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 Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE

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MessageSujet: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeMer 28 Fév 2007 - 16:13

Ville - Lyon
Prévenu - Xmaty
Lieutenant - Boursiero


Citation :
Le vingt-sept février, messire Xmaty met en vente sur le marché deux sac de maïs à 4.30. Or ce messire n'est pas lyonnais, et n'a pas l'autorisation de vente, il ne s'est pas présenté au poste de douane, vend une marchandises importée interdite, et le prix de vente n'est pas respecté.

Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Xmaty01dp0


Je dépose plainte pour :

- pour escroquerie selon le Paragr.IV.1.G.vii Du commerce intérieur et le non respect de la liste des prix en vigueur ;
- pour trouble à l'ordre public selon les Paragr.IV.G.ii L'Obligation douanière et Paragr.IV.1.Giv Les marchandises importées interdites à la vente.
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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeMer 28 Fév 2007 - 17:25

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeJeu 1 Mar 2007 - 9:02

Dans sa plaidoirie l'accusé nous indique avoir un appartement à Lyon mais comme le montre la preuve qu'il nous fourni sa résidence principale est à Toulon! scratch

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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeJeu 1 Mar 2007 - 17:29

Et il reste l'escroquerie de toute façon.
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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeVen 2 Mar 2007 - 14:13

Réquisitoire rédigé :)


Note: selon la il faut avoir sa résidence principale pour être habitant du duché et lui elle est à Toulon Wink
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Demons

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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 22:08

j'ai choisit la relaxe car si reelement l'accusé à un champ à Lyon de mais c'est tordu de l'interdire de vendre ce qu'il produit là bas, neanmoins ce sera la dernière fois pour lui car soit il régularise sa situation soit paf il est coupable

5 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Xmaty au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Xmaty était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Demons salua la cour puis prit la parole calmement après écouté l'avocat de la défense:*
Messire Xmaty, vous oubliez l'essentiel dans notre loi, le mot "principale" en effet votre résidence principale ne se trouve pas en lyonnais Dauphiné et par conséquent vous n'êtes pas habitant du duché. De plus vous affirmez avoir un champs à Lyon mais je ne vois pas la preuve de l'existence de celui ci néanmoins je garde le bénéfice du doute.
Pour ce qui est du prix du mais j'estime que le prix inscrit sur nos lois est le dernier autorisé pour chacun des produits listés.
Vous estimez que Lyon doit vous être redevable alors pourquoi donc gardez vous votre résidence principale hors du Dauphiné? Serait une manière d'importer des biens sans en aviser les autorités locales?
Étant donné que le mais que vous avez vendu était sûrement venu de votre champs de Lyon je vous relaxe mais j'espère qu'à l'avenir vous aurez régularisé votre situation qui ne plus durer. Il vous faut choisir entre le Lyonnais Dauphiné et la Provence. Si à l'avenir je vous revois ici, je vous condamnerais pour vente de bien interdit pour tout non habitant dauphinois.




Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,


Sieur Xmaty a enfreint la Loi en mettant en vente deux sacs de mais, alors que cette marchandises est interdite à la vente à tout non résident Lyonnais comme préciser ci après:
Paragr. IV.1.G.iv Les marchandises importées interdites à la vente
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage et donc passible d’un trouble à l’ordre public.
De plus, Le prix de vente n'est pas respecté car le mais ne doit pas être vendu à un prix supérieur ou égal à 4.30 écus.

D'autre part cet accusé n'a pas non plus respecté les regles de présentations douanières et donc enfreint la loi suivante:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public.

Défense, je vous laisse la parole.

Première plaidoirie de la défense

Messires, il s'agit d'une méprise puisque je suis bien résident en Dauphiné, j'ai effectivement un appartement à Lyon près de montée du Gourguillon; Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE 280207preuveappartlyonxg4
j'y viens d'ailleur régulièrement en retraite et pour subsister j'y vends effectivement quelques marchandises. Je suis allée en Mairie, comme toujours à mon arrivée dans une ville, pour regarder les prix maximum autorisés sur le marché : il est clairement indiqué que le prix maximum est de 4,30écus et non de 4 écus (4 écus est le prix conseillé, qui ne peut donc entrainer un procès me semble-t-il?). http://img141.imageshack.us/my.php?image=010307prixmaxiendauphinvv3.png
J'essaye d'être aussi attentif que possible mais là si ce qui est dit en Mairie est faux, je ne sais plus quoi faire !
Pour preuve de ma volonté de coopérer j'ai retirer mes autres biens en vente en attendant plus de précisions. Que dois-je faire pour me mettre en conformité?
Réquisitoire de l'accusation

Messire Xmaty, le fait de posséder un appartement à Lyon ne fait pas de vous un résident de notre duché. En voici selon la Loi la définition:

Paragr. IV.1.G.i Le statut d’habitant Lyonnais ou Dauphinois
Est considéré comme habitant Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant chacune des conditions suivantes :
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné ;
- être vagabond de niveau 0 ou posséder un champ ou posséder une échoppe d'artisan.

