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| Sujet: TAOP - Dodosweety : RELAXE Mer 13 Déc 2006 - 6:40 | |
| Village - Vienne Sergent - Théoric Prévenu - Dodosweety - Citation :
- Arrivé à Vienne le 11 décembre
DodoSweety : Ventadour , Actif , niv 1 , ,, , 41PR
Pas de réponse le 13 décembremalgré le courrier de relance : DodoSweety : Ventadour , Actif , niv 1 , ,, , 40PR 873écus
Rien sur la gargotte ou sur la halle
Dernière connexion le 12 Décembre 2006 à 18h54
Dernière édition par CristofDeReims le Mer 20 Déc 2006 - 22:45, édité 1 fois |
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| Sujet: Re: TAOP - Dodosweety : RELAXE Mer 13 Déc 2006 - 17:35 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: TAOP - Dodosweety : RELAXE Jeu 14 Déc 2006 - 18:38 | |
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| Sujet: Re: TAOP - Dodosweety : RELAXE Mer 20 Déc 2006 - 22:44 | |
| Procès ayant opposé Dodosweety au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Dodosweety était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Très bien, qu'on relache cet étourdi...
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Notre accusée habitante de Ventadour est entrée dans notre duché sans remplir les formalités douanières d'usage dont je rapelle ici la teneur:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public." elle n'a pas non plus répondu au courrier de relance que lui a adressé le sergent Theoric.
Elle devra donc fournir ces informations à la cour et répondre de trouble à l'ordre public.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
Heu vui...(visiblement embarassé)...je suis désolé j'ai été débordé et le bonheur de retrouver enfin ma soeur après tout ce temps m'en a fait oublier ces obligation j'en suis désolé et je posterais donc la liste de mes marchandises au plus tot quand je le pourrais...merci de votre compréhension...et bonne fin de journée a vous... Réquisitoire de l'accusation
L'accusé nous a promptement fourni la preuve demandé que je tiens à votre disposition dans le dossier. Aussi je vous demande Monsieur le Juge de pardonner cet oubli et de relaxer le prévenu qui a fait preuve de sa bonne foi dans cette affaire. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. |
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| Sujet: Re: TAOP - Dodosweety : RELAXE | |
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