Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -50%
-50% Baskets Nike Dunk Low
Voir le deal
64.99 €

 

 TAOP - Molly COUPABLE

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



TAOP - Molly COUPABLE Empty
MessageSujet: TAOP - Molly COUPABLE   TAOP - Molly COUPABLE Icon_minitimeJeu 15 Fév 2007 - 14:48

Village - Vienne
Prévenu - Molly
Lieutenant - Alynerion


Citation :
Voici l'arrêté municipal de Vienne transgressé:
Citation :
Par décision municipale et après consultation des membres de la profession, il a été décidé que :
- Pour une durée de 2 semaines, la mise en vente libre de farine est interdite sur le marché de Vienne à tout autre que les meuniers Viennois ou Echevins dûment patentés.
- La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus. Toute personne qui vendrait de la farine en ne respectant pas les prix ou les quotas indiqués précédemment pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public.
- La mairie se réserve le droit d'utiliser le palier de prix de 16,65 écus pour revendre la farine qu'elle aura rachetée aux meuniers Viennois afin de soutenir leur profession.


Validé en date du 6 février 1455.
Numalane de Massigny
Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

TAOP - Molly COUPABLE Mollyym9
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



TAOP - Molly COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Molly COUPABLE   TAOP - Molly COUPABLE Icon_minitimeJeu 15 Fév 2007 - 17:29

Acte d'accusation rédigé :)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



TAOP - Molly COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Molly COUPABLE   TAOP - Molly COUPABLE Icon_minitimeVen 16 Fév 2007 - 17:50

réquisitoire rédigé :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

TAOP - Molly COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Molly COUPABLE   TAOP - Molly COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Fév 2007 - 22:22

18 février 1455

Citation :
Procès ayant opposé Molly au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Molly était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Demons salua la cour puis prit la parole:*
Dame Molly , si cet arreté municipal a été voté c'est pour que les meuniers arretent TOTALEMENT de produire pendant un petit laps de temps afin que le marché de Vienne s'assainisse. Donc ce decret est pour aider les meuniers à vendre leur production afin qu'il n'y ait pas accumulation. Cet arrété stipule que l'on ne peut mettre que 5 sac de farine que sur un pallier et non sur les deux . Je vous déclare donc coupable et vous condamne à 2 ecus d'amende ainsi qu'à racheter à Messire Alynerion les sacs fautif.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Dame Molly devra répondre de trouble à l'ordre public pour ne pas avoir respecter les conditions de l'arrêté municipal de la ville de Vienne en application depuis le 6 février de l'an 1455.
Elle a en effet vendu 10 sacs de farine simultanément dépassant ainsi le quota de 5.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

le décret demande de mettre en vente ses sacs de farine par palier, à savoir 5 sacs à 16,70, et 5 sacs à 16,75. A chaque fois que je produit 10 sacs, j'en met systématiquement en vente 5 sur chacun desdits paliers.
Que les sacs à 16,75 ne se vendent pas est innéluctable, puisqu'il y en a systématiquement à 16,70... Cela laisse donc des reliquats de sacs à 16,75, qui s'accumulent... Mais je réfute absolument le terme "simultanément" employé par l'accusation; je ne mous que le grain que je produit sur mon champs donc, dans le meilleur des cas, j'ai mis 2x5 sacs en vente, puis encore 2x5 sacs en vente 9 jours plus tard (durée d'un cycle de pousse du blé).
reste à savoir maintenant si le système mis en place est performant, car s'il provoque la stagnation en vente des sacs à 16,75, les procès risquent de se multiplier...
De plus, d'un point de vue purement juridique, je ferait remarquer à la cour qu'en aucun cas les griefs qu'on m'oppose ne sont repris dans le Livre 3 du Corpus Législatif, Chapitre 1 Paragraphe b, les articles 1,2,3,4 et 5, articles définissants les griefs relevant du trouble à l'ordre public.
Pour conclure, mesdames et messieurs les jurés, tant sur la forme que sur le fond, ce dossier apparait sans fondement aucun; en conséquence, un seul verdict ne peut être toléré dans ce lieu de justice: la relaxe pure et simple.
Je vous remercie...
Réquisitoire de l'accusation

Pour ce qui est du point de vue juridique il ne s'agit pas Dame Molly, d'un article de notre Corpus mais d'un arrété municipal pris par votre maire dont je vais vous refaire lecture:
"Par décision municipale et après consultation des membres de la profession, il a été décidé que :
- Pour une durée de 2 semaines, la mise en vente libre de farine est interdite sur le marché de Vienne à tout autre que les meuniers Viennois ou Echevins dûment patentés.
- La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus. Toute personne qui vendrait de la farine en ne respectant pas les prix ou les quotas indiqués précédemment pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."

Il y est clairement stipulé que que le non respect de cet arrêté entrainerai des poursuites pour Trouble à l'ordre public.

De plus sachant que vous aviez deja 5 sacs de farine en vente à ce tarif là il suffisait de ne pas en rajouter pour vous conformer aux termes de cet arrêté!

Je vous demande donc de bien vouloir prendre contact avec le lieutenant Alynerion afin de racheté les 5 sacs en surplus.

Si la prévenue s'acquitte de cette tache, je demande Monsieur Le Juge, une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Vous me facilites la tâche, Maitre...
Je reprend à mon compte le passage du traité que vous venez de citer:
"La farine doit être vendue à hauteur de 5 unités sur chacun des paliers suivants: 16.70 et 16.75 écus."
C'est exactement ce que j'ai l'habitude de faire, ou donc est ma faute, en ce cas?
S'il faut désormais attendre que TOUT ses sacs soient vendus pour en remettre en vente, autant décréter tout de suite la banqueroute de tous les meuniers, car les sacs à 16,75 ne trouvent pas preneurs...
et franchement, me trainer moi en justice, alors que je respecte à la lettre le décret, et qui suis également une des rares à embaucher systématiquement des travailleurs inexpérimentés à 25 écus, cela relève vraiment de l'absurde...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TAOP - Molly COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: TAOP - Molly COUPABLE   TAOP - Molly COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
TAOP - Molly COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» TAOP - Molly COUPABLE
» EM // TAOP - Nico_le_bien_heureux (Coupable)
» VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable)
» LY /**/ TAOP - Jademance (Coupable)
» TAOP - Lapetiteclodu59148 - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: