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 Escroquerie: Kev09 - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE   Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Icon_minitimeVen 11 Mai 2007 - 17:28

Village : Vienne
Prévenu : Kev09
Lieutenant Brehamont


Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Kev09fw1

Ni en retraite,ni mort ,ne voulant meme pas répondre aux courriers envoyés et le pain qui raci sur le marché.Un proçès lui fera sans doute du bien. salut
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MessageSujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE   Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Icon_minitimeSam 12 Mai 2007 - 15:04

acte d'accusation fait Very Happy
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Invité
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MessageSujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE   Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Icon_minitimeMer 16 Mai 2007 - 16:04

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE   Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Icon_minitimeJeu 17 Mai 2007 - 21:46

Citation :
Kev09 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que c'est votre premiére affaire et que votre bourse me parrait bien mince, je vous condamne à une amende de 2 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Kev09.

La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché une miche de pain à un prix superieur au prix fixé par le marché.

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

La preuve de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img91/1416/kev09fw1.png

La parole est à la défense


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Je suis navrée de voir que l'accusé ne daigne pas se déplacer au tribunal pour s'expliquer.

Je demande à la cour une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

je plaide coupable

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 17 mai 1455.
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MessageSujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE   Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Icon_minitime

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