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 Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

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MessageSujet: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeSam 17 Mar 2007 - 1:30

Village : Lyon
Prévenu : Eloas
Lieutenant Boursiero

Le trois Mars Messire Eloas, vendait sur le marché cinq fruits au prix de 10.40 écus. Ce messire est sujet dauphinois mais ne s'est pas plié au Paragr.IV.1.G.vii Du commerce intérieur, et n'avait donc pas l'autorisation de vente sur le marché.

Voici la preuve de la vente :

Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Affairefruiteloasbo4

Ce messire a déjà quitté Lyon, et est recensé à Macon. Je demande donc à déposé plainte directement avec une coopération judicaire avec le Duché de Bourgogne.

________________________

Ce messire est rentrée chez lui :

Citation :
Voir la fiche d'un personnage en tapant son nom (fonctionne dans tout le royaume)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Moulins, le 2007-3-16 à 19:38.

Sa fiche:

Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

je demande une coopération judiciaire avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
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shinji

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 22:23

Citation :

Bonsoir,

J'aimerais faire jouer la coopération judiciaire avec votre duché pour une affaire concernant Eloas soupsonné d'escroquerie.

Nos services ont repéré derniérement l'individu à Moulin ce qui est dans votre juridiction.

Merci pour votre comprehension,

crodialement,
shinji de kiriyama,
procureur du lyonnais-dauphiné.

courrier envoyé à ninjaturtle! :)
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shinji

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 12:12

voici le courrier de ninjaturtle :

Citation :

Excusez moi du retard pour repondre a votre courier.

Si nous pouvons vous aidez il n'y a pas probleme, donnez moi votre mise en accusation et je la lancerai.

Encore desoler pour le retard, bonne continuation et au plaisir.

à suivre!
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shinji

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 21:58

Ninjaturtel du Galdo a écrit:


Et voila sa plaidoirie :

Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, mesdames, messieurs les jurés et magistrats.

Je suis fort contrit de cette affaire.
En effet, je me vois accusé d'avoir vendu cinq fruits sans en avoir le droit, hors étant venu dans la ville de Moulin pour m'y installer (HRP : j'ai fait le déménagement sitôt arrivé), je vois mal à quoi j'aurai pu devoir ma survie sinon à une petite vente me permettant d'acheter du pain.

Vous dites que je suis passé par Lyon et Macon, et c'est vrai, je viens de la ville de Dié et suis parti pour rejoindre de mes connaissances dans votre belle ville.

Je me dois aussi de vous faire un avoeu, bien que tout citoyen se doive de connaître la loi, j'ignorais n'avoir pas le droit de vendre sur le marché, même en étant citoyen de la ville.

Vous me voyez donc vous demander quelques explications quant à mes droits et possibles délais pour les ventes au marché, car il doit en être que j'ignore.

Cordialement,

Eloas



En attente de votre requisitoire, passez une agreable journée.
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shinji

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeSam 24 Mar 2007 - 22:08

réquisitoire envoyé, attente de réponse! :)
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Fredido

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeMer 11 Avr 2007 - 1:39

Des nouvelles ?
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shinji

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeMer 2 Mai 2007 - 19:43

courrier envoyé! :)
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Demons

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitimeMer 9 Mai 2007 - 7:20

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Ninjaturtel avait écouté les différentes interventions et devait maintenant rendre un verdict, qui été attendu, surtout en voyant la date du procès, mais les mauvaises liaisons pigeonneuse ne facilite pas toujours les dialogues.
Ninjaturtel, regarda alors la salle qui ne dit plus mot, sûrement avaient ils compris ces derniers jours, tout le monde attendait le verdict. »

Hum, Madame la procureur, M le Prévôt, Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, merci d’avoir patienté, il est temps pour moi de donner le verdict.

Du fait que, nul n’est sensé ignoré la loi.
Du fait que, l’accusé a vendu des fruits dans l’illégalité.
Du fait que, la conciliation ne peut avoir lieu.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Aux vues de la loi IV.1.G.vii du commerce intérieur.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l’accusé coupable d’escroquerie et le condamne à une amende de 60 écus.

Que l’argent lui soit retiré immédiatement, et que les lois ne soient plus prises a la légère.


Jugement rendu par Ninjaturtel le 7ème jour du mois de mai 1455.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE   Escroquerie - Eloas - ( Bourbonnais - Auvergne )COUPABLE Icon_minitime

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