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| Sujet: TAOP - Gaths RELAXE Ven 19 Jan 2007 - 12:35 | |
| Ville - Lyon Lieutenant - Boursiero Prévenu - Gaths
Le prévenu n'a pas voulu se conformer à la coutume en présentant son inventaire en gargote ou à un membre de la prévôté. |
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| Sujet: Re: TAOP - Gaths RELAXE Ven 19 Jan 2007 - 16:11 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: TAOP - Gaths RELAXE Lun 22 Jan 2007 - 14:10 | |
| Ayant jetté un coup d'oeil au procès, je précise que le prévenu a reçu un courrier lui demandant de se conformer à la loi, lui laissant deux jours pour y répondre. Enfin s'il est de bonne foi et prêt à s'y conforter maintenant qu'il est face à la cour |
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| Sujet: Re: TAOP - Gaths RELAXE Lun 22 Jan 2007 - 15:23 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: TAOP - Gaths RELAXE Mar 23 Jan 2007 - 21:33 | |
| 23 janvier 1544 - Citation :
- Procès ayant opposé Gaths au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Gaths était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Mesdames la Procureur et la Gréffière , Messire le Prevot , Messire Gaths , La prochaine fois pour eviter une telle affaire lisez régulièrement votre courrier et ne vous faites pas prier trop longtemps pour y répondre. Etant donné que vous avez régularisé votre situation je vous relaxe et vous souhaite un bon séjour en Dauphiné.
HRP : pour faire un screen on appuye sur la touche Impr Ecran Syst et après on va sur un logiciel de dessin tel paint et on fait "coller" puis avec un site tel imageshack.us on télécharge l'image sur le net
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Gaths ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle: "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public." Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,
Je reconnais ma faute, cependant je n'avais pas connaissance de ce présent aussi je voulais vous assurer que je n'ai aucunement fait entrer de marchandises du Bourbonnais-Auvergne.
Si je l'avais fait, et si j'avais su cette loi soyez certains que j'aurais publier ma copie d'inventaire. Et bien sûr aurais payé les taxes ducales.
Ce sera tout Monsieur le juge. Réquisitoire de l'accusation
Vous auriez eu connaissance de cette loi par votre courrier si vous l'aviez lu et auriez ainsi évité un procès. Si vous voulez maintenant que nous croyions en votre bonne foi tâchez de faire parvenir ici même ou en Gargotte dans le post prévu à cet effet le screen de votre inventaire et l'affaire sera classée. Sachez qu'aucune taxe n'est dûe mais je vous informe des lois en vigueur dans notre duché concernant l'autorisation de vente sir nos marchés:
"Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, les produits suivants : - sac de blé, - sac de maïs, - légumes, - carcasses de cochon, - carcasses de vache, - pelotes de laine, - peaux, - pain. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie. "
Monsieur Le Juge, je demande la relaxe de Sieur Gaths si et seulement si copie de son inventaire nous est fournie dans un délai de 48h. Dernière plaidoirie de la défense
Pardon Monsieur le juge ma je ne saisi pas bien ce que vous voulez.
Un screen de ceci (ou des événements ?)
3 miches de pain Utiliser - Mettre en vente - Déposer dans la propriété - Jeter 11 sacs de blé Utiliser - Mettre en vente - Déposer dans la propriété - Jeter
Je suis dans l'incapacité de vous donner un screen de mon inventaire, je ne sais pas comment m'y prendre. | |
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| Sujet: Re: TAOP - Gaths RELAXE | |
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