Or comme le montre la preuve que vous nous apportez, votre résidence principale se situe à Toulon.
Il vous était donc bel et bien interdit de vendre ce maïs sur le marché lyonnais. Et le chef d'accusation de trouble à l'ordre public pour Brigandage conformément à la loi précitée s'applique de plein droit.

Cependant puisque vous soulevez ce point, concernant le prix du maïs, je vous citerai la Loi qui stipule la liste des prix à respecter:

"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

(...)
maïs : 4.30 écus"

Cette Loi précise bien que l'on ne peut vendre qu'en dessous du prix indiqué, c'est à dire en dessous de 4.30 écus pour le maïs. A partir de 4.30 écus il y a infraction. Ce qui était votre cas et en voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img399/2600/xmaty01dp0.png

En accord avec votre requête de vous mettre en conformité, je vous demande de prendre contact avec le Lieutenant Boursiero qui est en possession de vos deux sacs et de les lui racheter à 4.30 écus chacun.

Monsieur Le Juge, si l'accusé montre sa bonne volonté en accordant ses faits à ses paroles, je vous demande une amende de 1 écus et lui conseille de surveiller rigoureusement ses ventes sur notre marché.
Dans le cas où l'accusé ne répondrai pas à la dernière chance qui lui est laissée, je demande une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Je vais de ce pas racheter au Lieutenant Boursiero mes sacs. Je vois mon erreur car j'ai lu un peu vite "prix maximum" ce qui est faut il faut vendre en dessous strictement du prix maximum ce qui est "tordu" vous voudrez bien en convenir il vaudrait mieux indiquer prix interdits par exemple, non?
D'autre part, que je ne sois pas citoyen et que je ne puisse voter je le concois aisément; mais il me semble injuste que la loi me dise que je ne suis pas "habitant" et m'interdise donc de vendre les sacs de maïs que j'ai produit ici même dans mon propre champ Lyonnais, bénéficiant donc de l'AOC; Je viens de remettre mon champ à zéro et je ne sais pas quoi y planter ou y cultiver dorénavant tout m'étant interdit à la revente si j'ai bien compris...j'ai pourtant besoin de le faire travailler il m'a couté 500 écus ce qui n'est pas rien!
Mon dilemne ne s'arrete pas là; je dois publier ce que je transporte à l'entrée du Dauphiné; mais ce qui est dans ma propriété et qui a été produit sur place je n'ai pas à le déclarer, cela ne peut-il causer problème?
Le statut de capitale fait que nous sommes de nombreux étrangers à avoir champs et appartement à Lyon, la loi semble nous ignorer bien injustement.
Voila je salue la cour.
La défense a appelé Shinji à la barre

Voici son témoignage :
*Maître Shinji s'avança devant la cour et commença sa plaidoirie :*

Monsieurs le juge, chez confréres et consoeurs,

mon client ici présent est mis en accusation par un texte périmé car il n'a pas pris en compte la récente réforme royale sur le statut des capitales.

En effet, il n'est pas résidant dans le Lyonnais-Dauphiné car sa résidence principale est à Toulon.
Néanmoins, il remplis une des obligations, c'est à dire celle d'avoir un champs dans Lyonnais-Dauphiné, donc mon client participe à l'essort économique de la région et de la ville de Lyon en embauchant, ce qui procure une aide importante à la communauté.

Dans ce cas, comment lui reprocher de vendre le fruit du travail des lyonnais ayant travaillé pour lui?

Mon client a certes mal lu le coutumier, mais celui-ci s'est engagé à réparer le préjudice.

En conséquence, je demande la relaxe de mon client, même le procureur, dont on connais le demande une peine modérée. Je demande la relaxe pure et simple de mon client car le TAOP, mêmme avec la peine la plus basse, entraine des conséquences juridiques ne permettant pas l'accés à certains corps de métier comme militaire par exemple.
La défense a appelé Numalane à la barre
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MessageSujet: Re: Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE   Escroquerie/TAOP - Xmaty RELAXE Icon_minitime

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