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 TAOP - c1mystere - RELAXE

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3 participants
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeVen 16 Mar 2007 - 21:16

Village : Lyon
Prévenu : C1Mystere
Lieutenant Boursiero

Le seize mars, messire Harasy dépose plainte contre Dame c1mystere pour trouble à l'ordre public.

Voici la painte :

Citation :
Voici le dossier que j'ai établi.

Dépôt de plainte de Harasy de Beaurepaire à l'encontre de Mme la Baronne de
Rochechinard de C1mystere, Dame de D'Arlas et de Neuville les dames

Type de Plainte: Trouble à l'ordre public :
Citation:
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


La plainte déposée porte en particulier sur le délit de diffamation, dont ma compréhension est la suivante: Diffamer, c'est porter atteinte à la réputation de quelqu’un par des paroles ou des écrits non fondés, mensongers; calomnier.

Voici les l'objet de ma plainte:

La plainte, dans son ensemble, porte sur deux sujets de diffamation, la première est une déclaration précise; celle de dire que "j'ai tenté de détourné un bien municipal pour mon profit".
_________________________
Preuve 01
TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam1dt0
_________________________

Le deuxième porte sur l'ensemble de son discours pour porter atteinte à ma réputation. Elle a en effet insinué que mes actions au sein de la mairie étaient des fautes graves, Ceci est d'autant plus calomniant qu'elle n'a eu de cesse de se moquer de moi et de me mépriser tout au long de la campagne électorale. Je pense que ces actes constituent de la violence verbale visant à salir ma réputation de façon mensongère et je tenterai d'en démontrer la nature.

Considérons d'abord la première affirmation de C1Mystere, je cite "Tentative de détournement de bien municipal à ton profit"
Je n'ai jamais tenter d'user un bien municipal à mon profit. Lorsque j'ai écrit en privé à la baronne sur quoi elle se fondait pour affirmer pareille déclaration, elle m'a dit que j'avais, je cite "demand[é] de [lui] céder une grande échelle pour [me] remercier de [s’] occuper du plan verger.".
_________________
TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam3dp9
___________________________

Or, je n'ai jamais proposé pareille chose. J'ai proposé à la maire de me prêter cette échelle à 1 écu, et je lui rembourserais. Dans ma dernière lettre pour tenter la réconciliation, je lui ai alors expliqué de manière approfondie mes intentions. Le maire me mettait en vente une échelle à 1 écus, et je lui rends 30 fruits à 7.95 écus. La différence entre 30 fruits à 10.95 écus, soit 90 écus, aurait permis le remboursement. Peut-être que le maire à pas compris mon intention mais je lui avais déjà expliqué, il me semble (je n'ai plus accès à la salle du conseil municipal, qu'il s'agissait bien d'un prêt et non d'une vente). Elle n'a pas daigné modifier quoi que se soit dans ses propos diffamatoires à mon égard.

Ensuite, concernant le deuxième aspect que je considère diffamant, c'est la manière dont elle a présenté les charges à mon encontre: A en croire la Baronne, mes fautes ont été graves. Je laisse au juge le soin de qualifier si ses fautes étaient graves ou pas.
_____________________________
TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam3dp9
_____________________________

Si on se place dans la peau d'un lecteur ne connaissant pas l'affaire (c'est-à-dire tout le monde sauf les conseillers municipaux, et la gouvernante de l'époque) on pourrait croire que les délits de " Prises d'initiatives sans consultation du conseil " et " Utilisation d'un mandat municipal en contradiction avec ses directives" ont été de nature "grave". A quoi s'attend-t-on donc? Que j'ai dit que la mairie allait distribuer des cadeaux? Arrêter de cueillir des fruits?

Non, voici ce que j'ai fait: J'ai pris l'initiative de mettre en vente des échelles que j'avais dans mon mandat alors qu'il n'y avait pas d'échelles en vente sur le marché depuis plusieurs jours. J'ai dis au maire que j'avais fait cela, et elle m'a dit de retirer ces échelles. J'ai alors demandé des explications (je ne comprenais pas) et la seule chose qu'elle m'ait expliqué, c'est qu'elle ne voulait pas "faire n'importe quoi dans l’urgence". En attendant, bon nombre de villageois ne pouvaient pas acheter d'échelle. J'ai insisté pour comprendre, mais rien. Ceci est-il une faute grave? Pallier le manque d'échelles en les mettant en vente? Est-ce un délit grave? Je pensais que ma mission de conseiller au verger était justement de s’occuper de cela ! L'autre initiative qu'on me reproche, c'est de n’avoir pas informé le maire du message que j'envoyais à chaque individu dans le cadre du plan verger. En effet, je n'ai pas soumis le texte précis envoyé, mais on ne m'a jamais dit de soumettre un texte. J'avais par ailleurs dit au conseil municipal que j'allais écrire individuellement à chaque habitant, et ceci bien une semaine avant d’envoyer les premiers courriers (preuves sera fournie dans le meilleur des cas par un témoin conseiller municipal). Quel était le contenu du texte? Il déclarait tout simplement l'existence d'un plan verger. Est-ce cela un délit grave?

Voilà donc des propos tenus par la Baronne, qui sont de nature à porter atteinte à ma réputation. De plus tout autour de ces objets la Baronne n'a eu de cesse de se moquer de moi lors de la campagne d'élection municipale du 13 mars courrant.
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam4nh1
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam6wd4
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Après lui avoir demandé courtoisement de cesser de se moquer de moi, une des premières choses qu’elle a réussi à dire c’est ceci :
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Preuve 04
TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam9gl6
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Une moquerie au goût plus de douteux.

Après, lorsque les moqueries n’étaient plus au goût du jour, se sont les déformations de propos qui sont venus encore tenter de déformer mes dires pour me porter préjudice : En voici un exemple :
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam10hv9
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Or, dès début février j’avais annoncé au conseil les personnes qui ne renseignaient pas. D’ailleurs, Tomek m’avait même encouragé à persévérer dans ce sens !!! (Preuve à fournir par un témoin conseiller municipal dans le meilleur des cas). J’ai toujours été poli et courtois lorsque j’envoyais mes courriers, les personnes pouvaient me dire sans problème d’arrêter de leur écrire. Et le maire ose écrire qu’ils étaient « malheureux » !


D’autres insinuations et sous-entendus (même involontaires !) altérant ma réputation sont visibles, et notamment relatives au sujet à la gestion des mandats
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffam4nh1
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffamechellesap5

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à ma proposition de soutenir les producteurs de légume s’ils désiraient se convertir
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffammaraichersiy9
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Enfin, d’autres affirmations de C1mystere pourraient être citées, mais on peut également considérer qu’il s’agit là de manipulations politiques (voir ce parchemin pour d’autres exemples : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=219380)

Enfin, pour conclure j’aimerais faire relever à la justice la particularité de cette plainte. Je demande donc à la court de retenir des faits aggravants que sont le statuts social de l’accusée et de la réputation dont elle jouit : Plus une personne a de la réputation, plus ce qu’elle dit pourrait être pris comme des vérités par les autres. Et donc, par un procédé mental similaire, même une petite diffamation dite par une personne de grande réputation peut avoir beaucoup plus d’influence négative sur les autres qu’une diffamation importante dite par une personne avec peu de réputation.
J’en veux par exemple la manière une personne respectable a appuyé les dires de C1mytere, et de manière blessante, qui plus est.
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TAOP - c1mystere - RELAXE Mystdiffamtomekvq6
____________________
Cela rajoute encore du discrédit sur ma personne. Enfin, dans le même ordre des choses, j’ai reçu un avertissement du lieutenant Boursiero dans lequel il disait que j’avais diffamé des personnes
https://2img.net/r/ihimizer/img215/6017/mystdiffamboursieroux2.jpg

Or, on peut dire admettre, je pense, que si un lieutenant de police accrédité envoie un avertissement c’est soit qu’il se base sur des preuves formelles soit il se base sur une demande d’une personne dont il a confiance, et qui jouit donc d’une grande réputation. Cet exemple démontre bien, je pense, des circonstances aggravantes liées aux diffamations dont je suis victime.

