Invité Invité
| Sujet: Escroquerie - ghizlaneha82 COUPABLE Mar 20 Fév 2007 - 19:59 | |
| Village - Valence Prévenue - ghizlaneha82 Lieutenant - Invictus - Citation :
Pains vagabonds. Ghiz est n.0, mais elle a largement dépassé le quota fixé à 3 pains par personne. Elle doit donc en rendre 7. |
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| Sujet: Re: Escroquerie - ghizlaneha82 COUPABLE Mer 21 Fév 2007 - 18:14 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Escroquerie - ghizlaneha82 COUPABLE Dim 25 Fév 2007 - 16:22 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - ghizlaneha82 COUPABLE Lun 5 Mar 2007 - 19:57 | |
| 5 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Ghizlaneha82 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Ghizlaneha82 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Cela est bien dommage que vous preniez la justice comme une simple option dame Ghizlaneha82. En outre je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vous condamne à 60 écus d'amende pour n'avoir pas respecté les quotas de vente de pain à prix réduit pour les vagabonds par la ville de Valence et pour n'être pas venu vous présenter ici! Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Ghizlaneha82 est accusée d'escroquerie pour avoir acheté 10 pains à 5 écus qui sont des pains réservés par la municipalité aux vagabonds dans la limites de 3 par personne. Le quota est donc largement dépassé.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Dame Ghizlaneha82 ne souhaite pas s'expliquer devant nous alors qu'elle profite de la bonne volonté de la Municipalité. Je trouve cela révoltant.
Monsieur Le Juge, je demande pour cette accusé une amende de 60 écus ( 40 écus pour ne pas s'être présentée devant la Cour auquel j'ajouterai une somme de 20 écus pour avoir escroquer la ville). Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - ghizlaneha82 COUPABLE | |
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