Procès ayant opposé Weekie au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Weekie était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Puisque nous n'avons pas de nouvelles (le pigeon a surement été arrété à la douane entre le Dauphiné et la Provence), et que le Prévenu avait fait preuve, au début, de bonne volonté,
mais puisque l'infraction est réelle,
nous condamnons le prévenu à 2 écus d'amende par stère de bois, soit 20 écus d'amende.
La séance est levée ! Salutations au soleil de la Ciotat...
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Weekie, citoyen lorrain est accusé d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché viennois 10 stères de bois et n'a pour cela pas demandé auparavant son accord au maire de Vienne comme cela est stipulé dans la loi que je rapelle ci dessous à l'intention de notre accusé:
" Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie. "
N'ayant en aucun cas recu accord du maire pour cette transaction Sieur Weekie devra donc répondre d'escroquerie devant cette cour.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
Bonsoir,
Venant d'apprendre cette convocation je me permets de venir déposer devant vous.
J'avoues avoir vendu 10 steres de bois hier, et de ne pas avoir contacter le maire de la ville concernée.
Je suis à l'origine un citoyen Provencal, et non lorrain, de la ville de Forcalquier, qui est une province forestière.
J'ai vendu ce bois car j'ai vu qu'il n'y en avait pas sur le marché de la commune, et pas non plus sur celui de la mairie, donc je l'ai plutot fait pour aider que pour géner.
Je dois continuer mon chemin dès ce soir, car je suis attendu en provence, mais je m'engage à revenir vous voir, au plus vite.
Je ne pensais pas à mal. Ma volonté était juste d'aider.
Bien à vous
Weekie d'Ysengrain, Baron de la Ciotat.
Réquisitoire de l'accusation
Il eu mieux valu en effet contacter le Maire de Vienne auparavant pour savoir si votre aide était nécessaire et utile.
Concernant votre déposition je prends note ici de votre requête faite par courrier et vous informe que votre plaidoirie pourra être envoyée par courrier à Messire Carnil qui la déposera à votre place dans ce Tribunal.
Je demande Monsieur Le juge, en considérant que le bois ne pourra pas être racheté par l'accusé mais que le prix proposé respecté la loi, je demande une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.