Comme circonstances atténuantes, on peut par contre noter la grande quantité de malentendus, de mauvaises lectures des choses, et ceci des deux côtés. Pour ne citer que quelques unes, je mentionnerai l’affaire liée à la demande de prêt d’une échelle à 1 écu, de la mauvaise compréhension liée à l’utilisation des mandats, ainsi que d’autres affaires relatives au verger. Je vous invite à lire les comptes-rendus des conversations au conseil municipal de la ville de Lyon à ce sujet.

Un autre exemple de malentendu est le suivant : J’ai reçu un message du conseiller à l’animation que les concours devaient avoir l’aval du conseil avant d’être lancé.

https://2img.net/r/ihimizer/img134/9333/mystdiffamanimck1.jpg

Si l’on considère la chose dans le plus pur aspect formel, il s’agit d’une tentative d’abus de pouvoir : En effet, la mairie n’a pas autorité pour décider si un concours doit avoir lieu ou pas (il n’y a aucune loi à ce sujet). Si je désire organiser un concours, je ne dois demander l’aval la mairie que si elle y participe (apport d’argent, etc.), mais pas si je décide de le faire avec mes propres ressources. Si je n’enfreins pas les lois du duché et de la ville j’ai donc le droit de lancer un concours privé. Or dans le cas qui nous intéresse, il est fort probable que le maire a voulu me faire comprendre que les concours doivent avoir l’aval du conseil si ce dernier est concerné d’une manière ou d’une autre. Il aurait donc pu s’agir d’un malentendu, si j’avais dit au maire qu’il avait tenté d’abuser de son pouvoir. Ou alors le conseiller a commis une faute « grave » (selon l’échelle de gravité du maire) car son conseiller avait pris une initiative (celle de me dire que les concours doivent avoir reçu l’aval de la mairie) sans l’accord préalable du maire.
Dans tous les cas, les malentendus qui ont entachés cette affaire sont nombreux, et j’ai bien communiqué au maire qu’ils étaient la source dans bien des cas de nos désaccords. Mais sa dernière réponse à ma proposition de réconciliation a été négative.

Merci donc de considérer la présente plainte, de bien vouloir m’informer si vous avez besoin de plus de preuves, de me dire si je peux avoir un expert en justice pour me conseiller.

Je compte appeler comme témoin une personne du conseil municipal de Lyon, qui pourra fournir certaines preuves de mes dires à ma place.

Harasy de Beaurepaire
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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeVen 16 Mar 2007 - 23:51

acte d'accusation terminé! :)
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shinji

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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeSam 14 Avr 2007 - 20:49

réquisitoire fait!
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Demons

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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:05

15 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé C1mystére au Duché du Lyonnais-Dauphiné

C1mystére était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Finissant de griffonner quelques mots sur un parchemin Demons se leva le parchemin à la main. Il Remit sa perruque qui le grattait encore heureusement la fin du procès était proche. Regardant tour à tour les magistrats, la victime, l’accusé et les personnes qui étaient venues assister au procès, Demons laissa planer un silence lourd avant de le briser en prenant la parole :

Mesdames, Messires la cour je vous salue.
Je vous ai tous écouté longuement et à certains moments j’ai eu l’impression de ne plus être dans une cour de justice mais dans une toute autre cour, dans celle d’une école. Vous devriez écouter un peu vos enfants qui se disputent, cela vous apprendra sûrement beaucoup de choses. Mais alors peut être que certains se diront qu’il faut faire un procès à tout ces enfants, bref passons revenons en à ce procès ci.
Pour commencer je m’interroge encore sur les faits de ce procès. Nous allons donc en revenir à la source, la définition de diffamation, je vais vous donner celle de la diffamation verbale puisque nous avons ici aucun écrit mais que des paroles, qui ont été certes retranscrites après à l’écrit : Toute parole ou tout mensonge qui porte atteinte à la réputation d'autrui. (HRP j’estime qu’un écrit est une lettre, une missive …. , des posts sur un forum sont considérés comme une conversation).

Se tournant vers Harasy Demons continua :
Vous estimez messire avoir été victime de diffamation sur 2 points résultant des paroles de la bourgmestre de Lyon :
La manière de la présentation des charges à votre encontre dû à votre renvoi du conseil de Lyon. Et surtout cette charge ci :« Tentative de détournement de bien municipal à son profit »
Et enfin les propos du bourgmestre de Lyon à l’encontre de votre programme électoral.

Demons laissa quelques instants avant de reprendre regardant successivement l’accusé et la victime :
Tout d’abord pour la tentative de détournement de bien municipaux il faut en revenir au début et non au moment où vous vous bornez messire Harasy.
Tout juste nommé messire Harasy a voulu profiter de son mandat comportant des échelles pour en avoir une gratuite demandant à Dame C1Mystère par missive. Mais celle-ci n’ayant pas accepté il a cherché à se rattraper, afin que l’histoire ne s’ébruite pas trop, en donnant un système de remboursement d’une échelle à 1 écus. Il faut toujours remonter à la source pour en connaître l’origine, nous avons donc bien eu une tentative de détournement de bien municipaux à son profit.
Pour ce qui est de l’utilisation du mandat municipal en contradiction avec ses directives il n’y a pas à discuter à mon avis, ce mandat à été donné à Messire Harasy pour les « contrats vergers » et non pour mettre ces échelles en ventes sur le marché, pour cela Dame C1Mystère contactait régulièrement le duché pour avoir de nouvelles échelles. Si sur chaque mandat il y a un contrat ce n’est pas pour rien.
Enfin la dernière des charges était : « prises d’initiatives sans consultations du conseil », je pense que le procureur a été clair là-dessus seule Dame C1Mystère a été élu par les habitants de Lyon et c’est donc tout à fait normal que tout ce qui sorte du conseil ait son aval. Que ces initiatives aient été utiles ou non n’intéresse pas la justice, cela peut juste être des circonstances atténuantes.
Dans ces charges nous n’avons donc rien de diffamant, nous avons juste une exposition des faits pour le renvoi de Messire Harasy qui de plus a demandé à ce quelles soient affichées aux yeux de tous. Où est donc la victime, où est l’accusé ? J’ai peur messire Harasy que vous ne vous preniez à certains moments le centre de toutes choses et voyez toutes paroles envers vous comme une attaque.

Laissant tomber de sa main négligemment son parchemin, Demons continua comme ci de rien n’était :
Revenons maintenant aux paroles à l’encontre du programme électoral de messire Harasy. Celles-ci critiquent, peut être d’une manière moqueuse, ce programme mais est ce vraiment de la diffamation ? Portent elles atteintes à la réputation de Harasy ? Je ne pense pas. Comme il le dit si bien, il est novice en politique. Alors c’est peut être normal que l’on critique son programme, il faut bien apprendre en tout ! On ne peut pas dire tout est beau, tout est rose alors que quelque chose ne va pas ! Maintenant il faut en revenir à la portée des paroles, est ce qu’elles ci étaient trop fortes et visaient à toucher particulièrement la réputation de Messire Harasy par des paroles non fondées? Je ne pense pas, tout programme, même bon, est critiquable et cela se fait régulièrement. Ce que je déplore ce sont les formes dans lesquelles cela se fait, mais il n’y a de diffamation en soit. Ou alors il faudrait mettre toute la classe politique en procès.
Enfin pour le concours de fruit je crois qu’il est logique que si ce concours vise à une grosse production de fruit alors que la mairie a déjà du mal à écouler les stocks actuels il est normal d’avoir l’autorisation de celle-ci ou sinon cela peut être considéré comme une attaque économique à un marché dauphinois.

Tous les points de l’accusation étant étudiés, je vous demande Dame mystère de Macquart, Baronne de rochechinard, dame de Neuville les dames et d'Artas de bien vouloir vous lever pour entendre votre verdict.

Une fois que celle-ci fut levée, Demons déclara d’une voix forte et dure :

Entant donné les faits qui vous sont accusés sont infondés, selon nos lois dauphinoises, je vous relaxe !

Des voix commençaient à s’élever dans le tribunal, frustré Demons frappa deux coups secs avec son marteau.
Silence dans le tribunal je n’ai pas fini !
J’ai encore une demande…. non deux :
Je demande que si Messire Harasy désire réintégrer le conseil municipal, il le puisse à condition de signer une charte.
De plus j’aimerais que vous vous seriez la main pour repartir dans de bons rapports.

Je déclare maintenant la séance finie.

