Esclavagisme - Cyndille : COUPABLE

Village - Embrun
Lieutenant - Bruse
Prévenu - Cyndille

J'ajoute cela au dossier:

Pas de médiation tenté pour le premier cas d'esclavagisme?

Si et elle a échoué, sinon je n'aurais pas transmis. Enfin j'aurais du le préciser, toutes mes excuses.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

C'est trop tard pour ajouter une récidive? Sinon on peut faire un nouveau procès...

Citation :

Afin de pouvoir bénéficier de la clémence du Juge, je vous demanderai de bien vouloir prendre contact rapidement avec le Lieutenant Bruse pour rembourser vos victimes des 4 écus que vous devez à chacunes.

Quelles nouvelles du côté du lieutenant Bruse ?

Il vaut mieux faire un nouveau procès pour l'autre affaire, c'est plus simple à gérer je pense.

J'ai déjà tenu compte du cas d'esclavagisme sur Grax, puisque j'avais déjà la preuve! (posée par Carnil le 1/01 )

Citation :

Notre prévenu est accusée d'un double cas d'esclavagisme pour avoir embauché à un salaire de 12 écus ces concitoyens Anathaniel et Grax

En ce qui concerne la médiation proposée lors du réquisitoire, je serai tentée de la considérée comme nulle étant donné que le prévenu n'a même pas pris la peine de déposer sa seconde plaidoirie pour dire qu'il acceptait!

J'approuve ce que propose Estelle.

Procès ayant opposé Cyndille au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Cyndille était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Madame la Prévenue,
bonjour.

Alors, alors Cyndille... Deux embauches, deux cas d'esclavagisme ! Voilà qui n'est pas bien reluisant. Je vous demande de faire bien attention désormais !

En attendant, je vous condamne à une amende légère de 15 écus, parce qu'il s'agissait de votre première fois, pour un des deux dossiers, et aussi parce vous avez tenté de vous excuser.

Mais ne récidivez pas ! Cela vous couterait de la prison, assurément !!!

L'amende sera prélevée directement sur votre compte. Je vous souhaite à tous une très heureuse année 1455...
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Notre prévenu est accusée d'un double cas d'esclavagisme pour avoir embauché à un salaire de 12 écus ces concitoyens Anathaniel et Grax alors que la loi concernant l'embauche pour un emploi sans caractéristique exige un salaire minimal de 16 écus.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,
Je plaide coupable bien entendu puisque la loi a été bafouée mais je me retranche derrière mon ignorance. Nul n'est censé ignorer la loi allez-vous me rétorquer et vous aurez mille fois raison. Mais ma jeunesse doublée de mon inexpérience et de mon excitation, c'était en effet ma première embauche, ont eu raison de ma raison et j'ai oublié de proposer le salaire minimum. C'est un oubli de ma part, monsieur le juge et vous promet qu'une telle affaire ne se reproduira plus. J'espère également un peu de clémence de votre part d'autant que c'est ma première incartade en dehors des règles.
Réquisitoire de l'accusation

J'ajouterai ceci: nul n'est censé ignorer la loi, d'autant plus que la police vous a averti de votre infraction avant de transmettre ce dossier à la justice... Désormais vous connaissez la loi.

Afin de pouvoir bénéficier de la clémence du Juge, je vous demanderai de bien vouloir prendre contact rapidement avec le Lieutenant Bruse pour rembourser vos victimes des 4 écus que vous devez à chacunes.

Monsieur Le Juge, sur preuve du dédommagement par l'accusé à ses victimes je demande une amende d'un écu.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.