TAOP - Zanfias% COUPABLE

Village : Vienne
Prévenu : Zanfias%
Lieutenant Brehamont




Sieur prévôst si vous voulez bien transmettre pour procès.Merci.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

23 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Zanfias au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Zanfias était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Zantias, il est dommage de vous voir si peu soucieux de votre sort! Il est clair que Messire Brehamont vous a vu tenter de prendre par la force la mairie de Vienne.
Je vous déclare donc coupable d'acte de trouble à l'ordre public et vous condamne à 2 jours de prison et 20 ecus d'amende.
Gardes emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.1.B.i qui stipule que :
« Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. ».

Les preuves de votre acte sont ici (https://2img.net/r/ihimizer/img248/526/taopzanfiasdf6.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 20 écus d'amende et à 2 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Brehamont à la barre

Voici son témoignage :
Le lieutenant s'approche de la barre,salut le juge,le procureur et déclare:

En cette nuit du 04/07,j'étais en poste à la défense du pouvoir,lorsqu'à 04heures06,je contribue à mater une révolte devant la mairie de Vienne.Comme vous avez pu le constater sur les preuves apportées,il m'a été permis de reconnaitre l'individu Zanfias parmi les assaillants.