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 Esclavagisme - Cooper59 (récidive)

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2 participants
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Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 19:50

Village : Briançon
Prévenu : Cooper59
Sergent Nethaa


Le 18 mai, Cooper59 embauchait pour un salaire illégal.
Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Embauchevv6

Citation :
Sieur Cooper59,

Vous avez embauché Sieur Oomickaeloo avec votre offre à 12 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Vous avez donc recruté Sieur Oomickaeloo pour un salaire de 12 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 0 points de caractéristiques.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Oomickaeloo une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message

voici la réponse du dit Sieur Cooper59

Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Repcourriermdiation1sp1

nethaa a écrit:
le monsieur ayant assez d'argent pour reprendre une personne à 15 écus sans rembourser la première je demande la transmission de ce dossier au tribunal pour récidive

Arrow

Le 20 Mai, Cooper59 embauchait pour un salaire illégal.
Voici la preuve de l'escroquerie :
Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Dossiercoopersz0

Il s'agit d'une récidive, donc le dossier doit être transmise à la cours.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 9:27

acte d'accusation fait
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 15:45

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

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Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 18:38

il parrait qu'il essaie de régulariser!

des nouvelles?
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 21:01

je n'ai pas de nouvelle
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shinji

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 21:14

j'attend encore un peu avant de rendre mon jugement, je contacte le lieutenant en charge du dossier.
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shinji

shinji


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Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitimeDim 27 Mai 2007 - 19:47

Citation :
Cooper59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Aux vues des piéces présentée et le fait que ce n'est pas la premiére fois que vous vous retrouvez devant notre juridiction pour les même fait, je vous condamne à une amende de 6 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Thorus.

La cour vous reproche d’avoir embauché sieur Oomickaeloo pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 12 écus au lieu de 16).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

La preuve de votre acte est la suivante:

https://2img.net/r/ihimizer/img206/7757/embauchevv6.jpg


La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

je connaissais pas la regle et je suis pret a en payer les consequences
je jure de ne plus recommencer
j ai essa
Réquisitoire de l'accusation

La maréchaussée vous a adressé un courrier pour vous expliquer les lois relatives à l'esclavagisme vous auriez du en tenir compte.
Le sergent Nethaa nous informe que vous avez récidivez le 20 mai:
https://2img.net/r/ihimizer/img526/8753/dossiercoopersz0.jpg

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 4 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

j ai contacter les personnes concernées mais je n ai tjrs aucunes reponses a ce jour
L'accusation a appelé Claraladouce à la barre

Voici son témoignage :
*Le procureur reprend son dossier s'eclaircissant la voix*

humm...je confirme que l'acte d'accusation est bien adressé à sieur Cooper59 et non sieur Thorus comme indiqué plus haut.

Jugement rendu le 27 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Cooper59 (récidive)   Esclavagisme - Cooper59 (récidive) Icon_minitime

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