Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie, Wens - COUPABLE Dim 6 Mai 2007 - 12:30 | |
| Village : Dié Prévenu : Wens Sergent Espoire Le 03 Mai, j'ai remarqué puis acheté un fruis au dessus du seuil autorisé dans le duché qui est de 12.50 écus. Courrier de médiation envoyé _____________________ - Aujourd'hui espoire a écrit:
N'ayant reçu aucune reponce au courrier envoyé, et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre Wens pour Escroquerie. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE Dim 6 Mai 2007 - 20:38 | |
| acte d'accusation fait! :) | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE Ven 11 Mai 2007 - 9:05 | |
| Réquisitoire fait ! |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE Mar 15 Mai 2007 - 21:50 | |
| - Citation :
- Wens était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Etant donnée que vous ne prétez même pas attention à votre convocation devant le tribunal et que les preuves présentées sont irréfutables, je vous condamne à 20 écus d'amende.
La séance est levées. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img230/7338/capturedsr9.jpg).
Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Notre accusé ne prend pas la peine de se déplacer au tribunal pour s'expliquer.
Je demande donc à la cour une peine de 40 ecus pour son absence. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 15 mai 1455. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie, Wens - COUPABLE | |
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