Frappant un dernier coup de marteau, Demons commença à ranger ses dossiers qui étaient étales sur son bureau.
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Demons

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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:09

Citation :
Acte d'accusation

*Shinji se leva et débuta son discour d'entrée :

Si une notable vient ici devant nous aujourd'hui, c'est parce qu'on l'accuse d'avoir abusé de son pouvoir.

Une personne dans ce tribunal s'est sentit blessé par les propos mairesse de Lyon qui a pu se croire au dessus des lois.

La victime, ici présente, était conseillers municiapale jusqu'au jours où l'accusé la révoqué sans suivre la procédure normale.

Elle aurait, pour justifier sa démarche, usée de prétexte que la victime conteste.

La victime n'a pu en aucun cas se défendre et aucune preuve légale n'a été portée par l'accusée.

Les pieces du dossier se trouvent ici (https://2img.net/r/ihimizer/img180/1152/mystdiffam1dt0.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img147/6577/mystdiffam3dp9.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img147/6577/mystdiffam3dp9.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img300/2124/mystdiffam4nh1.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img292/3973/mystdiffam6wd4.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img263/2641/mystdiffam9gl6.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img363/3924/mystdiffam10hv9.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img300/2124/mystdiffam4nh1.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img81/9971/mystdiffamechellesap5.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img490/7515/mystdiffammaraichersiy9.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img88/3486/mystdiffamtomekvq6.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img215/6017/mystdiffamboursieroux2.jpg;
https://2img.net/r/ihimizer/img134/9333/mystdiffamanimck1.jpg).

je rappelle que selon notre coutume (
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.), la plainte est donc parfaitement recevable car il y a bien diffamation.

Qu'avez-vous à répondre à celà?
Première plaidoirie de la défense

Myst à l’appel de son nom se présenta à barre, saluant le procureur et le juge.

Une fois le discours du procureur terminé, elle prit la parole.

Tout d’abord, messire le procureur, je m’interroge quant à ce que vous nommez la procédure normale pour révoquer un conseiller municipal. Je n’ai vu aucune coutume, aucune loi quant à ce sujet, mais je tiens à vous apporter dans un premier temps, la preuve que je n’ai point révoqué le sieur Harasy sans lui donner d’explications.

http://img451.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy12xb3.png

Mais commençons par mes soit disant diffamations qui n’en sont point et je vous apporte ce dossier tiré directement de l’ancien bureau de ce sieur pour vous prouver ma bonne foi.

I- Tentative de détournement de bien municipal à son profit

http://img264.imageshack.us/my.php?image=affaireharasytentativedgb1.png

II- Utilisation d’un mandat municipal en contradiction avec ses directives

III- Prises d’initiatives sans consultation du conseil

http://img341.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy1pa8.png

http://img402.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy2vp8.png

http://img140.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy3ys9.png

http://img240.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy4lq2.png

http://img240.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy5gx3.png

http://img451.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy6ig7.png

http://img185.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy7fp1.png

http://img96.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy8tx6.png

http://img96.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy9am7.png

http://img20.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy10fa4.png

http://img341.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy11wi2.png

http://img451.imageshack.us/my.php?image=affaireharasy12xb3.png
Donc selon cet article « Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. » ne trouvant point de diffamation, étant donné que je persiste à dire que je considère comme fautes graves ce que je viens de vous exposer, je cherche dans mes interventions sur le programme de ce sieur où ai-je bien pu l’insulter ou le menacer.

Comme tous candidats à des élections, nous avons exposé nos programmes pour que tout un chacun puisse poser des questions ou les commenter, sinon à quoi bon les exposer en halle. Je me suis donc penchée sur le programme du sieur Harasy et l’ai commenté à ma manière. J’ai préféré prend un ton léger devant certaines aberrations même si elles me faisaient bondir, malheureusement ce n’était pas de son goût et ai donc fait un effort pour garder mon sérieux. Mais cela n’a pas suffit apparemment. Si l’on ne supporte la critique même constructive, on ne s’y expose pas en se lançant dans la politique. Je n’ai fait que jouer mon rôle de femme politique et ne l’ai jamais insulté en aucune manière et encore moins menacé.

Quant à la réaction de messire Tomek, elle n’est certainement pas dû à quelconque influence de ma part, il n’est point homme à se laisser manipuler de la sorte.

La lettre de notre lieutenant Bousiero est en réaction à mon cri de détresse, poussé à la réception d’un énième courrier du sieur Harasy que voici

http://img340.imageshack.us/my.php?image=ractionboursieronc5.png

http://img99.imageshack.us/my.php?image=ractionboursiero1sy1.png

Lasse de n’être point entendue lorsque je répondais aux courriers du sieur Harasy quant à l’impossibilité d’organiser un concours de cueillette qui entraînerait un surplus de fruits sur le marché, avec l’impossibilité de les revendre au Duché, j’ai donc transmis son projet de concours à notre animateur pour qu’il lui fasse entendre raison. Nous ne voulons point le monopole de l’animation sur notre halle, bien au contraire, mais qu’un concours mette en péril l’équilibre économique de la ville, il n’en est pas question.

Voici messieurs le fin mot de cette pathétique histoire, je vous remercie de votre attention et vous remets ces quelques plis.

http://img241.imageshack.us/my.php?image=lettredecarnilwn9.png
http://img137.imageshack.us/my.php?image=lettredetomekbe7.png
http://img172.imageshack.us/my.php?image=lettreboursierodq1.png

Réquisitoire de l'accusation

*Shinji écouta attentivement les débats et essaya de faire le tri de ce qui avait été dit.

Il se leva tout doucement, et pris la parole :*

Avant de commencer mon réquisitoire, je vais ajouter une piéce au dossier de l'accusation :

Citation:
Bonjour shinji,

Je voulais te transmettre d'autres preuves fournies par Harasy concernant son procès en réponse au témoignage de Carnil. Je pense que tu pourras t'appuyer dessus pour ton réquisitoire

https://2img.net/r/ihimizer/img511/4893/verger8gt7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img511/6948/verger9rc2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img239/2519/verger10mf2.jpg

Et voici le courrier de mon client:

Harasy a écrit:
Pour répondre à Carnil.

Il n'y avait rien de marqué comme règle! Je n'ai rien vu. Si j'ai soumis les lettres que j'allais écrire c'était parce qu'il me parraissait logique de demander l'avis de la mairie pour cela, puisque la lettre (et aussi celles aux mécènes) impliquait la mairie.

Pour le plan verger, je ne disais rien de neuf, et la lettre non plus, je ne voyais pas la necessité de la soumettre. Et en plus, je l'avais annoncé, personne n'a rien dit.

J'ajouterai de mon côté, que nous n'avons aucune preuve de ce qu'avance Carnil concernant les courriers à faire approuver et que de plus, le fait qu'il en est proposé un n'indique en rien une procédure quelconque.
Surtout que les screens fournis prouve bien que la Mairesse était au courant de ces courriers et que ce n'est que bien apres que ces courriers n'ont plus été à son goût.


Respectueusement

Estelle


Donc, concernant les différents point, je vais essayer de les prendre point par point et les expliquer à chaque fois. Il s'agit d'une afaire plus de forme que de fond, donc je m'attacherais plus aux tournures et aux mots qu'au fond.

Concernant d'abord les paroles sur le détournement du contrat verger, je suis forcé de constater que même si la victime a voulu bien faire, dans les fait, le mandat a été détourné de sa vocation premiére. Il s'agit donc bien d'une initiative pris sans l'accord du conseil même si le fond et les conséquences ont pu être bonnes dans l'intérêt général de la ville de Lyon.

Concernant les lettres envoyées par le plaignant, le fait qu'elles aient été ou non utiles n'interresse pas la justice. Certes, il n'y a pas de procédures écrites. Das ce cas, deux solutions se présentent, soit il y a un vide juridique comme le semble penser l'avocate du plaignant, soit il existe une coutume ou un usage qui comble le vide ce que soutient le gouverneur (HRP : il faut savoir qu'on est en 1455, l'usage et la coutume, par définition non écrit, ainsi que le droit prétorien sont les seules sources du droit à l'époque). Je penche pour ma part que si cet usage existe, ce qui semble être le cas, il doit être respecté et appliqué. Donc ici non plus, il n'y a pas de diffamation pour ma part.

L'exclusion du conseil de messire harasy me parait donc tout à fait légitime.

Concernant les débats et les joutes verbales, je laisse çà dans son contexte et de plus, c'est à mes yeux hors propos dans ce procés.

