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 Escroquerie - Weekie : COUPABLE

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MessageSujet: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeLun 8 Jan 2007 - 11:53

Village - Vienne
Prévenu - Weekie
Lieutenant - Alynerion


Citation :
Citation :
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

Escroquerie - Weekie : COUPABLE Weekieaz0
Le sieur Weekie n'a pas obtenu l'autorisation du maire pour vendre du bois sur le marché viennois, et ne l'a même pas demandé.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMar 9 Jan 2007 - 10:49

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMer 10 Jan 2007 - 15:11

Citation :
Bonsoir,

Je viens de recevoir une plainte à mon encontre pour escroquerie.
J'avoues être assez surpris car je ne comprends pas très bien ce qui a pu se passer.

Je ne pourrais pas non plus me présenter dans les 2 jours car je suis attendu en Provence d'ici 2 jours.
Pourriez vous me contactez pour m'en dire et que nous puissions trouver une solution ensemble.

Merci par avance pour votre retour

Est ce que cela aura une répercussion sur l'issue du procès si le prévenu n'est plus dans notre Duché?
Et dans ce cas en réponse à courrier puis je lui proposer de me faire parvenir son témoignage par courrier que je déposerai en tant que témoin? Je joindrez alors cette lettre à mon réquisitoire pour qu'il n'y ai pas embrouille.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMer 10 Jan 2007 - 22:04

D'accord, moi ça me va.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 22:39

J'ai du "passer" trop vite.
Avons nous des nouvelles ?
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 15:59

Je n'ai de mon côté aucune nouvelle de la part de l'accusé concernant la proposition que je lui avait faite de transmetttre sa plaidoirie par mon intermédiaire ou celui de Carnil.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 17:16

J'ai rien non plus...
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitimeSam 20 Jan 2007 - 22:00

Procès ayant opposé Weekie au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Weekie était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Puisque nous n'avons pas de nouvelles (le pigeon a surement été arrété à la douane entre le Dauphiné et la Provence), et que le Prévenu avait fait preuve, au début, de bonne volonté,

mais puisque l'infraction est réelle,

nous condamnons le prévenu à 2 écus d'amende par stère de bois, soit 20 écus d'amende.

La séance est levée ! Salutations au soleil de la Ciotat...
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Monsieur le Juge,

Weekie, citoyen lorrain est accusé d'escroquerie pour avoir vendu sur le marché viennois 10 stères de bois et n'a pour cela pas demandé auparavant son accord au maire de Vienne comme cela est stipulé dans la loi que je rapelle ci dessous à l'intention de notre accusé:

" Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie. "

N'ayant en aucun cas recu accord du maire pour cette transaction Sieur Weekie devra donc répondre d'escroquerie devant cette cour.

Défense, je vous laisse la parole.


Première plaidoirie de la défense

Bonsoir,

Venant d'apprendre cette convocation je me permets de venir déposer devant vous.
J'avoues avoir vendu 10 steres de bois hier, et de ne pas avoir contacter le maire de la ville concernée.
Je suis à l'origine un citoyen Provencal, et non lorrain, de la ville de Forcalquier, qui est une province forestière.
J'ai vendu ce bois car j'ai vu qu'il n'y en avait pas sur le marché de la commune, et pas non plus sur celui de la mairie, donc je l'ai plutot fait pour aider que pour géner.

Je dois continuer mon chemin dès ce soir, car je suis attendu en provence, mais je m'engage à revenir vous voir, au plus vite.
Je ne pensais pas à mal. Ma volonté était juste d'aider.

Bien à vous
Weekie d'Ysengrain, Baron de la Ciotat.
Réquisitoire de l'accusation

Il eu mieux valu en effet contacter le Maire de Vienne auparavant pour savoir si votre aide était nécessaire et utile.
Concernant votre déposition je prends note ici de votre requête faite par courrier et vous informe que votre plaidoirie pourra être envoyée par courrier à Messire Carnil qui la déposera à votre place dans ce Tribunal.

Je demande Monsieur Le juge, en considérant que le bois ne pourra pas être racheté par l'accusé mais que le prix proposé respecté la loi, je demande une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Weekie : COUPABLE   Escroquerie - Weekie : COUPABLE Icon_minitime

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