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 Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE   Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 21:19

Village : Dié
Prévenu : Brajorm
Sergent Espoire / Axel2fersen


Aujourd'hui j'ai remarqué puis acheté de la laine a un prix au dessus du seuil autorisé dans le duché qui est de 12.20 ecus.

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Courrier de mediation envoyé.
Citation :
Bonjour

Je vous ai acheté :de la laine a 12.85 ecus

Le prix de vente de la laine est de 12.20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
[De plus, n'étant pas eleveur de moutons, tu fais de la spéculation (Par spéculation, on entend acheter un produit sur le marché pour le revendre avec un bénéfice).
Ce qui est sévèrement punit par nos lois.] => en cas flagrant de spéculation
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je te propose la médiation suivante :

Je remets en vente cette pelote de laine à 12,85 écus et vous devez le racheter sous 48 heures et enlever les autres produits du marché. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Espoire, Sergent de police de Dié

____________________

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deuxieme courrier envoyé
Citation :
Bonjour Brajorm

Je vous ai acheté :de la laine a 12.90 ecus, c'est la deuxieme fois que je vous achete de la laine au dessus du seuil autoriser dans le duché.

Le prix de vente de la laine est de 12.20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
[De plus, n'étant pas eleveur de moutons, tu fais de la spéculation (Par spéculation, on entend acheter un produit sur le marché pour le revendre avec un bénéfice).
Ce qui est sévèrement punit par nos lois.] => en cas flagrant de spéculation
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je te propose la médiation suivante :

Je remets en vente cette pelote de laine à 12,90 écus et vous devez le racheter sous 48 heures et enlever les autres produits du marché. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Espoire, Sergent de police de Dié

__________________

Réponse du prévenu :
Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Captur10

___________________

Le sergent Espoire étant absente, le sergent Axel2fersen a reprise le dossier :

et bien moi j'ai envoyé ceci a brajorm:

Citation :
Bonjour
Je vous ai acheté :
28-05-2007 15:30 : Vous avez acheté à Brajorm 4 pelotes de laine pour 12,85 écus.

Le prix de vente des pelotes est de 12,20 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.
[De plus, n'étant pas éleveur de moutons , vous faites de la spéculation (Par spéculation, on entend acheter un produit sur le marché pour le revendre avec un bénéfice).
Ce qui est sévèrement punit par nos lois.] => en cas flagrant de spéculation
Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je remets en vente ces pelotes a 12,85 écus et vous devez les racheter sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie(/spéculation).

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Axel2fersen

Quand mon cerveau de blonde a accepté de bosser un peu il a envoyé ce courrier pour corriger son erreur: Embarassed

Citation :
Après consultation des archives je me suis rendue compte que ma collègue Espoire vous avez déjà sommé de vendre les pelotes dans les limites autorisées par la loi.

Je suis donc dans l'obligation de transmettre votre affaire au juge.


Cordialement
Axel2fersen
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE   Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 21:46

acte d'accusation fait
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE   Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Icon_minitimeMar 29 Mai 2007 - 9:05

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


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Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE   Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Icon_minitimeVen 1 Juin 2007 - 20:14

Citation :
Brajorm était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné votre statut social, du fait que vous récidivez et que votre culpabilité ne fait aucun doute, je vous condamne à une amende de 11 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Brajorm .

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Dié des marchandises à un prix plus élevé que ceux fixés par la loi.
(pelote de laine à 12,85 et 12,90 alors que le prix de vente maximum est de 12,20)

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img211/998/capturedxa5.jpg
https://i.servimg.com/u/f15/11/08/25/06/captur10.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Je viens de supprimer mon activité de Tisserant, aussi j'ai revendu mon stock au prix auquel je l'avais acheté sur le marché.
Réquisitoire de l'accusation

Messire, vous êtes pourtant étudiant vous devriez savoir lire et respectez les lois de notre duché.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 11 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama le 1er juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE   Escroquerie - Brajorm (récidive) - COUPABLE Icon_minitime

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