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| Sujet: Esclavagisme - Florian73 COUPABLE Dim 26 Nov 2006 - 16:42 | |
| Village : Die Sergent : Coolprlj Prévenu : Florian73 - Citation :
- Affaire d'esclavagisme
Suivi par : Coolprlj sergent de la maréchaussée Accusé : Florian73 Niveau : 1 Point de réputation : 11 Argent : 93
Preuve :
Courrier Employeur - Citation :
- Bonjour,
Vous avez enfreint la loi concernant les minima salariaux à verser aux ouvriers que vous employez. Donc vous devez rembourser à votre employé la différence entre les 12 écus que vous avez versés et le minimum légal qui est de 16 écus pour les ouvriers non qualifiés. Pour se faire, vous allez acheter un article sur le marché à votre employé lésé (pain, mais, blé…) au prix normal majoré des écus manquants. Vous avez 3 jours maximums pour régler ce problème. Passé ce délai, je serai obligé d’en informer la justice. Bien à vous. Coolprlj sergent de la maréchaussée à Dié.
Peuve : Courrier Employé - Citation :
- Bonjour,
Vous avez pris un emploi en dessous du salaire minimum légal. Vous devez, vous faire rembourser la différence par votre employeur indélicat. Pour se faire vous devez mettre en vente sur le marché un article (pain, mais, blé…) au prix normal additionné des écus manquant à votre salaire, pour que votre employeur l’achète. Veuillez à l’avenir faire attention aux offres proposées, sachez, que vous pouvez travailler au verger du village, vous pouvez aussi trouver un d’emploi au duché, dans les mines par exemple. Ou bien, vous pouvez aussi être patient et attendre que d’autres offres se présentent dans la journée. Bien à vous. Sergent Coolprlj.
Le 26-11-06 pas de nouvelle Affaire transmise à la justice |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Florian73 COUPABLE Lun 27 Nov 2006 - 14:24 | |
| Acte d'accusatin rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Florian73 COUPABLE Mer 29 Nov 2006 - 23:59 | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Florian73 COUPABLE Sam 2 Déc 2006 - 16:52 | |
| Florian73 était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt, Madame le Greffier, huissiers, Monsieur le Prévenu, bonjour.
Bien puisque le Prévenu le demande si gentiment... Il aurait mieux valu qu'il réponde au courrier de sa police (le sergent Coolprlj).
je vous rappelle la règle du Corpus Législatif : " Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. "
Je vous condamne à 2 jours de prison, pour vous faire réfléchir. Nous avons tous assez de travail sans avoir à nous occuper des rigolos comme vous.
Emmenez le... en fait non, laissez le, nous devons aussi le juger pour escroquerie... Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur Le Juge,
Voici les faits: Une embauche a 12 écus, proposé par Sieur Florian73, notre accusé, et prise par le Sieur Peiobordo, au lieu des 16 requis par nos Lois et aucune réponse au courrier du Sergent Coolprlj qui a constaté l'infraction. L'accusé devra donc répondre d'esclavagisme devant la Cour.
Défense, je vous laisse la Parole. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- moi je voudrais si possible étre condamné
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Et bien ma foi c'est le monde à l'envers! Pour un peu il me demanderai la peine qu'il souhaite... Enfin si cela vous fait plaisir d'être condamné, allons y!
Monsieur Le Juge je pense que nous allons pour une fois contenter un de nos prévenus. Je vous demande donc une amende de 20 écus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Monsieur Le Juge,
je n'ais rien a dire j'attends juste que vous anoncier votre verdict. |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Florian73 COUPABLE | |
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