Invité Invité
| Sujet: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE Ven 9 Mar 2007 - 15:35 | |
| Village - Valence Prévenu - Snake_le_grand Lieutenant - Invictus - Citation :
Résident de Montélimar. Vente sans autorisation. Il y avait 11 autres pains à ce prix au moment où je suis passé.
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Invité Invité
| Sujet: Re: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE Ven 9 Mar 2007 - 16:23 | |
| Acte d'accusation rédigé! J'ai gardé le chef d'inculpation d'escroquerie, même si dans les textes ça n'a pas encore été explicité clairement Je vous laisse un peu de travail pour la suite comme souvenir |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE Mer 14 Mar 2007 - 12:03 | |
| réquisitoire fait! mais accusé décédé donc à surveiller! | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE Ven 16 Mar 2007 - 14:36 | |
| m'énerve, ces accusés qui décédent et réssucitent, pffff! | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE Sam 17 Mar 2007 - 21:27 | |
| 17 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Snake_le_grand au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Snake_le_grand était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Notre accusé est comment dire ? … Un miraculé. Il a donc réussit à braver l’épreuve de la mort pour renaître, mais cette renaissance ne lui a pas plus délié sa langue puisque nous n’avons entendu aucun son de sa voix. Ses aveux sont donc signés…. Je déclare donc messire Snake_le_grand coupable d’escroquerie sur le marché de Lyon et le condamne à 40 écus pour cette infraction et pour n’avoir pas daigné se présenter en ces lieux. Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Acte d'accusation Monsieur Le Juge,
Nous retrouvons Messire Snake le grand devant cette cour pour une nouvelle infraction à nos Lois. L'accusé à vendu sur le marché de Lyon 11 miches de pain sans en avoir demander l'autorisation au maire et alors qu'il ne peux pas même en produire ne possédant pas d'échoppe de boulanger. Il à donc enfreint la loi suivante: "Paragr. IV.1.G.vii Du commerce intérieur Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toutes les villes du Lyonnais Dauphiné en dehors de sa ville de résidence en demandant l'autorisation au maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
A contrario est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant: - toute marchandise dont la quantité dépasse les 5 unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence, ou - tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les 2 unités journalières sur un quelconque marché dauphinois. "
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation L'accusé étant décédé, je demande une amende de 50 écus à titre postume.
Sincéres condoléances à la famille du prévenu.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: escroquerie - Snake_le_grand COUPABLE | |
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