Par contre, concernant les mots de l'accusée en rapport avec le concour, je soutient qu'une personne privée a le droit de proposer un concour sur le forum et évoquer une éventuelle attaque économique pour la faire interdire me parrait être ici de la pure diffamation.
Messire Harasy avait tout à fait le droit de proposer ce concour et qu'on ne me vienne pas dire qu'il prend le travail du conseiller à l'animation.

Donc sur ce point là, sauf si la défense est capable de prouver que la victime a agit au nom du conseil et non en tant que personne physique, je demande donc au juge de condamner la mairesse de Lyon en exercice à regretter ces propos là, c'est à dire sur le concour,et à présenter ses excuses au plaignant.

*Aprés son discour, Shinji se rassied, versa de l'eau dans un verre et bu une georgée.*
Dernière plaidoirie de la défense

Myst s'avança à l'appel de son nom, à la barre. Puis regardant l'avocat du sieur Harasy, elle ne pû s'empêcher de lui adresser la parole en ces termes...

Madame, je ne sais comment vous vous êtes procurée les clefs du conseil municipal de Lyon et d'ailleurs je ne préfère pas le savoir!
Mais sachez quand fouillant dans l'ancien bureau du sieur Harasy, les preuves quant à ma demande de concours de cueillette que vous avez copiées sont antérieures d'un mois à la demande effective du sieur Harasy qui n'était plus conseiller au moment de sa requête. Je vais en apporter la preuve dés à présent.


Myst se tourna vers le juge, les joues légèrement rosies par l'indignation.

Messire Juge permettez moi de m'étonner quand au chef d'inculpation qui n'est plus le même. J'ai été accusée d'insultes, diffamation ou menaces proférées, envers le sieur Harasy...
https://2img.net/r/ihimizer/img263/924/concourscueilletteharaswh1.png
Donc en quoi le faite que l'animateur réponde par la négative au sieur Harasy, est-il une une injure, une diffamation ou une menace de ma part?

Je vais vous montrer de quoi il en retourne car apparemment il y a eu erreur sur les preuves...puisqu'elles sont antérieurs aux faits.

Donc voici ma requête auprès de messire Pathan, animateur de Lyon...

https://2img.net/r/ihimizer/img159/2391/concourscueilletteharasmk6.png

https://2img.net/r/ihimizer/img409/8581/concourscueilletteharasut1.png

https://2img.net/r/ihimizer/img259/5176/concourscueilletteharasid1.png

https://2img.net/r/ihimizer/img184/5508/concourscueilletteharasrq9.png

https://2img.net/r/ihimizer/img129/1851/concourscueilletteharaswr4.png

Comment voulez-vous que je laisse le sieur Harasy organiser un concours de cueillette sachant pertinemment que les cueiileurs n'allaient pas pouvoir revendre leurs fruits à la mairie et donc créer un surplus de fruits sur le marché?
Aurait-il fallu que je ferme les yeux et dise advienne ce que pourra?
Je suis désolée, je ne veux pas le monopôle de l'animation de Lyon bien au contraire mais il y a des limites, à partir du moment où celà risque de mettre en danger l'économie locale et à mal les lyonnais.

Myst avait fini, elle ne savait plus qu'ajouter pour démontrer sa bonne foi, elle s'en retourna donc à sa place, en attendant le verdict.
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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:10

Citation :
La défense a appelé Carnil à la barre

Voici son témoignage :
*Le juge avait convié Carnil, qui était présent depuis le début du procès, à répondre à des questions de l'avocate, dame Estelle de la vigne, qu'il connaissait et appréciait. Il prit donc place en lui souriant pour la saluer.

Cette dernière débuta alors.*


- Gouverneur Carnil,

Êtes vous d’accord avec moi et certainement l’ensemble de l’assemblée ici présente qu’une faute est un manquement à une règle. Dès lors, vous accepterez volontiers que si il n’y a pas de règle mentionnée, on ne peut pas attribuer un faute à une personne n’est-ce pas ?


*Le gouverneur répondit avec une voix claire, prenant soin de bien détacher chaque mot.

- Je suis tout à fait d'accord avec vous sur ce point. Il n'y a faute que s'il y a entorse à une règle. Je pense que c'est la définition que tout à chacun doit avoir. Et peut-être peut on s'interroger également sur la morale, où les règles de vie en communauté, ou encore sur la bienséance.


*Les questions et réponses s'enchaînèrent alors, sans aucun interruption.*


- Or, dans le cas des accusations de Mme de Maire contre mon client Messire Harasy, cette dernière a bien dit qu’il avait commis des fautes, et graves qui plus est.


- En effet, dame Mystère a dit cela sur la halle, lors de la dernière campagne électorale pour la mairie de Lyon.


- Donc, on doit s’attendre à ce que Mme le maire, ou une personne du conseil municipal avec l’aval du maire ait informé mon client des règles du conseil municipal.


*Carnil prit alors son inspiration, son discours ne serait pas très court, et allait sans doute être important.*


- Cela est juste, il avait été mentionné au conseil, dès le départ, c'est à dire à la prise de fonction de madame le bourgmestre, que tout conseiller devait montrer son courrier avant tout envoi. Nous fonctionnons toujours de la sorte et un sujet a même été créé à cet effet. D’ailleurs, Dame Mystère a toujours fonctionné de la sorte, à Montélimar déjà nous fonctionnions ainsi, or nous n'avons jamais eu de problème, et aucun conseiller n'a été remercié.

Là, Messire Harasy a envoyé un courrier aux villageois concernant le verger, sans même en parler ni le faire approuver par madame le Maire, seule à avoir été élue par les lyonnais. De plus le courrier ne correspondait pas aux attentes du conseil. Mais il était devenu difficile de faire entendre raison au plaignant, et les courriers entre lui et Dame Mystère se multipliaient, leurs tons étaient devenus arrogants, hautain.
Il a également mis en vente des échelles, sans qu’on ne lui en fasse la demande. Pourtant, les consignes qui lui avaient été passées étaient claires et précises, on me les avait montrés avant leur envoi par voie privée.

De plus, Messire Harasy le concède volontiers, il a pris des initiatives, ce qui est une bonne chose, sauf qu’il n’a rien soumis à la seule personne qui au final à l’autorité à Lyon dans ce domaine, Dame c1mystère.

Pourtant, à la base, le plaignant avait bien compris la manière dont nous fonctionnions.

Je fais allusion à ces documents présentés par la défense :

https://2img.net/r/ihimizer/img256/1828/harasybw9.png

https://2img.net/r/ihimizer/img384/4159/harasy2xg2.png

Cela montre bien qu’il y avait une règle, et qu’il en avait connaissance.


*Les cartes étaient jouées les unes après les autres, avec précision et stratégie. On découvrait les atouts pour tenter de prendre la main. La partie se poursuivit donc avec l'intervention de l'avocate de l'accusation.*


- Vous avez-vous même écrit, je vous cite, « tout ce qui a écrit n’est que pure vérité » . Donc, vous avez bien entendu été témoin que Mme le maire a bien averti Harasy qu’il devait avoir l’aval du conseil municipal AVANT d’écrire un message aux habitants. Dans ce cas, Gouverneur Carnil, voulez-vous donc bien dire ou montrer ou encore informer la cours QUAND et OÙ avez-vous été témoin que cette règle avait bien été communiquée avant ?


- Tout ceci, je l'ai vu en partie au conseil municipal, mais aussi par voie privée. En effet, Dame Mystère m'avait montré les correspondances, et j'en étais abasourdi. Ce que je regrette, c'est que toute cette histoire n'ait été mise au jour que quelques temps après, les traces des correspondances n'ont point été gardé. Mais je puis vous affirmer que cela est bien réel. Quant à mon avis sur la façon d'agir du maire a été transmis par courrier, je ne reviendrai donc pas dessus.


- On reproche à Harasy la faute grave d’avoir pris l’initiative sans consultation du conseil pour avoir écrit une lettre aux habitants de l’existence du plan verger. Jurez vous, jurez vous devant Aristote, devant le Dauphin Marc Philippe, fils de sa Majesté le Roy Lévan III et devant cette cour que Messire Harasy n’avait pas informé le maire qu’il allait envoyé un courrier au habitants au sujet du plan verger au moins une semaine avant d’envoyer la première lettre ?


