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 Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE   Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Icon_minitimeMar 5 Déc 2006 - 7:14

Village : Embrun
Lieutenant : Garret
Prévenu : Jotaro

Citation :
Jotaro dépose une offre d'emploi.

Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Jotarooffrelk9

Je l'avertis et lui demande de retirer son offre mais je vois qu'il embauche.

Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Jotaroembaucheix4

Je lui demande alors de rembourser sa victime mais il préfere appremment passer devant la Cour que rembourser sa victime.

Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Jotarolettrejv8

Rapport terminé.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE   Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Icon_minitimeMar 5 Déc 2006 - 15:26

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE   Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Icon_minitimeMer 6 Déc 2006 - 16:56

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE   Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Icon_minitimeMer 6 Déc 2006 - 21:12

Carnil, peux-tu expliquer à Garret la procédure des indemnisations via la Police ? Si on attend qu'ils se débrouillent entre victime et voleur, on n'est pas sorti du tribunal !

En attendant, je condamne le prévenu à une amende forfaitaire.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE   Esclavagisme : Jotaro - COUPABLE Icon_minitimeMer 6 Déc 2006 - 21:47

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Jotaro, j'ai bien noté vos observations. J'ai demandé que les modalités des transactions et médiations dans votre village soient légèrement modifiées. Le Prévôt se chargera d'organiser cela.

En revanche, je n'oublie pas que c'est bien vous qui avez commis l'infraction.
Vous êtes donc condamnable, et coupable. Votre peine est allégée par le fait que vous ayez pris le temps de répondre à la justice.

Enfin, ne critiquez plus tant la police, elle fait un excellent travail, et elle mérite mieux que vos propos.
Ce sont les coupables qui méritent les quolibets.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Monsieur Le Juge,

Notre accusé ne sera pas surpris de de se présenter devant cette cour pour répondre du délit d'esclavagisme.
Ayant embauché Joh2801man en demandant 10 points de caractéristique pour un salaire de 20 écus il a effectivement enfreint la loi concernant les salaires et que je me permets de lui rapeller à nouveau ici:
"Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum"

A la médiation lancée par le Lieutenant Garret voici ce qu'à répondu notre accusé( ci joint une copie du courrier renvoyé au lieutenant):
https://2img.net/r/ihimizer/img67/3264/jotaroembaucheix4.jpg

Alors sachez que oui ces deux petits écus vous mène en justice mais si cette somme vous semble si dérisoire pourquoi ne pas les avoir alors donné comme cela se devait à votre employé? Sachez que l'avarice est un péché...

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le Juge,

En effet, je reconnais avoir avoir commis une erreur de 2 écus sur le bareme de salaire, et j'insiste bien sur le mot "erreur", donc lieutenant Garret, gardez pour vous vos accusations d'avarice qui est un acte conscient, chose bien différente de ce qui m'est arrivé. Monsieur le Juge je demande dailleurs que vous fassiez respecter le devoir de réserve de chacun face à ce genre de quasi diffamation... est-ce que la justice permet-elle cela?
Ainsi pour ma défense Monsieur le Juge, je peut maintenant dire que j'ai bien assimilé le bareme des salaires à respecter. Hors si chaque citoyen se doit de connaitre les lois, employeur comme employé, Joh2801man a bien accepté le travail alors que le salaire était bien indiqué et il m'était aussi impossible d'exercer quelconque pression psychologique. Je pense donc que tout le monde devrait etre sensibilisé sur ses droits au travail et savoir si oui ou non il est acceptable d'exercer tel ou tel travail pour tel ou tel salaire.
Pour terminer Monsieur le Juge, j'attire votre attention sur le manque de moyen efficace qui pourrais permettre des remboursements dans ce genre de litiges. Le Lieutenant Garret ne m'a proposer d'autre solutions que de passer par le marché et m'arrangé avec Joh2801man pour effectuer une transaction permettant le remboursement.Hors les ventes et achats ne sont nominatifs qu'après coup dans les évènements et il apparait laborieux d'effectuer un remboursement dans ces conditions. Je souhaite donc un jour que puisse etre développé une facon beaucoup plus directe de pouvoir rembourser un manquement de salaire.
Monsieur le Juge, je vous remercie de m'avoir écouté et me plierais sans conditions a la sentence.
JOTARO

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Jotaro, ne reprochez pas à d'autres vos erreurs, puisque vous les nommer ainsi. C'est vous qui avez posé une offre d'emploi illégale et votre employé n'est pas coupable de quoi que ce soit pour l'avoir prise.
Donc non il ne s'agit certainement pas de "savoir si oui ou non il est acceptable d'exercer tel ou tel travail pour tel ou tel salaire".
Les lois ont été créées pour justement éviter que certains profite de l'ignorance ou de la naïveté d'autres.

D'autre part le Lieutenant Garret vous a proposé le meilleur système possible pour effectuer un remboursement compte tenu des règles et modalités de jeu prévues par les concepteurs. Mais rien ne vous empèche de trouver d'autres arrangements si les méthodes que l'on vous indique ne vous conviennent pas!

Et pour terminer ce n'est pas le Lieutenant Garret qui a évoqué à votre encontre l'idée d'avarice mais le Procureur qui a rédigé l'acte d'accusation, à savoir moi même! Et qu'il s'agissait d'une simple constatation...

Enfin permettez moi de vous signifier que la virulence de vos propos ne plaide pas en votre faveur.

Monsieur Le Juge, je vous demande à l'encontre de Sieur Jotaro une amende de 10 écus puisque je pense que la victime ne sera jamais remboursée par notre accusé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
j'accepte l'amende et qu'on en finisse avec cette histoire...
JOTARO
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