Procès ayant opposé Kalou62610 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Kalou62610 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Monsieur le Prévenu, même si vous êtes amoureux d'une belle jeune fille prénommée M., cela ne vous excuse pas pour autant de telles étourderies : vous avez vendu au dessus des prix autorisés plusieurs fois et cela est punissable.
Lors de votre première affaire, le Lieutenant Anastasie vous avait contacté, et vous n'aviez pas jugé bon de répondre. Je suis heureux de voir que vous vous êtes déplacé devant cette Cour.
Nos lois sont affichées à de multiples endroits. Elles précisent notamment :
"Par décrêt, Sa Seigneurie le Gouverneur, le Baron Régimon de Sassenage, institue une nouvelle liste des prix qui annule et remplace les listes précédentes
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
[...]
maïs : 4.30 écus
[...]
bois : 5.50 écus
[...]"
"Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
[...]
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
[...]"
Vous rendez vous compte des risques que vous prenez en agissant ainsi ? Pour gagner quoi, quelques centimes d'écus ? Alors meme qu'en vendant à ce prix, peu de personnes acheteraient, et cela explique peut être vos difficultés à survivre.
Comme c'est le début de l'année, je vais vous laisser encore une chance : je vous condamne uniquement à 10 écus d'amende (sans obligation de racheter les marchandises incriminées).
Mais que cela vous serve de leçon, vous avez pu lire plus haut la peine que vous encouriez...
Alors ne recommencez pas, ou cela vous conduirait directement en prison, sans passer par la case ... enfin vous savez.
Le prisonnier est libre, son amende sera prélevée automatiquement sur ses économies.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Notre accusée mutiplie les cas d'escroquerie pour vente au dessus du seuil. A commencer par deux stères de bois interceptées par le Lieutenant Anastasie à 6 écus ( le prix maximun autorisé étant de 5.50 écus) et ensuite un sac de maïs vendu à 5.80 écus au lieu de 4.30 écus prix maximum autorisé. De plus notre accusé cultive des légumes donc on pourrai même suspecter un cas de spéculation sur ce produit...
L'accusé n'ayant pas répondu au courrier du Lieutenant devra donc s'expliquer devant cette cour.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
je voudrais m'excuser pour ses escroqueries.Je voudrais indemnizez la victime.Chére juge je vous prie de me gracier car je ne connais pas toutes les régles de ce jeux car il n'y a pas longtemps que je me suis inscrit ou la je me connecte rarement a ce jeux .Mais si il y a une punition je l'accepterais
sincères salutations
kalou62610
Réquisitoire de l'accusation
La victime dans votre cas est le Lieutenant de police qui a du acheter vos marchandises pour en connaitre la provenance.
Je vous demande donc de contacter dès à présent le Lieutenant Anastasie pour lui racheter les stères de bois et le sac de maïs au prix qu'elle vous les a achetés.
Monsieur Le Juge , je demande une amende de 5 écus et le rachat des marchandises incriminées auprès du Lieutenant Anastasie.
Dernière plaidoirie de la défense
je veut bien payer l'amende de 5 écus mé je crois que je n'aurait pas asser d'argent pour acheter a anastasie le stére de bois et le sac de mais car en ce moment la vie pour moi est tré difficile
kalou62610