume [IG: Plumedange], Grand Officier démissionnaire de la Prévôté.
Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l'Ecole de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné portant sur le Grand Officier:
- Citation :
- Le Grand Officier : Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux et avec l'approbation du Conseil Ducal, c'est le maître des clefs de l’école. Il nomme les instructeurs et les gardiens qui le seconderont dans ses tâches.
Il a en charge l’organisation de l’école et il transmet ses directives aux instructeurs. Il peut, en cas d’absence ou de manque de temps d’un des instructeurs, se charger de la formation des recrues. Il est chargé de la bonne tenue des cérémonies de prestation de serment et octroiera, à qui de droit, les uniformes correspondants à l'examen réussi. Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
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| | | Cecilia
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| | | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 26 Aoû 2011 - 0:34 | |
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 26 Aoû 2011 - 0:43 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que Sa Grasce Thiberian Baccard, a nommé Messire le_troll Capitaine de la Tempête.
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
- Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Duc et son Conseil remercient vivement celles et ceux qui se sont rendus au sein des mines ces derniers jours afin de venir en aide au Duché. Nous tenions à ce que vous sachiez que vos efforts n'ont pas été vain.
Les Mines étant le cœur de notre économie, le taux de remplissage est un des éléments qui participent à la réussite économique. Afin de poursuivre ses efforts, nous demandons aux villageois des villes de Dié, Briançon et d'Embrun de continuer à se rendre à la mine de pierre.
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 26 Aoû 2011 - 22:48 | |
| - Citation :
- Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXVII e Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné !
Lyonnais-Dauphinois, Entendez ce vingt-sixième jour du mois d'aout, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !
Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre le quinzième et le vingt-cinquième jour d'août.
Evénements et déclarations :
Le dix-septième jour du mois d'août a été désigné Thibérian Baccard, Seigneur de Guillestre, de Pusignan et du Bois d'Oingt, comme XXXI ème Duc du Lyonnais-Dauphiné.
Ce jour, soit le vingt-sixième du mois d'août, débute la cérémonie d'allégeance du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné suite à la reconnaissance de Sa Grasce par Sa Majesté la Reyne, Nebisa de Malemort Armantia.
Travaux effectués:
En économie: remise à niveau de la mine n°7, fermeture de la mine d'or afin de favoriser les mines de fer et de pierre, communication intensive afin de limiter les dégâts miniers et obtenir l'aide de la population.
Le Conseil a voté ou approuvé :
- la levée d'immunité du Conseiller Ducal Jules_Louis, ce dernier s'est également vu retiré tout accès au Conseil compte tenu de la gravité de la situation dans laquelle il avait plongé les mines de notre Duché.
- la nomination de Dame Bounette à la charge de Grand Officier de la Prévôté
- la nomination de Messire le_troll au poste de Capitaine de la Tempête
Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur:
- En Diplomatie: le suivi des rapports avec les Provinces déclarées félonnes par Sa Majesté la Reyne, le suivi des rapports entre la Guyenne et la Couronne
- Dans le domaine juridique: l'avenir du Barreau
Sa Grasce tenait également à ce que vous sachiez, que l'actuelle Juge du Lyonnais-Dauphiné, Istanga de Lendelin, a reçu un avertissement pour les jugements rendus récemment et que sa révocation du poste de juge sera mise au vote selon l'article 2.a.iii de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.
Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des Conseillers Ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser au porte parole pour toute question d'ordre plus général. La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de Août de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 28 Aoû 2011 - 13:36 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Par cette annonce qu'il soit su de tous que Moi, Thiberian Baccard dict L’Impétueux, Duc du Lyonnais-Dauphiné, ressens une profonde responsabilité de l'attentat qui fut perpétré sur nos mines par Jules_Louis à qui j'attribue aujourd'hui l'épithète de Vulgaire Traître.
Qu'il soit su que cette culpabilité naît d'avoir moi même nommé le dit Vulgaire Traître au poste de Commissaire aux Mines. Qu'il soit su qu'à cause de cet attentat, les rachats aux mairies ont été suspendus et que la mairie de Briançon se retrouve dans une situation économique catastrophique.
Qu'il soit donc su que Moi, en tant que Duc ayant nommé un traître à la tête de nos mines je donne aujourd'hui 700 écus de mon coffre personnel à la mairie de Briançon en espérant de tout cœur qu'elle se remette au plus vite des actes perpétrés par un Vulgaire Traître que j'ai moi même nommé !
Sainct Georges et Dalphiné !
