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 [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Icon_minitimeVen 22 Sep 2006 - 8:03

Ville : Valence
Lieutenant : Nono0207
Prévenu : Kelox

Citation :
[Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Sanstitresh2

J'entame la médiation

aucune réponse, je dépose plainte
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Sep 2006 - 17:31

acte d'accusation rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Icon_minitimeDim 24 Sep 2006 - 19:29

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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Invité
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Icon_minitimeMer 27 Sep 2006 - 21:04

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Vous pouvez vous permettre, messire, mais je peux refuser.

Entendons nous bien. J'aurais volontiers accepté en d'autres circonstances, mais je sais qu'un autre procès est en cours à votre encontre, pour escroquerie cette fois... ça fait beaucoup je trouve.

En conséquence de quoi, je vous condamne à dédommager votre victime à hauteur de 5 écus (vous devrez m'en fournir la preuve sous 3 jours, sinon, c'est un nouveau procès pour vous) et je vous condamne à 5 écus d'amende, histoire que cette affaire apparaisse à votre casier judiciaire

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE   [Esclavagisme] Affaire Kelox COUPABLE Icon_minitime

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