Fredido
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| Sujet: Esclavagisme - Keram - COUPABLE Dim 18 Mar 2007 - 23:53 | |
| Village : Briançon Prévenu : Keram Lieutenant Guidel Mer 14 Fév - 11:27 Inculpation contre Keram, qui place des anonces à 20 écus pour 19 points de caractéristique au-lieu de 22 écus... Plainte déposée le 13/02, l'intéressé m'a contacté le 14/02. En cours de médiation. (PS: je n'ai pas la demande d'embauche pour la seconde, mais il n'a pas nié les fait quand je lui ai demandé d'effectuer les 2 remboursements! ) ________________ - le Jeu 22 Fév - 22:17, Guidel a écrit:
- J'avais laissé une semaine de délai pour rembourser et m'apporter la preuve, mais l'intéressé est en retraite depuis le 22 (soit dit en passant, la semaine est quand même passée) On transmet au tribunal?
_________________ - Carnil a écrit:
- Non, il faut attendre qu'il sorte.
_________________ - Aujourd'hui, Guidel a écrit:
- L'intéressé est enfin sorti de sa retraite. On peut transférer l'affaire au tribunal, Monsieur le Prévôt!
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE Lun 19 Mar 2007 - 0:40 | |
| perso, si je suis de mauvaise fois, je nie tout en bloc car il n'y a pas de preuve que l'offre que j'ai présenté s'est soldé par un emplois.
j'entend qu'il n'y pas de datation permettant de confirmer que l'offre est lié au travail pris.
qu'en pensez vous? | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE Lun 19 Mar 2007 - 18:01 | |
| Bah ... Si on fournit l'offre d'emploi, c'est que cela date du jour, faut pas non plus chercher le vice ^^ | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE Mar 20 Mar 2007 - 23:35 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE Jeu 22 Mar 2007 - 23:33 | |
| 22 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Keram au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Keram était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire Keram cela correspond quand même à 2 embauches frauduleuses! J'espère que vous avez prit conscience de nos lois et que cela ne se reproduira plus. En outre je vous déclare coupable d'actes d'esclavagisme et vous condamne à 15 ecus d'amende. (dont 2*2=4ecus pour chacune des embauches) Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d'avoir offert plusieurs offres de travail avec un salaire indecent(https://2img.net/r/ihimizer/img389/5531/keramrecherchemx8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img389/5531/keramrecherchemx8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img379/8828/keramembauchewo8.jpg; https://2img.net/r/ihimizer/img389/1787/keramembauche2ty7.jpg).
Qu'avez vous à répondre? Première plaidoirie de la défense
bien je n'avait prit aucune consience du prit a paye pour engagé quelqu'un a 19 points Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces, je demande à la cour de vous condamner à une amende de 15 écus. Dernière plaidoirie de la défense
c'est bien mais je trouve un peut trop pour le peut que j'ai fait | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Keram - COUPABLE | |
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