Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall Stanmore II Noir
199.99 € 249.99 €
Voir le deal

 

 Esclavagisme - Keram - COUPABLE

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 23:53

Village : Briançon
Prévenu : Keram
Lieutenant Guidel

Mer 14 Fév - 11:27
Inculpation contre Keram, qui place des anonces à 20 écus pour 19 points de caractéristique au-lieu de 22 écus...

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Keramrecherchemx8


Esclavagisme - Keram - COUPABLE Keramembauchewo8


Esclavagisme - Keram - COUPABLE Keramembauche2ty7

Plainte déposée le 13/02, l'intéressé m'a contacté le 14/02. En cours de médiation.

(PS: je n'ai pas la demande d'embauche pour la seconde, mais il n'a pas nié les fait quand je lui ai demandé d'effectuer les 2 remboursements! Wink )

________________

le Jeu 22 Fév - 22:17, Guidel a écrit:
J'avais laissé une semaine de délai pour rembourser et m'apporter la preuve, mais l'intéressé est en retraite depuis le 22 (soit dit en passant, la semaine est quand même passée) On transmet au tribunal?

_________________

Carnil a écrit:
Non, il faut attendre qu'il sorte.

_________________

Aujourd'hui, Guidel a écrit:
L'intéressé est enfin sorti de sa retraite. On peut transférer l'affaire au tribunal, Monsieur le Prévôt! salut
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 0:40

perso, si je suis de mauvaise fois, je nie tout en bloc car il n'y a pas de preuve que l'offre que j'ai présenté s'est soldé par un emplois.

j'entend qu'il n'y pas de datation permettant de confirmer que l'offre est lié au travail pris.

qu'en pensez vous?
Revenir en haut Aller en bas
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 18:01

Bah ... Si on fournit l'offre d'emploi, c'est que cela date du jour, faut pas non plus chercher le vice ^^
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitimeMar 20 Mar 2007 - 23:35

acte d'accusation fait! :)
Revenir en haut Aller en bas
Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitimeJeu 22 Mar 2007 - 23:33

22 mars 1455

Citation :
Procès ayant opposé Keram au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Keram était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Keram cela correspond quand même à 2 embauches frauduleuses! J'espère que vous avez prit conscience de nos lois et que cela ne se reproduira plus. En outre je vous déclare coupable d'actes d'esclavagisme et vous condamne à 15 ecus d'amende. (dont 2*2=4ecus pour chacune des embauches)
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d'avoir offert plusieurs offres de travail avec un salaire indecent(https://2img.net/r/ihimizer/img389/5531/keramrecherchemx8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img389/5531/keramrecherchemx8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img379/8828/keramembauchewo8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img389/1787/keramembauche2ty7.jpg).

Qu'avez vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

bien je n'avait prit aucune consience du prit a paye pour engagé quelqu'un a 19 points
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 15 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

c'est bien mais je trouve un peut trop pour le peut que j'ai fait
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Esclavagisme - Keram - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE   Esclavagisme - Keram - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Esclavagisme - Keram - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: