Escroquerie - Ammalix - COUPABLE

Village : Montélimar
Prévenu : Ammalix
Sergent Gerbo




Ammalix a donc enfrein la lois de notre duché en dépassant (et de beaucoup) le prix de vente maximal dont voici le tableau récapitulatif:

Citation :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Cette personne c'est aussi adonné à la spéculation; en effet, étant niveau 0, elle n'a pas pus produire cette peau.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Je lui avait envoyé le courrier suivant pour lui proposer de régler le problème, et elle n'a pas voulu répondre:

Citation :

Je t'envois un courrier pour te dire que la peau que tu avait mis en vente était illégale car sont prix était supérieur au prix maximum autorisé dans le duché.

Voici la liste des prix maxi imposés par le Duché, tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

De plus,comme tu n'a pas produit cette peau, il s'agit aussi d'une spéculation (acheter puis revendre plus cher), qui est aussi un délit punis par nos lois:

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

En conséquence de quoi, je te demande de me racheter la peau au prix ou je te l'ai acheté (35.95 écus);si tu ne le fais pas sous 48 heures, une plainte sera déposé contre toi pour escroquerie.

Si tu a des questions ou si tu rencontre des problèmes, n'hésite pas à me contacter.

Gerbo,
Sergent de la prévoté de Montélimar

De plus, alors que j'allai déposer cette plainte, voici ce que j'ai découvert:



Encore une fois, cette vente est illégale car le prix est supérieur au maximum légal.(remarque: j'ai acheté 3 sacs, mais il en reste 5 qui lui appartiennent sans doute).

Je dépose donc plainte contre cette personne afin qu'elle soit jugé pour escroquerie.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

20 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Ammalix au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ammalix était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous avons actuellemnt un nombre de morts assez impressionnant au cours de nos procès, la salle est donc mal aérée?
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img58/5135/plainteammalixnx5.png; https://2img.net/r/ihimizer/img88/4686/plainteammalix2dy5.png).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des pieces présentée, je demande à la cour de vous condamner à 80 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.