Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Escroquerie - Djiki COUPABLE Lun 14 Mai 2007 - 13:09 | |
| Village : Montélimar Prévenu : Djiki Sergent Stefie Le 09 Mai, achat d'une stère de bois a prix au dessus du seuil autorisé : Je lui ai envoié un courrier pour lancé la médiation (48h) n'eyant pas eu de réponse de cette personne je dépose plainte. Djiki a déja au un procé . | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE Lun 14 Mai 2007 - 20:57 | |
| acte d'accusation fait |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE Ven 18 Mai 2007 - 15:23 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE Lun 21 Mai 2007 - 18:52 | |
| - Citation :
- Djiki était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Etant donné que vous ne voulez toujours pas venir et que c'est une récidive, que votre culpabilité ne fait aucun doute mais que votre bourse vous accorde des circonstances atténuantes, je vous condamne à une amende de 10 écus.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Djiki . La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Montélimar une stère de bois à 10 écus donc au dessus du seuil de prix fixé par le duché. Vous n'avez pas donné suite au courrier envoyé par la maréchaussée. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme : « A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
La preuve de votre acte se trouve ici: https://2img.net/r/ihimizer/img259/629/sanstitre9yt5.png
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
C'est la deuxième fois que l'accusé est appelé au tribunal en peu de temps pour escroquerie , deuxième fois qu'elle ne daigne se présenter pour s'expliquer.
Je demande à la cour une amende de 10 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu le 21 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Djiki COUPABLE | |
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