Escroquerie - Cariatus ( Mort) COUPABLE

Invité

Village - Valence
Prévenu - Cariatus
Sergent - Heredras

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Escroquerie - Cariatus ( Mort) COUPABLE Sanstitrezp1

La médiation a échoué. Il s'agissait d'une marchandise réservée.

Invité

Il est mort! Sad

Invité

Un ressuscité! Merci Aristote. Very Happy

Acte d'accusation rédigé :)

Invité

Aristote nous l'a à nouveau enlevé! Evil or Very Mad

Réquisitoire rédigé !

Invité

Il est peut-être dans le coma...

Sujet: Re: Escroquerie - Cariatus ( Mort) COUPABLE Mer 31 Jan 2007 - 14:29

31 janvier 1455

Citation :: Procès ayant opposé Cariatus au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Cariatus était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Mesdames, Messire la Cour,
En vertu de nos lois je declare l'accusé coupable. Etant donné l'etat de Messire Cariatus je le condamne à la somme symbolique de 1 ecus. Qu'Aristote l'accueil comme il se doit.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Cariatus est accusé d'escroquerie pour avoir acheté 2 miches de pains à 6 écus qui sont réservées aux vagabonds et notre accusé est de niveau 1 selon la loi du Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

"Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel."

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Notre prévenu est mort en cours de procès. Comme quoi bien mal acquis ne profite jamais.

Monsieur Le Juge, je vous demande une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.