- Je puis jurer, devant Aristote et les hommes, comme dit juste avant, que Messire Harasy n'avait pas informé le maire qu'il allait envoyé un courrier. Je n'en ai en tout cas point connaissance et je n'en ai trouvé trace nulle part. Et je jure devant le livre des vertus, Aristote et Levan lui même que j'ai cherché cela partout, et durant un long moment, en vain. Il n'aura pas tenu compte du fait non plus qu'il devait montrer son courrier avant l'envoi, afin que l'aval lui soit donné. Nous avons donc une faute, faute sur laquelle nous sommes tout deux d'accord quant à la définition. Il en est de même pour la vente des échelles de la mairie qui n'était pas autorisée.

*L'accusation ne semblait plus avoir de question, Carnil se tourna alors vers le juge et le procureur pour savoir ce qu'on attendait à présent de lui.*
La défense a appelé Tomek à la barre

Voici son témoignage :
*Tomek s'approcha de la barre, et se mis à répondre aux questions posées par l'avocat de l'accusation.*

Citation :
Vous dites, je vous cite « par plusieurs fois, nous avons essayé de lui expliquer clairement ce qui devait être fait et ce qui était faisable ».

Selon vous donc, vous lui auriez dit de toujours demander l’aval du conseil avant d’écrire aux villageois. Donc aujourd’hui, je vous demande donc quand ? Quand avez-vous donc donné à mon client cette injonction ? Après que celui-ci ait écrit aux villageois. Et donc après, et non pas avant. Il n’y a donc pas de faute commise.

Madame l'avocate, je parlais de son travail de conseiller au verger et plus précisement du contrat verger dont messire Harasy avait la responsabilité avec des consignes clair et précise.
En ce qui concerne les courriers, je pense que vous voulez parler des courriers qu'il envoyait avec le contrat verger ce qui était complétement inutile vu que la bougremester le signalait dans son courrier de la semaine.

Citation :
Vous affirmez-vous donc toujours avoir expliqué à Harasy clairement ce qui devait être fait et ce qui était faisable. Mon client affirme au contraire que rien n’était décrit avant qu’il prenne ses actions. Ou était-ce donc écrit ? Si vous en êtes le témoin, il doit y avoir des traces. A moins que vous avez vu le maire le dire à Harasy lors d’une réunion à la taverne, peut-être. Dans ce cas, quand était-ce ?

Oui madame, et en voilà les preuves:
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Je ne continue pas car ceci tourne en rond.

Citation :
Dans le même esprit, y avait-il mentionné au conseil municipal avant que l’on devait demander l’aval du conseil pour envoyer des courriers au nom du conseil municipal oui ou non ?

Non, car jusqu'à présent je n'ai vu aucun conseiller envoyé un courrier au nom du conseil sans que celui ci soit au courant. Je suis conseiller municipal depuis bientot 1an, et j'ai jamais vu ça. Et s'il faut tout ecrire noir sur blanc pour que cela soit claire (et encore), je pense que messire Harasy n'avait rien à faire dans ce conseil municipal


Citation :
D'autre part, Messire Harasy a-t-il annoncé, oui ou non, qu’il allait écrire à tous les villageois individuellement concernant le plan verger au moins une semaine AVANT d’envoyer la lettre annonçant le plan verger, oui ou non ?

Oui, il l'avait annoncé 4 jours avant.

Citation :
Madame le maire lui a-t-elle dès lors répondu d’attendre l’aval du conseil avant d’envoyer le courrier oui ou non ? En êtes-vous témoin ?

Non, je ne crois pas.

Citation :
Une question Seigneur Tomek... Avez-vous conseillé à Messire Harasy de persévérer dans sa démarche d’écrire aux gens qui n’inscrivent pas les rendements oui ou non ?

Dès lors, avez-vous oui ou non appuyé et encouragé cette initiative particulière ?

Oui c'est exacte, mais cette démarche ne lui a jamais été reproché, moi même quand je vais au verger et que je croise des habitants qui ne l'ont pas fait, je leur envoi un petit courrier pour les insiter à renseigner notre carte. Donc je ne vois pas l'interet de cette question.

Citation :
Enfin, Seigneur Tomek, comment donc considérez-vous les dires de Mme de Maire qui a dit au sujet des courriers pour renseigner la carte, je la cite « Un conseil municipal est une équipe, on ne fait pas cavalier seul! La preuve, j'ai été mise devant le fait accompli que vous envoyiez systématiquement un courrier aux malheureux qui osaient cueillir sans avoir rempli la carte, mais vous vous prenez pour qui pour harceler les gens de cette façon? ».

Si les gens se sentent harcelé, alors là j y peux rien, sauf arreter le courrier. Et si harcelement il y a eu, alors je pense que les plaignants ont du avertir Mme le maire puisqu'apparement le courrier était signé au nom du conseil municipal.

Citation :
N’est-pas en contradiction avec ce que vous aviez vous-même dit, de persévérer ? Dans le même ordre des choses, n’avez-vous vous-même pas conseillé aux habitants de Lyon de renseigner la carte sans l’aval de la mairie? Enfin, ne considérez-vous pas avoir fait équipe avec le Sieur Harasy en ce qui concerne le verger ? Ce dernier n’a-t-il pas plusieurs fois proposé des idées pour le concours, n’a-t-il pas proposé l’idée de soutien des mécènes (en soumettant une lettre au conseil municipal), ne pouvez-vous pas témoigner de son assiduité quasi quotidienne à renseigner lui-même la carte du verger ?

Comme je l'ai déjà dit, j'envoi un petit courrier amical en mon nom pour inciter à renseigner la carte, comme je l'avais fait auparevant pour la pêche à Valence, et je ne faisais nullement reference à un contrat verger ni au conseil municipal, donc je ne vois pas le rapport.
Oui messire Harasy avait de l'énergie à revendre et ce procès en est une preuve de plus. Oui il avait des idées pour le concours, mais quand il s'agisait de les mettre en place, y avait comme une absence. Mme le maire avait voulu lancer le concours du verger, il avait juste demander "c'était une question?" comme si on ne s'adressait pas à lui alors qu'il était le seul conseiller au verger qui avait proposé le concours.

Je vouderai rajouter à titre personnel que si à chaque fois qu'on m'avait dénigré ou rie de moi, j'avais intenté un procès, alors en tant que coneiller ducal j'aurai passé plus de temps dans ces locaux qu'au chateau.
Si messire Harasy n'aime pas la plaisanterie et les taquinneries qui se font pendant les élections municipals, j'y peux rien.

Je n ai rien à rajouter.

*Tomek se leva et se dirigea vers sa place.*
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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:11

Citation :
L'accusation a appelé Harasy à la barre

Voici son témoignage :
*Harasy se leva, il prit la parole*

M. le juge, M. le Procureur, Mme le maire.

Si nous sommes ici, c’est bien pour un cas de diffamation et non d’abus de pouvoir. Ma plainte avait été déposée ici http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=194621&start=30
Suite aux conseils du Lieutenant Boursiero de la mettre dans son bureau.
https://2img.net/r/ihimizer/img254/244/depotplainteboursly1.jpg

Mais revenons sur l’affaire. La diffamation pour laquelle je suis ici, c’est bien celle-là : « Tentative de détournement de bien municipal à son profit »
Or quelle preuve a apporté la défense ? Cette réponse comme « mais bien sûr Harasy, mais au même tarif que les autres, pas à 1 écu comme vous le souhaiteriez ».
Vous lisez également plus haut : « je vous envoie ma promesse de remboursement ».
Je prendrai du temps là-dessus, car c’est là que se situe la clé de la diffamation.
Personnellement je ne vois pas ce que je peux dire de plus. Il y a bien explicitement dit une promesse de remboursement. C’est donc pour moi assez clair qu’il s’agit d’un prêt. Alors très franchement si le maire ne voit pas ça, je ne peux pas vraiment faire mieux. Que dire ? Que je ne vois pas comment je pourrai rembourser une échelle à 1 écu … Si je vois en revendant deux fruits à 10.50. Ok. Mais c’est complètement ridicule cette accusation de Tentative de détournement de bien municipal à son profil !

Enfin, j’ai une dernière fois explicité mon intention au maire en vue de la réconciliation. Au risque de me répéter, pour bien me faire comprendre cette fois, je vais refaire une démonstration de ma demande de prêt à 1 écu.

