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 Escroquerie, Wens - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie, Wens - COUPABLE   Escroquerie, Wens - COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 12:30

Village : Dié
Prévenu : Wens
Sergent Espoire


Le 03 Mai, j'ai remarqué puis acheté un fruis au dessus du seuil autorisé dans le duché qui est de 12.50 écus.

Escroquerie, Wens - COUPABLE Capturedmw7

Escroquerie, Wens - COUPABLE Capturedsr9

Courrier de médiation envoyé

_____________________

Aujourd'hui espoire a écrit:
N'ayant reçu aucune reponce au courrier envoyé, et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre Wens pour Escroquerie.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE   Escroquerie, Wens - COUPABLE Icon_minitimeDim 6 Mai 2007 - 20:38

acte d'accusation fait! :)
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Invité
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MessageSujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE   Escroquerie, Wens - COUPABLE Icon_minitimeVen 11 Mai 2007 - 9:05

Réquisitoire fait ! Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE   Escroquerie, Wens - COUPABLE Icon_minitimeMar 15 Mai 2007 - 21:50

Citation :
Wens était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donnée que vous ne prétez même pas attention à votre convocation devant le tribunal et que les preuves présentées sont irréfutables, je vous condamne à 20 écus d'amende.

La séance est levées.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img230/7338/capturedsr9.jpg).

Qu’avez-vous à répondre?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Notre accusé ne prend pas la peine de se déplacer au tribunal pour s'expliquer.

Je demande donc à la cour une peine de 40 ecus pour son absence.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 15 mai 1455.
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MessageSujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE   Escroquerie, Wens - COUPABLE Icon_minitime

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