Esclavagisme - Cideme COUPABLE

Village - Die


Affaire d'esclavagisme du 30/01/2007

Suivie par : Vercingetorix sergent de la maréchaussée à Die
Accusé : Cideme
Preuve:
Courrier envoyé à l'accusé, Cideme :

Citation :

Bonjour,
Vous avez enfreint la loi concernant les minima salariaux à verser aux ouvriers que vous employez.
Donc vous devez rembourser à votre employé la différence entre les 12 écus que vous avez versés et le minimum légal qui est de 16 écus pour les ouvriers non qualifiés.
Pour se faire, vous allez acheter un article sur le marché à votre employé lésé (pain, mais, blé…) au prix normal majoré des écus manquants.
Vous avez 3 jours maximums pour régler ce problème.
Passé ce délai, je serai obligé d’en informer la justice.
Bien à vous.
Vercingetorix67 sergent de la maréchaussée à Dié.

Courrier envoyé à l'employé, Naclus :

Citation :

Bonjour,
Vous avez pris un emploi en dessous du salaire minimum légal.
Vous devez, vous faire rembourser la différence par votre employeur indélicat.
Pour se faire vous devez mettre en vente sur le marché un article (pain, mais, blé…) au prix normal additionné des écus manquant à votre salaire, pour que votre employeur l’achète.
Veuillez à l’avenir faire attention aux offres proposées, sachez, que vous pouvez travailler au verger du village, vous pouvez aussi trouver un d’emploi au duché, dans les mines par exemple. Ou bien, vous pouvez aussi être patient et attendre que d’autres offres se présentent dans la journée.
Bien à vous.
Vercingetorix67 sergent de la maréchaussée à Dié.

Acte d'accusation rédigé :)

10 février 1455

Citation :

Procès ayant opposé Cideme au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Cideme était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire j'aurai aimé voir la preuve de votre remboursement en la personne de Naclus , je ne peu croire que votre bonne fois. Maintenant vous êtes prevenu , des lois existent et elles ne sont pas là pour faire joli mais pour le bien de tous.
En vertu de nos lois je vous declare coupable et vous condamne à 5 ecus d'amende. Que justice soit faite.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

En embauchant Sieur Naclus pour un salaire de 12 écus Sieur Cideme n'a pas respecté les salaires en vigueur dans notre Duché, 16 écus étant le minimum légal pour un emploi sans caractéristique. Il devra donc répondre d'esclavagisme devant cette Cour.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé tout comme sa victime semble avoir perdu l'usage de la parole. Nous n'aurons donc pas plus d'explication concernant cette affaire.

Monsieur Le Juge, je demande en conséquence une amende de 40 écus
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

Comme déja indiqué plusieurs fois, je suis nouveau dans ce jeu et l'embauche de sieur Naclus a ce salaire était une erreur, car le montant de 12€ est saisie automatiquement et je ne savais pas qu'il fallait le modifier.
J'ai corrigé mon erreur en accord avec Naclus en lui compensant cette perte.
Merci de votre indulgence a un nouveau dans le comté.

La défense a appelé NACLUS à la barre

La défense a appelé NACLUS à la barre