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 Escroquerie - Djiki COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Djiki COUPABLE   Escroquerie - Djiki  COUPABLE Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 13:09

Village : Montélimar
Prévenu : Djiki
Sergent Stefie


Le 09 Mai, achat d'une stère de bois a prix au dessus du seuil autorisé :
Escroquerie - Djiki  COUPABLE Sanstitre9yt5

Je lui ai envoié un courrier pour lancé la médiation (48h) n'eyant pas eu de réponse de cette personne je dépose plainte. Djiki a déja au un procé .
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE   Escroquerie - Djiki  COUPABLE Icon_minitimeLun 14 Mai 2007 - 20:57

acte d'accusation fait Very Happy
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE   Escroquerie - Djiki  COUPABLE Icon_minitimeVen 18 Mai 2007 - 15:23

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE   Escroquerie - Djiki  COUPABLE Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 18:52

Citation :
Djiki était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que vous ne voulez toujours pas venir et que c'est une récidive, que votre culpabilité ne fait aucun doute mais que votre bourse vous accorde des circonstances atténuantes, je vous condamne à une amende de 10 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Djiki .

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Montélimar une stère de bois à 10 écus donc au dessus du seuil de prix fixé par le duché.
Vous n'avez pas donné suite au courrier envoyé par la maréchaussée.

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

La preuve de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img259/629/sanstitre9yt5.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

C'est la deuxième fois que l'accusé est appelé au tribunal en peu de temps pour escroquerie , deuxième fois qu'elle ne daigne se présenter pour s'expliquer.

Je demande à la cour une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 21 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE   Escroquerie - Djiki  COUPABLE Icon_minitime

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