Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Mer 23 Mai 2007 - 19:50 | |
| Village : Briançon Prévenu : Cooper59 Sergent Nethaa Le 18 mai, Cooper59 embauchait pour un salaire illégal. - Citation :
- Sieur Cooper59,
Vous avez embauché Sieur Oomickaeloo avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.
Pour rappel, salaire minimum autorisé : pour 0 points de caractéristiques : 16 écus pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus
Vous avez donc recruté Sieur Oomickaeloo pour un salaire de 12 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 0 points de caractéristiques. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Oomickaeloo une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon
P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message voici la réponse du dit Sieur Cooper59 - nethaa a écrit:
le monsieur ayant assez d'argent pour reprendre une personne à 15 écus sans rembourser la première je demande la transmission de ce dossier au tribunal pour récidive Le 20 Mai, Cooper59 embauchait pour un salaire illégal. Voici la preuve de l'escroquerie : Il s'agit d'une récidive, donc le dossier doit être transmise à la cours. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Jeu 24 Mai 2007 - 9:27 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Jeu 24 Mai 2007 - 15:45 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Ven 25 Mai 2007 - 18:38 | |
| il parrait qu'il essaie de régulariser!
des nouvelles? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Ven 25 Mai 2007 - 21:01 | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Ven 25 Mai 2007 - 21:14 | |
| j'attend encore un peu avant de rendre mon jugement, je contacte le lieutenant en charge du dossier. | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Dim 27 Mai 2007 - 19:47 | |
| - Citation :
- Cooper59 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Aux vues des piéces présentée et le fait que ce n'est pas la premiére fois que vous vous retrouvez devant notre juridiction pour les même fait, je vous condamne à une amende de 6 écus.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Thorus.
La cour vous reproche d’avoir embauché sieur Oomickaeloo pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 12 écus au lieu de 16).
Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule : « Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
La preuve de votre acte est la suivante:
https://2img.net/r/ihimizer/img206/7757/embauchevv6.jpg
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
je connaissais pas la regle et je suis pret a en payer les consequences je jure de ne plus recommencer j ai essa Réquisitoire de l'accusation
La maréchaussée vous a adressé un courrier pour vous expliquer les lois relatives à l'esclavagisme vous auriez du en tenir compte. Le sergent Nethaa nous informe que vous avez récidivez le 20 mai: https://2img.net/r/ihimizer/img526/8753/dossiercoopersz0.jpg
Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 4 écus. Dernière plaidoirie de la défense
j ai contacter les personnes concernées mais je n ai tjrs aucunes reponses a ce jour L'accusation a appelé Claraladouce à la barre
Voici son témoignage : *Le procureur reprend son dossier s'eclaircissant la voix*
humm...je confirme que l'acte d'accusation est bien adressé à sieur Cooper59 et non sieur Thorus comme indiqué plus haut. Jugement rendu le 27 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive) | |
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