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 Esclavagisme - Freeparty COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Freeparty COUPABLE   Esclavagisme - Freeparty COUPABLE Icon_minitimeMer 14 Fév 2007 - 14:12

Village - Valence
Prévenu - Freeparty
Sergent - Lookman



Citation :
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Freeparty COUPABLE   Esclavagisme - Freeparty COUPABLE Icon_minitimeMer 14 Fév 2007 - 17:59

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Freeparty COUPABLE   Esclavagisme - Freeparty COUPABLE Icon_minitimeMer 21 Fév 2007 - 11:28

Réquisitoire rédigé :)
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Demons

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Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Freeparty COUPABLE   Esclavagisme - Freeparty COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Fév 2007 - 9:27

24 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Freeparty au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Freeparty était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il est regrettable de vous que certains dauphinois ne se soucient même pas de leur sort et méprise à e pont la justice. Je déclare donc Dame Freeparty coupable et la condamne à 40 écus d’amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,

Freeparty est ici présent devant vous pour répondre d'esclavagisme suite à une embauche qu'il a rémunéré 12 écus, et prise par Capepere12. Le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus pour toute embauche sans caractéristique et ce salaire minimal n'a donc pas été respecté par l'accusé.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
L'accusé ne souhaite même pas se présenter devant cette Cour pour offrir de réparer sa faute.

Je demande donc Monsieur Le Juge, une amende de 40 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Capepere12 à la barre
Voici son témoignage :
Moi capepere12 certifie avoir été embauchée le 10Février à 22h43 par Freeparty pour la somme de 12écus.Les preuves(screen) ayant été transmises à notre maire .
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Freeparty COUPABLE   Esclavagisme - Freeparty COUPABLE Icon_minitime

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