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'août de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | Cecilia
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| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mar 30 Aoû 2011 - 11:18 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Par la présente, que le Duc et son Conseil tiennent à remercier vivement plusieurs personnes suivantes:
- Messire Tazspike pour la générosité dont il a fait preuve en faisant un don au Duché
- Dame Isabeau et Messire Mirandor pour les prêts personnels accordés au Duché
- la Municipalité de Lyon pour le prêt accordé au Duché
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
- Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su, que le Duc et son Conseil, déclare ce jour Messire Ghell d'Hell persona non grata sur les terres dauphinoises et ce pour une durée de 50 jours. Il lui est en outre interdit le droit d'en fouler le sol.
Ce dernier a ordre de quitter le Duché d'ici 2 jours, passé ce délai il sera mis en procès pour trahison et pourchassé par les membres de l'ost. Toute personne le suivant en toute connaissance de cause sera traité de la même manière qu'icelui.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois d'août de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais-Dauphiné.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| | | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 9 Sep 2011 - 0:07 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su, que Sa Grasce Thibérian Baccard dict L’Impétueux, actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, a décidé de procéder au remaniement suivant au sein du conseil ducal, ainsi Messire Alan de Talleyrand [IG: Alan.de.T] se voit nommer au poste de Juge et Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner se voit confier la charge de Premier Conseiller.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Ven 9 Sep 2011 - 20:44 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su, que sa Grâce Thibérian Baccard dict l'Impétueux, actuel Duc du Lyonnais-Dauphiné, désire apporter une réponse aux accusations portées par Ghell d'Hell.
Qu'il soit su que le statut de persona non grata de Ghell d'Hell n'a rien à voir avec le refus de son accostage à Uzès, les provinces étant libres de choisir si oui ou non elles autorisent l'occupation d'une place dans leurs ports et rien ne peut les obliger à autoriser l'accostage d'un navire représentant un danger pour leurs terres et peuples. De même qu'aucune loi n'existe à ce sujet pour les y forcer.
Qu'il soit su que si Ghell d'Hell a été banni du Lyonnais-Dauphiné, il ne lui a aucunement été imposé de le quitter par la voie fluviale et qu'en outre il ne lui ait toujours pas permis de revenir sur nos terres.
Qu'il soit également su que si Ghell d'Hell a été déclaré hâtivement persona non grata, c'est parce qu'il représentait une menace pour le Lyonnais-Dauphiné et que la Couronne de France ne peut nous interdire de nous défendre de la sorte quand les procès deviennent inutiles devant la folie chaotique et destructrice d'un homme.
De plus nous tenons à rappeler que les tentatives d'intimidations n'ont aucunes prises sur le Duc et son conseil, et que sa Grâce est prête à rencontrer le Grand Chancelier et à courir tous les risques afin de protéger son peuple de l'engeance que représente cet homme !
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
(Le courrier de Ghell pour ceux qui ne l'auraient pas encore vu) - Citation :
- Courrier envoyé de L’Estrella… Navire errant sur les Fleuves…
A Tout les Dauphinois...
J’utilise mes dernières forces pour informer le Peuple Dauphinois, Que grâce a une décision illégale du Duc Thiberian, et grâce a la participation de La Bourgmestre DameIsabeau de Valence, et aussi Chef de Port de cette même ville, Je ne peux débarquer Nulle part dans le Dauphiné.
Quand je dis Illégale, je vous affiche un arrêt de Règlement de la cour de Parlement
Je suis a bord de l’Estrella…Navire de ma Fille Anghell, Que j’ai du faire construire ailleurs suite a un refus de la précédente Duchesse Arwel de faire construire ce Navire dans le Dauphiné… Je n’ai plus aucune réserve de Nourriture depuis deux jours, J’ai attendu une journée devant le Port de Uzès… La Capitainerie ne répondait pas, le soir j’ai du prendre la décision de partir accoster ailleurs… J’ai reçu un courrier du Chef de Port me disant entre autre, je le cite…
- Citation :
- Et concernant mon travail il est assez mal venu pour un brigand recherché en LD de venir me faire la morale. JE vous prierez de bien vouloir vous occuper de vos miches et de ne plus mouiller devant le port d'Uzès. Vous n'êtes pas le bienvenu
Comment est-il possible que le Chef de port me dise que je suis un Brigand recherché en LD ? Si ce n’est que une personne ou plusieurs du pouvoir en place cherche a me detruire, en me faisant mourir de Faim…Et en proférant des Mensonges sur ma personne…
J’avais reçu un Courrier de la Mairesse de Uzès Juste avant ce courrier du Chef de Port…
Je la cite aussi un extrait de sa lettre…
- Citation :
- Bon fait une demande d 'accostage , cricri vous attend et je vais faire changé mon chef de port pour vous. Je vais ratrapper mon erreur et vous allé etre saint et sauf
Comme vous pouvez le constater, entre le courrier de la Mairesse de Uzes, et le courrier du chef de port, quelqu’un du Dauphiné a du leurs donner de fausses informations sur moi… J'appelle cela une Mise a prix sur ma tete, comme le crieur des rues le disait si bien...
