Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Ven 22 Sep 2006 - 8:03 | |
| Ville : Valence Lieutenant : Nono0207 Prévenu : Kelox - Citation :
J'entame la médiation
aucune réponse, je dépose plainte | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Dim 24 Sep 2006 - 17:31 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Dim 24 Sep 2006 - 19:29 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Mer 27 Sep 2006 - 21:04 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vous pouvez vous permettre, messire, mais je peux refuser.
Entendons nous bien. J'aurais volontiers accepté en d'autres circonstances, mais je sais qu'un autre procès est en cours à votre encontre, pour escroquerie cette fois... ça fait beaucoup je trouve.
En conséquence de quoi, je vous condamne à dédommager votre victime à hauteur de 5 écus (vous devrez m'en fournir la preuve sous 3 jours, sinon, c'est un nouveau procès pour vous) et je vous condamne à 5 écus d'amende, histoire que cette affaire apparaisse à votre casier judiciaire
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. |
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| Sujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE | |
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