Escroquerie - Pastesue - COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Pastesue
Lieutenant Invictus


Le 13 mai, Pastesue a acheté 1 pain à 5 écus réservé aux vagabonds valentinois (remis en vente par 3.5.7 suite à médiation).
Le prévenu est n.1 et résident à Alais.



Médiation lancée.

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Hier :
Aucune réponse, je dépose plainte.

Une coopération avec le Languedoc est-elle possible ? Je pense que le prévenu est allé se réfugier là-bas.

Non c'est bon il est encore dans le Dauphiné .

Acte d'accusation fait

réquisitoire fait

Citation :

Pastesue était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que vous avez brillé par votre absence et que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 5 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Pastesue .

La cour vous reproche d’avoir acheté une miche de pains à 5 écus réservée aux vagabonds sur le marché de Valence.

La loi article IV.1.D.iii sur les marchandises réservées stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

La preuve du délit est la suivante :
https://2img.net/r/ihimizer/img523/8686/pastesueuj0.png

La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Le sieur ne daigne pas se déplacer au tribunal pour s'expliquer.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 26 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.