La je suis en attente devant un autre Port, Mais je ne sais pas si j’aurais la force de débarquer demain…
Mais je tenais a vous dire Peuple du Dauphiné, Vous pouvez vous battre contre l’injustice, Je vous ais prouvé que la Décision du Duc était Illégale, que DameIsabeau avait tort d’appuyer une Décision Illégale… Si je reste en vie, J’utiliserais mes dernières forces pour porter Plainte au Chancelier…
Je vous remercie de m’avoir lu… Et longue vie a ceux qui osent se dresser contre l'injustice... | |
| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 10 Sep 2011 - 0:30 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 28494 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.
- Citation :
- Frais prévus pour soixante jours :
- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles) - Prévôté : frais de défense civile : 6354 écus (mandat précédent) - Frais d'embauche pour les PE : 3600 écus. - Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles) - Prestige : 3100 écus - Ost : 7000 écus - Achats de céréales aux mairies : 41000 écus. - Coûts supplémentaires dûs au sabotage des mines : 12000 écus.
Total des dépenses : 115654 écus, avec le surcoût des mines ; 103654 sans le surcoût des mines.
Revenus prévus pour 60 jours :
- Ventes de bétail : 42000 écus. - Revenus miniers :24000 écus. - Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : : 7 000 écus - Taxe tavernes : 3360 écus. - Taxe listes électorales : 4800 écus.
Total des revenus : 81160 écus.
Montant de l'impôt : 34494 écus, avec prise en compte du sabotage des mines ; 22494 sans prise en compte du sabotage => moyenne = 28494 écus. Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le Commissaire au Commerce vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:
- Citation :
- Possessions de la ville de Briançon :
Résidents présents: - Total des artisans présents: 30 - Total des cultivateurs présents: 55 - Total des éleveurs présents: 6
Résidents en voyage: - Total d'artisans en voyage: 10 - Total des cultivateurs en voyage: 15 - Total des éleveurs en voyage: 1
Total des biens imposables: 117
- Citation :
- Possessions de la ville de Dié :
Résidents Présents: - Total des artisans présents: 41 - Total des cultivateurs présents: 76 - Total des éleveurs présents: 23
Résidents en voyage : - Total des artisans en voyage: 6 - Total des cultivateurs en voyage: 11 - Total des éleveurs en voyage: 2
Total des biens imposables: 159 - Citation :
- Possessions de la ville d'Embrun :
Résidents Présents : - Total des artisans présents: 39 - Total des cultivateurs présents: 71 - Total des éleveurs présents: 14
Résidents en voyage: - Total des artisans en voyage: 6 - Total des cultivateurs en voyage: 6 - Total des éleveurs en voyage: 4
Total des biens imposables: 140 - Citation :
- Possessions de la ville de Lyon :
Résidents Présents : - Total des artisans présents: 27 - Total des cultivateurs présents: 67 - Total des éleveurs présents: 14
Résidents en voyage : - Total des artisans en voyage: 6 - Total des cultivateurs en voyage: 15
Total des biens imposables: 124
- Citation :
- Possessions de la ville de Montélimar :
Résidents Présents : - Total des artisans présents: 33 - Total des cultivateurs présents: 67 - Total des éleveurs présents: 21
Résidents en voyage: - Total des artisans en voyage: 6 - Total des cultivateurs en voyage: 9 - Total des éleveurs en voyage: 3
Total des biens imposables: 139
- Citation :
- Possessions de la ville de Valence :
Résidents Présents : - Total des artisans présents: 49 - Total des cultivateurs présents: 103 - Total des éleveurs présents: 26
Résidents en voyage : - Total des artisans en voyage: 10 - Total des cultivateurs en voyage: 23 - Total des éleveurs en voyage: 3
Total des biens imposables: 214
- Citation :
- Possessions de la ville de Vienne :
Résidents Présents: - Total des artisans présents: 59 - Total des cultivateurs présents: 108 - Total des éleveurs présents: 25
Résidents en voyage : - Total des artisans en voyage: 7 - Total des cultivateurs en voyage: 12 - Total des éleveurs en voyage: 1
Total des biens imposables: 212 Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1110 échoppes, champs et élevages => 25,67 écus / possession.
Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
- Citation :
- Dié: 159 / 14,33% = 4083,20 écus
- Briançon: 117 / 10,54% = 3003,25 écus
- Embrun: 140 / 12.61% = 3593,10 écus
- Montélimar: 139 / 12,52% = 3567,45 écus
- Valence: 214 / 19,28% = 5493,65 écus
- Vienne: 212 / 19,10% = 5442,35 écus
- Lyon: 124 / 11,62% = 3311 écus
Total = 28494 écus Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- une premier versement : pour le 24 septembre 1459, au moins la moitié de la somme attendue. - un second versement : pour le 1 octobre 1459, le soldu dû.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Sam 10 Sep 2011 - 0:37 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la non reconnaissance des Lois Fondamentales du Royaume, instaurée par feue Sa Majesté Béatrice de Castelmaure.
Non seulement ces Lois bafouent les principes-mêmes de la féodalité et du lien vassalique entre le Souverain et ses Provinces vassales mais elles bafouent également les lois, édits et ordonnances qui étaient encore en vigueur et qui auraient dû être respectés afin de pouvoir modifier la législation du Royaume de France.
Voici pour rappel les différents textes légaux concernés:
- Statuts du Royaume de France a écrit:
-
- Section I : De la division du Royaume de France :
_ Les Provinces de la Couronne de France : dont les Ducs et Comtes en exercice dont l’investiture est validée par l’aval du Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales et ont choisi de se placer sous la bannière de la Couronne du Royaume de France.
- Section III : Des Institutions Royales et leurs compétences :
articles 2 et 4.
Les compétences accordées à la Curia Regis sont notamment celles de légiférer à l'intérieur du Domaine Royal ainsi que de rédiger les traités internationaux et de les ratifier après soumission au Conseil des Grands Feudataires.
La ratification des Lois Royales fait partie des compétences attribuées au Conseil des Grands Feudataires.
Or, ni la Curia Regis, ni le Conseil des Grands Feudataires ont été consultés avant la publication de la Loi Fondamentale du Royaume.
- Ordonnance : de la distinction Curia Regis/Pairie a écrit:
-
Cette Ordonnance précise bien que seule la Pairie a le droit de légiférer pour l'ensemble du Royaume. La Pairie n'a pas non plus été consultée avant la publication de la Loi Fondamentale.
- Statuts de la Grande Chancellerie de France a écrit:
-
Section Seconde, Article Second :
"Le Parlement Royal est un collège de magistrats ayant pour objet la rédaction des textes de loi, et d’amendements du Droit Royal. Celui-ci soumet par l’intermédiaire du Chancelier ses propositions à la Pairie, seul organe détenant le pouvoir législatif et décidant de la mise en place de tout édit de loi. Tout texte juridique n’ayant au préalable reçu l’aval de la Pairie ne peut être considéré comme valide au sein du Royaume de France." Qu'il soit su en outre que cette mesure, à l'initiative du Lyonnais-Dauphiné, à reçue le soutient des régnants de Bourgogne, du Bourbonnais-Auvergne, des Flandres, d'Orléans, du Perigord Angoumois et du Maine ainsi que celui de Sa Majesté Nebisa de Malemort et de plusieurs de ses Pairs de Frances et Grand Officiers Royaux.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 11 Sep 2011 - 17:43 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la suppression de la Charte des droits et des devoirs des Conseillers Ducaux dont vous trouverez ci joint une copie.
- Citation :
Charte des droits et devoirs des Conseillers Ducaux Titre 1 : Les droits :
- 1.1. Du droit à de bonnes conditions de travail :
Un conseiller ducal est un élu du peuple, qui par le fait se doit de travailler pour le peuple du Lyonnais-Dauphiné. Tout conseiller ducal en fonction se doit d’avoir à sa disposition tous les outils nécessaires au bon fonctionnement de son poste (jeux de clés, accès à son bureau In Grabitus etc…).
- 1.2. Du droit au respect:
Il a le droit de pouvoir travailler dans le calme et éloigné des pressions diverses et variées qu’il pourrait subir. En conséquence, tout conseiller ducal s’estimant harcelé, empêché de faire son travail correctement est en droit de saisir le duc qui devra agir en conséquence si les faits sont prouvés et réels.
- 1.3. De l'immunité liée à la charge:
Tout conseiller ducal bénéficie de l’immunité le temps de son mandat.
Titre 2 : Les devoirs
- 2.1. De la prestation de serment:
Tout conseiller ducal doit reconnaitre légitime le Duc lors des allégeances à la suite de son investiture.