A la base, il y a une échelle à 90 écus (pour simplifier les calculs). J'ai proposé à la maire de me prêter cette échelle à 1 écu, et je lui rembourserais. Le maire me met en vente une échelle à 1 écu, et je lui rends 30 fruits à 7.95 écus. La différence entre 30 fruits à 10.95 écus, soit 90 écus, aurait permis le remboursement. Peut-être que le maire n’a pas compris mon intention mais je lui avais déjà expliqué qu’il s’agissait d’un prêt. Elle n'a pas daigné modifier quoi que se soit dans ses propos diffamatoires à mon égard. De plus, vous voyez bien qu’il s’agit d’un prêt.

Il y a donc toujours DIFFAMATION et le maire n’a rien prouvé quoi que se soit. Tout ce qu’elle a prouvé, c’est qu’elle a encore mal compris ce que je lui disais (et je sais je m’exprime mal, mais dans ces cas là on en discute et on cherche a comprendre).

Ensuite, concernant le deuxième aspect que je considère diffamant, c'est la manière dont elle a présenté les charges à mon encontre: A en croire la Baronne, mes fautes ont été graves. Je laisse au juge le soin de qualifier si ses fautes étaient graves ou pas. Je voudrais également revenir sur le fait de commettre des fautes. Qu’est qu’une faute ? Dans le cas de ma fonction, une faute est un manquement à une règle professionnelle. Or, il n’y avait aucune règle sur laquelle je pouvais me baser. Je n’ai pas reçu de cahier des charges non plus. Quand on me dit que je suis conseiller municipal, je pense évidement que je peux conseiller le maire aussi ! Quand on me dit que je suis conseiller au verger, je pense que j’ai la responsabilité de faire en sorte que le verger fonctionne de manière optimale. Donc il y a absence de faute, lorsque personne ne vous dit se qu’est une faute.

Mais en plus, si on admet qu’il y avait des règles (se qui n’était pas le cas !!), si on se place dans la peau d'un lecteur ne connaissant pas l'affaire (c'est-à-dire tout le monde sauf les conseillers municipaux, et la gouvernante de l'époque) on pourrait croire que les délits de " Prises d'initiatives sans consultation du conseil " et " Utilisation d'un mandat municipal en contradiction avec ses directives" ont été de nature "grave". A quoi s'attend-t-on donc? Que j'ai dit que la mairie allait distribuer des cadeaux? Arrêter de cueillir des fruits? Que j’ai volé l’argent du mandat ?

Non, voici ce que j'ai fait: J'ai pris l'initiative de mettre en vente des échelles que j'avais dans mon mandat alors qu'il n'y avait pas d'échelles en vente sur le marché depuis plusieurs jours. J'ai dis au maire que j'avais fait cela, et elle m'a dit de retirer ces échelles. J'ai alors demandé des explications (je ne comprenais pas) et la seule chose qu'elle m'ait expliqué, c'est qu'elle ne voulait pas "faire n'importe quoi dans l’urgence". En attendant, bon nombre de villageois ne pouvaient pas acheter d'échelle. J'ai insisté pour comprendre, mais rien. Ceci est-il une faute grave? Pallier le manque d'échelles en les mettant en vente? Est-ce un délit grave? Je pensais que ma mission de conseiller au verger était justement de s’occuper de cela !
Alors à qui la faute ?

Que dire de tout cela. Que dire de moi-même, pourquoi ais-je insisté ? Mais parce que je sentais que le village avait besoin d’échelles, il y a même une personne qui m’en a demandé une!

Ensuite, plus tard, le maire dira dans un débat pour les élections, je cite « les échelles qui étaient dessus m’avaient été vendues à bas prix pour ce plan et non pas pour spéculer en les mettant à un prix normal sur le marché. »
Encore une insinuation calomnieuse pour signifier que je tentais de spéculer ?

A bas prix dit-elle ? Mais à quel bas prix ? 75 écus ? Dans ce cas, pourquoi le maire a-t-elle revendu ses mêmes échelles au final bien plus cher ? J’ai moi-même bénéficié du plan verger, mais combien ai-je payé cette échelle ? Le plan de Mme le maire c’était vous achetez l’échelle 75 écus, et vous vendez 32 fruits à 10.50 sur une période de 20 jours. Or, si je calcule, en vendant des fruits à 10.50 la personne perd exactement 0.50 écus par rapport au prix d’achat de la mairie initial (11.-), soit un total de 15 écus (14.4 lorsque le prix fut à 10.95 par la suite très rapidement). Donc au final, la personne a payé son échelle 90 écus (89.4). Donc ce qui revient pratiquement au même pour des échelles à 91-92 (prix conseillé).

C’est donc ça les échelles à bas prix qu’on lui a vendu ??? Donc soit le maire faisait du bénéfice sur le dos des habitants si les échelles achetées par elle l’étaient à 75.-, soit Mme le maire n’est pas des plus compétentes en calcul (je penche pour la seconde hypothèse).

De plus, en vendant l’échelle pour le village au dessus du prix courrant (pour ne pas faire de l’ombre au charpentier comme je l’ai dit) la mairie avait alors dans mon mandat des sous (par ex. 10 échelles vendues à 90 écus (je met 90 pour simplifier les calculs), soit 900 écus. Elle rachetait ensuite des échelles au même prix au charpentier (900 écus), et donc elle avait de nouveau 10 échelles et 0 écus dans le mandat.

Et ensuite elle pouvait revendre à 75 écus. Tout ceci est un calcul comptable, mais était-ce trop difficile de le faire pour permettre aux villageois d’aller cueillir des fruits et avoir un meilleur bénéfice ? Ai-je eu tord d’insister ? Y’a-t-il eu « spéculation » de ma part ? Lorsque vous avez une réponse d’un maire qui est insatisfaisante et contre-productive, vous persévérez.

L'autre initiative qu'on me reproche, c'est de n’avoir pas informé le maire du message que j'envoyais à chaque individu dans le cadre du plan verger. En effet, je n'ai pas soumis le texte précis envoyé, mais on ne m'a jamais dit de soumettre un texte (encore une fois, pas de règlement, pas de faute). J'avais par ailleurs dit au conseil municipal que j'allais écrire individuellement à chaque habitant, et ceci bien une semaine avant d’envoyer les premiers courriers. J’avais informé le Maire Il y a la preuve au conseil municipal!!! Mais simplement, prise dans son travail de tous les jours, elle n’a pas pris le temps de me dire : « Harasy, s’il te plait, avant d’écrire aux habitants, merci de soumettre au conseil ton texte » !!

Et en plus, quel était le contenu du texte? Il déclarait tout simplement l'existence d'un plan verger. Est-ce cela un délit grave ?????

Donc il y a bien toujours double diffamation, une relative à ce « Tentative de détournement de bien municipal à son profit » et l’autre relative à la manière dont les soit disant « délits » sont présentés par le maire, tout ceci dans le but de me discréditer au sein de la population en plein débat électoral !!

Madame le maire, on ne vous reproche pas de m’avoir insulté ou menacé. On vous accuse de diffamation. Diffamer, c'est porter atteinte à la réputation de quelqu’un par des paroles ou des écrits non fondés, mensongers; calomnier.

Vous vous êtes par ailleurs moqué de moi, c’est une évidence ! Est-ce que je me suis moqué de vous ? Vous n’avez pas honte de vous moquer de vos administrés ? C’est complètement indigne d’un maire.

Mon programme est celui d’une personne qui n’a pas fait de politique, peut-être (d’ailleurs en passant je me suis inspiré en partie de programmes d’autres maire, et notamment celui de Dié voir gazette).
Mais il est sensé et pas du tout aberrant. La preuve, c’est que j’ai répondu à vos « remarques » de manière sensée et réfléchies, et que il tient tout à fait la route ! Se n’est pas parce que Tomek dit que c’est des âneries que ça en est. Jusqu’à preuve du contraire, il n’a pas démontré la moindre ânerie de mon programme.
Et si je dis que votre programme c’est des âneries… Vous allez me demander de le prouver n’est-ce pas ? Et si je ne vous le prouve pas, je vous démontre bien que je suis nul de vous dire que votre programme c’est des âneries.

