Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Ven 11 Mai 2007 - 17:28 | |
| Village : Vienne Prévenu : Kev09 Lieutenant Brehamont Ni en retraite,ni mort ,ne voulant meme pas répondre aux courriers envoyés et le pain qui raci sur le marché.Un proçès lui fera sans doute du bien. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Sam 12 Mai 2007 - 15:04 | |
| acte d'accusation fait |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Mer 16 Mai 2007 - 16:04 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE Jeu 17 Mai 2007 - 21:46 | |
| - Citation :
- Kev09 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Etant donné que c'est votre premiére affaire et que votre bourse me parrait bien mince, je vous condamne à une amende de 2 écus.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Kev09.
La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché une miche de pain à un prix superieur au prix fixé par le marché.
Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
La preuve de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img91/1416/kev09fw1.png
La parole est à la défense
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Je suis navrée de voir que l'accusé ne daigne pas se déplacer au tribunal pour s'expliquer.
Je demande à la cour une amende de 5 écus. Dernière plaidoirie de la défense
je plaide coupable Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 17 mai 1455. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie: Kev09 - COUPABLE | |
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