Esclavagisme - Capelin COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Capelin
Sergent Lookman

Le 11 Avril, Capelin embauche pour un salaire illégal :

Courrier envoyé.

__________________

Aujourd'hui, toujours aucune réponse du prévenu.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

20 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Capelin au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Capelin était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Capelin, je vous rappelle une dernière fois nos lois, Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum .
Etant donné que vous reconnaissez vos torts, selon notre corpus, je vous déclare coupable d'acte d'esclavagisme et vous condamne à 10 ecus pour cette première fois que j'espère sera la dernière.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img258/6049/sanstitrezy4.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense

Pour la premiere fois depuis que je suis inscrite, j'ai proposé un emploi et je n'ai pas fait attention au salaire, j'ai cliqué sans réfléchir et j'en suis désolée, je n'ai pas fait attention au chiffre indiqué.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.