Par ailleurs, je montre bien les preuves de vos manipulations politiques. Vous déviez mes propos, encore indigne d’une personne qui se dit ne pas vouloir faire de la politique. J’en veux pour exemple le pain bon marché, de ma proposition à la conversion des légumes, etc.. Vous avez donné aux débats une allure malsaine, c’est une évidence, les preuves sont là, et voici les rapports des débats http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=219380 (j’ai gardé des preuves s’il s’avère que les censeurs ne le supprime)


Quant à ses dires sur le fait qu’un concours mette en péril l’économie de la ville, la maire n’en a parlé que lors des élections, elle ne m’a jamais dit cela avant (je n’aurais pas perdu des heures à imaginer un concours). De nouveau, elle utilise des procédés fallacieux pour me remettre la faute. D’ailleurs, je ne l’accuse pas d’abus de pouvoir, cette pièce à conviction était là pour illustrer les possibles malentendus comme je l’ai déjà dit !!!
En voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img260/576/malendendu1lp5.jpg
Ceci fait partie de l’ensemble de la plainte que j’ai déposé ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=194621&start=30

Et pour finir, ces plis du Gouverneur Carnil, de Seigneur Tomek, et du lieutenant Boursiero.

Je commencerai par dire que c’est facile de mettre ces lettres comme pièce à conviction et comme « témoin », cela vous fait donc 5 témoins à disposition…enfin, passons.

Parlons de ces plis si voulez bien. J’ai beaucoup de respect pour ces trois personnes qui ont énormément travaillé pour le Lyonnais-Dauphiné. Mais comme personne, ces trois personnes ne sont pas non plus infaillibles, je vais tout d’abord analyser les lettres :

La lettre du Gouverneur, mari du maire de Lyon. D’abord, qu’apporte-t-elle ? Rien. Il dit qu’il ne voit pas de diffamation ? Que se n’est que pure vérité ce que le maire a dit? Ou apporte-t-il les preuves ? Rien. Absolument rien. Et ça recommence. Dans une autre affaire, M. le Gouverneur m’accusait de d’usurpation de titre. Et là encore, c’était de la « simple vérité ».
https://2img.net/r/ihimizer/img339/5814/carnilusurpqd6.jpg

Bien entendu, cette accusation s’est révélée être fausse. Mais quelle est donc la différence avec Mme le maire ? Le Gouverneur Carnil a eu la noblesse de s’excuser.

Passons au Seigneur Tomek.
Ce dernier dit dans sa lettre que j’ai fait des choses en contradiction avec ce qui était dit. Quoi donc Seigneur Tomek ? Quoi ? Ce n’est pas vrai, tout simplement ! « Expliquer clairement ce qui devait être fait et ce qui était faisable. Mais quoi Sieur Tomek ? Quoi ? Se n’est pas vrai ! Se n’est pas vrai bon sang !
Je n’ai jamais dit non plus que vous étiez à la botte du maire ! Jamais !!! J’ai dit que vous manquiez d’objectivité ! Je ne me souviens pas avoir dit non plus qu’ils se soient fait manipuler. J’ai dit que c’était facile de croire plus facilement le maire parce que elle a une réputation ! Et c’est vrai, j’aurais certainement plus porté à croire un maire ami qu’un inconnu.
Confusion entre victime ? Qui s’est moqué ? Qui a diffamé ? Je rêve !

Enfin, Lieutenant Boursiero. Oui j’ai envoyé des courriers en permanence au maire. Mais qu’y avait-il dans ces courriers ? A part au début où je demandais des explications de mon licenciement, je me suis ensuite attelé à aider la mairie et ceci malgré mon licenciement ! Vous voulez savoir donc comment ? Proposition pour une banque, proposition de au moins 3 concours et animation, suggestions pour aider à dire aux habitants d’aller cueillir les fruits. J’ai quand même le droit d’aider la mairie non ? Mes courriers étaient toujours courtois, toujours avec des propositions ! Et on dit que se sont des harcèlements ? Le dernier courrier envoyé pour avertir que j’allais demandé un procès si elle ne revenait pas sur ces propos était un courrier poli, et en plus je lui envoyais un message de paix ! Je lui donnais une dernière chance pour que nos relations redeviennent normales et que l’on puisse travailler ensemble. Des diffamations ?
Avez-vous bien lu ce que vous m’avez écrit ? J’ai entouré en rouge, je vous cite : « …je vous prie de cesser tout courrier proférant des diffamations sans quoi je porterai plainte… »
Mais quels courriers ? Il n’y en a pas ! Je comprends que vous avez agit selon les ordres de la prévôté, vous avez fait votre travail. Je ne me souviens pas vous avoir demandé de vous justifier.
J’ai dit :
« Or, on peut dire admettre, je pense, que si un lieutenant de police accrédité envoie un avertissement c’est soit qu’il se base sur des preuves formelles soit il se base sur une demande d’une personne dont il a confiance, et qui jouit donc d’une grande réputation. Cet exemple démontre bien, je pense, des circonstances aggravantes liées aux diffamations dont je suis victime. »

Dans cette affaire, M. le juge, savez vous de ce qu’il y a de plus regrettable ? C’est que nous sommes tous en face l’un de l’autre, et devant nous il y a 7 personnes, et ces 7 personnes travaillent tous pour le Lyonnais-Dauphiné et sont tous de bonnes personnes. Mais voilà, Mme le maire refuse de reconnaître ses tords, refuse d’admettre qu’elle s’est trompé en me diffamant. Elle a refusé mes propositions de réconciliation. Je ne demandais même pas des excuses, juste de rectifier des dires mensongers.

Demander pardon est quelque chose de noble, c’est encore plus noble que de ne pas faire d’erreur. Car avec des excuses, on grandi, on accepte de n’être pas parfait, de n’être pas toujours au mieux. On accepte en fin de compte sa propre condition d’être humain. On apprend ainsi l’humilité, qui nous grandit.

Maintenant, j’ai demandé un procès, c’est pour la mémoire de mon père, pour que son nom ne soit pas entaché de calomnie. J’ai déjà pardonné. Mais mon nom doit avoir des réparations.

Je suis à votre disposition pour tout autre précision. J’ai demandé l’aide d’un avocat, mais elle ne m’a pas répondu.

*Harasy s'arrêta. Il était fatigué.*
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MessageSujet: Re: TAOP - c1mystere - RELAXE   TAOP - c1mystere - RELAXE Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 23:11

Citation :
L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
A l'appel de son nom, Dame Estelledelavigne se leva et s'avanca au devant du Juge. D'un signe de tête respectueux, elle le salua:

Votre Honneur,

Puis se tournant les les autres personnes présentes dans la Salle du Tribunal:

Monsieur le Procureur, Monsieur Le Gouverneur, Madame Le Maire, Messires et Dames.

Je me présente devant cette cour en tant qu'avocate de Messire Harasy qui a fait appel à mes services pour défendre ses intérêts dans ce procès. Messire Harasy ici présent, qui ne se trouve pas sur le banc des accusés n victimes de propos diffamatoires tenus par Madame le Maire, Dame C1Mytère.
Ce sont justement les accusations proférées par l'accusé qui sont à l'origine de ce procès. Mon client n'a enfreint aucune loi de notre coutume et il ne convient donc en aucun cas de faire son procès en ces lieux ce jour.

Pour reprendre les termes de l'accusation Messire Harasy s'est clairement exprimé quant au soi disant détournement d'argent concernant cette échelle. Cette affaire n'avait pas lieu d'être dénoncée en public puisque les éclaircissements avaient été donnés par messire Harasy précédemment à Madame le Maire. Aussi prétendre le contraire et purement mensongers et diffamant à l'encontre de mon client.

Pour ce qui concerne l'utilisation du mandat, mon client, conseiller au verger, a jugé bon de mettre des échelles en vente celles ci étant en manque sur le marché. Il ne désirait que rendre service à ces concitoyens en leur fournissant le matériel nécessaire à la cueillette. Ceci n'est en rien répréhensible par nos lois et ne constitue pas une faute grave! De plus malgré l'absence de justification de la part du maire pour ne pas mettre en vente ces échelles mon client a fini par retirer les échelles concernées. Dans cette affaire Messire Harasy n'a jamais chercher à nuire à quiconque mais le manque de réceptivité de la part de Madame le Maire a certainement nuit à des relations plus courtoises.