- 2.2. Du comportement d'un conseiller:
Il est attendu de tout conseiller ducal, une attitude irréprochable, conformément à sa fonction. Qu'il se comporte de manière respectueuse, tant envers ses pairs qu'envers le régnant, que cela soit au sein du conseil ou à l'extérieur. Tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
- 2.3. De l'assiduité au Conseil :
Tout conseiller ducal se doit d’être présent et assidu à son poste dès lors qu’il a été élu par le peuple.
- 2.4. Du devoir de participation:
Le travail du conseiller ducal ne se limite pas aux seules tâches dévolues à son bureau. Tout conseiller ducal se doit de participer aux débats dans tous les domaines. Le conseiller ducal se doit de se tenir au mieux informé des débats en cours.
- 2.5. Du devoir de vote:
Les Conseillers Ducaux doivent participer à tous les votes du Conseil, pour ce, ils disposent de trois jours. En cas de manquement, le Duc pourra sanctionner d'un avertissement. L'abstention au vote est prohibée, en revanche l'indécision est tolérée si le conseiller ducal l'argumente.
- 2.6: Du devoir de bilan:
Le bilan de fin de mandat est obligatoire pour tous les conseillers. Tout manquement peut être sanctionné. Ce dernier doit uniquement être la transcription des activités qui se sont déroulées au sein du Conseil. Le Conseiller doit, lors de son écriture, faire preuve d'objectivité et d'intégrité. Les jugements de valeurs ou règlements de compte quelconques (du type insultes, diffamation,..) ne sont pas tolérés. Toute utilisation de ces bilans à des fins personnelles est passible de sanction.
Seul, le Duc, en tant que souverain légitime du Lyonnais-Dauphiné, est en droit de laisser des appréciations sur chacun des conseillers dans son propre bilan, dans la limite du raisonnable. Un Duc qui se montrerait désobligeant envers ses conseillers pourrait être poursuivi en justice à l'issue de son mandat ou son conseil pourrait saisir la Haute Cour de Justice à son encontre.
- 2.7. Du devoir de réserve:
Les activités du conseil sont tenues au secret le plus strict. Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non-respect du devoir de réserve.
- 2.8. De la levée d'immunité:
L’immunité dont bénéficie le conseiller ducal ne doit en aucun cas être prise pour acquise, elle ne donne pas au conseiller le pouvoir de faire ce que bon lui semble. Le Duc peut à tout moment soumettre le Conseil à un vote en vue de la lui retirer.
Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc. Après 3 avertissements, le Duc , après l'accord des 2/3 des conseillers votant, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour incurie.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 11 Sep 2011 - 17:49 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Juge Adjoint afin de pourvoir au remplacement de Jules_louis.
Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 15 septembre inclus au Juge, Messire Alan de Talleyrand [IG: Alan.de.T].
Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.
- Citation :
- Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice
Chapitre 3.c : Le Juge adjoint: o Article 3.c.i : Le Juge peut nommer un juge adjoint afin de lui confier la responsabilité de l'application des peines données. Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
o Article 3.c.ii : Le Juge adjoint doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.
o Article 3.c.iii : Le Juge adjoint prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .
o Article 3.c.iv : Le Juge adjoint est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois.
o Article 3.c.v : Le Juge adjoint peut être révoqué par le Juge sans motif à tout moment. Le Juge adjoint peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Juge, qui ne peut la refuser.
o Article 3.c.vi : Le Juge adjoint a pour tâche la vérification de l'application de chaque peine donnée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.
o Article 3.c.vii : Le Juge adjoint aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.
o Article 3.c.viii : La fonction de Juge adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Dim 11 Sep 2011 - 17:54 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois, A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'Etat de Siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui implique à partir de ce jour:
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours
Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.
Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine et tenons à souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.
Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.
Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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| | | Cecilia
Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010
| Sujet: Re: Annonces du Conseil Ducal Mer 14 Sep 2011 - 16:51 | |
| - Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné, A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,
Salut!
Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Isabeau de Hauterives, actuel Maire de Valence.
- Citation :
- Afin de favoriser la prospérité des valentinois, de lutter contre les salaires abusifs, Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Maire de Valence, prenons l’arrêté suivant :
Toute vente de vêtement de base de la liste ci jointe ne devra pas dépasser 23 écus de salaire, sous peine de se voir traduit en justice par la mairie pour escroquerie. Les prix étant calculés sur un cours de la laine à 12 écus et des peaux à 15 écus. Bas : 47 Braies : 71 Chapeaux : 53 écus Chausses : 26,50 Chemise : 119 Ceinture :38
Qu’on se le dise !
Faict à Valence le onzième jour du mois de Septembre de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et neuf.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de septembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
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