Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Francius - COUPABLE Lun 19 Mar 2007 - 17:56 | |
| Village : Valence Prévenu : Francius Lieutenant Invictus 4 pains réservés pour les vagabonds détournés par Francius qui est niveau 1. Je demande une peine exemplaire à son encontre car il s'agit de sa 8ème affaire d'escroquerie. De plus, il ne réponds jamais aux courriers ni aux convocations du tribunal. Bref, pendez-le haut et court ! | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Francius - COUPABLE Mar 20 Mar 2007 - 23:50 | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Francius - COUPABLE Sam 24 Mar 2007 - 22:35 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Francius - COUPABLE Mar 27 Mar 2007 - 21:30 | |
| 27 mars 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Francius au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Francius était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Francius quand vous rentrerez vous dans le crâne que les miches à 5 écus sur le marché de Valence sont réservées aux vagabonds? Si même les amendes ne vous font pas réagir alors il faudra passer à la méthode un peu brutale que je déplore. En vertu de nos lois , je vous déclare coupable d'actes d'escroquerie sur le marché de Valence et vous condamne donc pour multiples récidives (8) à 50 écus d'amende et 2 jours de prisons. Puissent ceux ci vous faire réfléchir! Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Acte d'accusation
Voici un multirécisiviste et habitué des tribunaux.
Vous êtes accusé d'avoir acheté de la marchandise reservé aux vagabonds(https://2img.net/r/ihimizer/img184/6396/painvagabond1gh3.jpg).
Qu'avez vous à répondre, si je puis dire? Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentée, je demande à la cour de vous condamner à 1 jour de prison et à 50 écus d'amende. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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| Sujet: Re: Escroquerie - Francius - COUPABLE | |
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