Pour ce qui est des prises d'initiatives de Messire Harasy sans accord du conseil, il me semble que bien qu'ayant informé le maire que des courriers allaient être envoyé par ce dernier une semaine avant l'envoi effectif, celle ci n'a jugé bon d'intervenir que bien plus tard! Ces courriers étaient t'ils dérangeant pour les villageois? Il leur signifiait simplement de s'inscrire sur une carte de renseignement et ceci dans le but d'optimiser la cueillette par ces villageois. Encore une fois Messire Harasy s'est simplement soucié de favoriser les habitants de Lyon; en quoi est ce un crime de vouloir aider ses compatriotes? J'ajouterai aussi que dans ces courriers Messire Harasy a usé de son propos nom sans mentionner sa fonction et non de celui de Madame le Maire donc si reproches il y avait pu avoir ils se serait adressé à lui même et Madame le Maire n'aurait pas été impliquée.


Tout comme pour ses propositions aux maraîchers, Messire Harasy a voulu les conseiller et les soutenir alors que Madame le Maire le Maire sous-entend clairement que si ces derniers font une erreur de choisir cette culture tant pis pour eux...ils n’auront qu’à payer un changement de culture ! Piètre attitude, n'est ce pas Monsieur Le Juge?


Quant au propos tenus dans le programme de Messire Harasy, je pense que en plus de renouveler les insinuations diffamatoires pour lesquelles nous avons déjà répondu, je pense qu'il n'est vraiment pas de bon goût d'employer ce ton là! Quant bien même nous ne partageons pas le même point de vue, dénigrer les gens à ce point est plus qu'indécent! Vous conviendrez Monsieur le Juge que les termes suivants sont des plus insultants:


D'autre part faire de la politique, c'est confronter ces idées à d'autres et l'expérience de Madame le Maire qui a occupé ce poste durant plusieurs mandats fait d'elle une personne qualifiée. Mais cela ne l'autorise tout de même" pas à devoir se livrer a de pareilles diffamations pour évincer ces adversaires. Peut on accepter que sous le couvert de la politique tous les coups soient permis, monsieur Le Juge? Je vous laisse le soin de répondre par vous même.

Avant de retourner s'asseoir, Estelle delavigne se dirigea vers son bureau et sorti un parchemin de son dossier.

Monsieur Le Juge, puisqu'il ne me sera pas permis d'intervenir une nouvelle fois apres cette plaidoirie, et d'interroger les éventuels témoins de la Défense, je me permet de vous remettre ce feuillet sur lequel figure quelques questions importantes auxquelles ils conviendraient que ces témoins nous répondent.

Estelle delavigne tendit alors le parchemin suivant au Juge:

Citation:
Seigneur Tomek,

Vous dites, je vous cite « par plusieurs fois, nous avons essayé de lui expliquer clairement ce qui devait être fait et ce qui était faisable ».

Selon vous donc, vous lui auriez dit de toujours demander l’aval du conseil avant d’écrire aux villageois. Donc aujourd’hui, je vous demande donc quand ? Quand avez-vous donc donné à mon client cette injonction ? Après que celui-ci ait écrit aux villageois. Et donc après, et non pas avant. Il n’y a donc pas de faute commise.

Vous affirmez-vous donc toujours avoir expliqué à Harasy clairement ce qui devait être fait et ce qui était faisable. Mon client affirme au contraire que rien n’était décrit avant qu’il prenne ses actions. Ou était-ce donc écrit ? Si vous en êtes le témoin, il doit y avoir des traces. A moins que vous avez vu le maire le dire à Harasy lors d’une réunion à la taverne, peut-être. Dans ce cas, quand était-ce ?


Vous dites:
"Messire Harasy commençait à prendre de petites libertés qui contredisaient les directives de Mme le maire et son conseil. "

Mon client affirme n’avoir pris qu’une seule liberté qui auraient pu contredire les directives de Mme le maire, c’est le cas des échelles misent en vente. Nous avons a maintes reprises expliqué cette situation. De plus, mon client, malgré l’absurdité de la requête du maire, a obéit et il a donc cesser de mettre en vente des échelles et n'a jamais désobéit.
A la suite de ce malentendu, il n’a jamais plus pris d’initiative relatives au mandat qui lui avait été attribué.

Dans le même esprit, y avait-il mentionné au conseil municipal avant que l’on devait demander l’aval du conseil pour envoyer des courriers au nom du conseil municipal oui ou non ?

D'autre part, Messire Harasy a-t-il annoncé, oui ou non, qu’il allait écrire à tous les villageois individuellement concernant le plan verger au moins une semaine AVANT d’envoyer la lettre annonçant le plan verger, oui ou non ?

Madame le maire lui a-t-elle dès lors répondu d’attendre l’aval du conseil avant d’envoyer le courrier oui ou non ? En êtes-vous témoin ?

Une question Seigneur Tomek... Avez-vous conseillé à Messire Harasy de persévérer dans sa démarche d’écrire aux gens qui n’inscrivent pas les rendements oui ou non ?

Dès lors, avez-vous oui ou non appuyé et encouragé cette initiative particulière ?

De plus, Mme le maire a-t-elle dit clairement de ne pas inscrire les noms des personnes qui ne renseignaient pas la carte ou a-t-elle seulement dit que "cela ne sert à rien d'inscrire". Il y a une grande différence entre dire "il n'est pas utile de" que de dire "ne faites pas cela". Dans le premier cas, même si cela ne sert à rien, vous pouvez tout de même de le faire, nous n'avez pas l'interdiction de le faire. Par contre, dans le deuxième cas, même si une chose pourrait être utile de le faire, vous ne devez pas le faire.

Enfin, Seigneur Tomek, comment donc considérez-vous les dires de Mme de Maire qui a dit au sujet des courriers pour renseigner la carte, je la cite « Un conseil municipal est une équipe, on ne fait pas cavalier seul! La preuve, j'ai été mise devant le fait accompli que vous envoyiez systématiquement un courrier aux malheureux qui osaient cueillir sans avoir rempli la carte, mais vous vous prenez pour qui pour harceler les gens de cette façon? ».

N’est-pas en contradiction avec ce que vous aviez vous-même dit, de persévérer ? Dans le même ordre des choses, n’avez-vous vous-même pas conseillé aux habitants de Lyon de renseigner la carte sans l’aval de la mairie? Enfin, ne considérez-vous pas avoir fait équipe avec le Sieur Harasy en ce qui concerne le verger ? Ce dernier n’a-t-il pas plusieurs fois proposé des idées pour le concours, n’a-t-il pas proposé l’idée de soutien des mécènes (en soumettant une lettre au conseil municipal), ne pouvez-vous pas témoigner de son assiduité quasi quotidienne à renseigner lui-même la carte du verger ?


Gouverneur Carnil,

Êtes vous d’accord avec moi et certainement l’ensemble de l’assemblée ici présente qu’une faute est un manquement à une règle. Dès lors, vous accepterez volontiers que si il n’y a pas de règle mentionnée, on ne peut pas attribuer un faute à une personne n’est-ce pas ?

Or, dans le cas des accusations de Mme de Maire contre mon client Messire Harasy, cette dernière a bien dit qu’il avait commis des fautes, et graves qui plus est. Donc, on doit s’attendre à ce que Mme le maire, ou une personne du conseil municipal avec l’aval du maire ait informé mon client des règles du conseil municipal.

Vous avez-vous même écrit, je vous cite, « tout ce qui a écrit n’est que pure vérité » . Donc, vous avez bien entendu été témoin que Mme le maire a bien averti Harasy qu’il devait avoir l’aval du conseil municipal AVANT d’écrire un message aux habitants. Dans ce cas, Gouverneur Carnil, voulez-vous donc bien dire ou montrer ou encore informer la cours QUAND et OÙ avez-vous été témoin que cette règle avait bien été communiquée avant ?

On reproche à Harasy la faute grave d’avoir pris l’initiative sans consultation du conseil pour avoir écrit une lettre aux habitants de l’existence du plan verger. Jurez vous, jurez vous devant Aristote, devant le Dauphin Marc Philippe, fils de sa Majesté le Roy Lévan III et devant cette cour que Messire Harasy n’avait pas informé le maire qu’il allait envoyé un courrier au habitants au sujet du plan verger au moins une semaine avant d’envoyer la première lettre ?


Ayant terminé, Estelledelavigne ajouta:

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Et elle regagna son siège auprès de son client, attendant la suite des plaidoiries à venir.
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