TAOP - Ibnrustah d'Ispahan COUPABLE

Ville - Lyon
Lieutenant - Boursiero
Prévenue - Ibnrustah d'Ispahan

Citation :

Le dix-neuf janvier, en contrôle de voyageurs, Dame Ibnrustah d'Ispahan a refusée le contrôle et insulter l'agent.

TAOP pour l'insulte

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

25 janvier 1544

Citation :

Procès ayant opposé Ibnrustah au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ibnrustah était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdames , Messire la Cour ,
Messire Ibnrustah , vous semblez bien plus courageux et locace pour insulter par missive un agent de la maréchaussé , alors que dans ces lieux on n'entend même pas un moindre souffle de vore voix. Auriez voulu avoir un carnet pur ecrire votre plaidoirie?
Pour cet acte de violence verbale à un dauphinois et de plus un officier de la maréchaussé dans l'exercice de ses fonctions , Je vous condamne à 2 jours de prison et 10 ecus d'amende!

Gardez jetez le au cachot !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Ibnrustah comparait aussi devant vous pour insultes envers un membre de la maréchaussée et dont voici les propos:
https://2img.net/r/ihimizer/img260/4910/outrageqf7.png en application de la loi :
"Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé a donc perdu l'usage de la parole devant cette Cour. Il semblait pourtant plus loquace envers le Lieutenant Boursiero.

Monsieur Le Juge, je demande à l'encontre de cet accusé une peine de prison de 2 jours.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.