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 Escroquerie - Raphany : COUPABLE

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MessageSujet: Escroquerie - Raphany : COUPABLE   Escroquerie - Raphany : COUPABLE Icon_minitimeMar 19 Déc 2006 - 18:47

Village - Valence
Sergent - Lamis
Prévenu - Raphany


Citation :
Escroquerie - Raphany : COUPABLE Ventepain6cusdu031206tb5

La médiation n'a pas été concluante.


Dernière édition par CristofDeReims le Jeu 28 Déc 2006 - 21:21, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Raphany : COUPABLE   Escroquerie - Raphany : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 14:17

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Raphany : COUPABLE   Escroquerie - Raphany : COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Déc 2006 - 15:52

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Raphany : COUPABLE   Escroquerie - Raphany : COUPABLE Icon_minitimeJeu 28 Déc 2006 - 21:21

Procès ayant opposé Raphany au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Raphany était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Dame Raphany,
bonjour.

L'affaire est donc en bonne voie de se solder en faveur des vagabonds qui au début avaient été floués. L'amende est de cinq écus, mais la prévenue pourra si elle le souhaite déduire ses cinq écus des vingts qu'elle comptait donner aux vagabonds. Elle pourra aussi vendre trois miches de pain aux vagabonds à six écus, puisqu'elle est devenue boulangère Smile

Profitez de la bonne humeur du juge, payez ces cinq écus, et passez de bonnes fêtes de fin d'année en famille.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Raphany est accusé d'escroquerie pour avoir acheté 3 miches de pain à 6 écus qui est du pain réservé aux vagabonds et que notre accusé est de niveau 1. La médiation lancée par le sergent Lamis n'a pas donné suite. C'est donc devant cette cour que l'accusé devra s'expliquer.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je n ai pas fait exprés d acheter les pains résevés aux vagabonds,je les ai rendu et je n ai pu faire la preuve de la vente car je ne sais pas faire cela . j aime beaucoup votre jeu mais je n ai pu vous apporter de preuves j en suis desolée de plus je n ai plus la ligne de vente dans mes evénements.xcusez moi d avoir enfreint la loi. raphany
Réquisitoire de l'accusation

Les faits datant du 3 Décembre, je vous accorde qu'il est désormais impossible de pouvoir nous fournir une preuve concluante.
Cependant Monsieur Le Juge l'accusée a promptement répondue à notre appel en Justice, aussi je vous demande une amende d'un écu afin de clore ce dossier.
Dernière plaidoirie de la défense

je veux bien faire don de 20 écus pour les vagabonds et je ferai attention la prochaine fois . bon noel à tous les joueurs . raphany
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Raphany : COUPABLE   Escroquerie - Raphany : COUPABLE Icon_minitime

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