Escroquerie - Celst COUPABLE

Village - Valence
Prévenu - Celst
Lieutenant - Invictus

Citation :

Vente au-dessus du seuil (4,30 écus).

Médiation échouée.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

5 fevrier 1455

Citation :

Procès ayant opposé Celst au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Celst était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Demons salua l'ensemble des personne composant la Cour , puis se tourna vers l'accusé et dit:*
Messire Celst, j'espère que dorenavant vous ferez un peu plus attention à nos lois , sachez que nul n'est censé ignorer la loi bien que l'erreur est humaine.
En vertu de nos lois je vous déclare coupable. Etant donné votre bonne foi et etant donné que vous avez rattrapé votre erreur rachetant le sac de mais fautif à messire Invictus qui m'a confirmé je vous condamne à 1 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,

Messire Celst devra répondre d'esclavagisme devant cette Cour pour avoir vendu un sac de maïs à 5.95 écus alors que le seuil maximal autorisé est de 4.30 écus.
L'accusé n'a pas répondu à la médiation lancée par le Lieutenant Invictus.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense
Compte tenu de mon ignorance je comprends les faits qui me sont reprochés, mêmes si effectivement nul n'est censé ignoré la loi c'est à ce sujet que je me suis rendu coupable et ainsi je suis redevable face au Comté. Donc j'attends votre sentence en espérant votre clémence.

Réquisitoire de l'accusation
Afin d'obtenir la clémence de ce Tribunal je ne peux que vous conseiller dès à présent de prendre contact avec le Lieutenant Invictus afin de lui racheter le sac de maïs au prix de 5.95 écus qu'il a en sa possession (pour vous identifier).

Si l'accusé prouve sa bonne foi en rachetant sa faute, je vous demande Monsieur Le Juge, une amende symbolique de 1 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Donc suite à ce malentendu de ma part j'ai tant bien que mal rattrapé mon erreur en rachetant au Lieutenant Invictus le dit sac de maïs au prix de 5.95 écus, Messir Invictus peut en témoigner. En espérant ne pas avoir créer un préjudice trop important je serais dorénavant plus vigilant quand à mes actes de commerces.