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 Esclavagisme - Thorus COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Esclavagisme - Thorus COUPABLE   Esclavagisme - Thorus COUPABLE Icon_minitimeVen 20 Avr 2007 - 22:58

Village : Briançon
Prévenu : Thorus
Sergent nethaa

Le 16 Avril
Voici l'embauche que j'ai trouvé ce matin ...

Esclavagisme - Thorus COUPABLE Embauchelg9

J'enverrai un message ce soir.

_________________
Le 17 Avril
Message envoyé ce matin :

Citation :
Sieur Thorus,

Vous avez embauché Sieur Yagi avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Vous avez donc recruté Sieur Yagi pour un salaire de 12 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 10 points de caractéristiques.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Yagi une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message

A suivre ...

______________________

Aujourd'hui nethaa a écrit:
Pas de Nouvelles de Sieur Thorus,

Je demande à mettre ce dossier entre les mains de la justice.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus COUPABLE   Esclavagisme - Thorus COUPABLE Icon_minitimeLun 23 Avr 2007 - 23:18

acte d'accusation fait! :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus COUPABLE   Esclavagisme - Thorus COUPABLE Icon_minitimeVen 27 Avr 2007 - 20:41

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus COUPABLE   Esclavagisme - Thorus COUPABLE Icon_minitimeLun 30 Avr 2007 - 23:27

30 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Thorus au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Thorus était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le silence est un aveux, je déclare donc selon nos lois, messire thorus coupable d'esclavagisme et le condamne à 15 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img264/2535/embauchelg9.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Thorus COUPABLE   Esclavagisme - Thorus COUPABLE Icon_minitime

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