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 Escroquerie - Aïla - RELAXE

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Umiko

Umiko


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Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: Escroquerie - Aïla - RELAXE   Escroquerie - Aïla - RELAXE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 19:05

Ville : Montélimar
Prévenue : Aïla
Sergent : Demoiselle_stefie

Citation :
Le 5 Juin j'ai acheté.

Escroquerie - Aïla - RELAXE Lgumesahk8

Elle ma racheté les légumes mais pas la peau.

Escroquerie - Aïla - RELAXE Peaucd4

Je dépose donc plainte pour la peau non racheté.

La médiation a échoué, je vous transmets donc le dossier chère Procureur.

Mais les légumes sont à 12,5 écus au maximum dans le corpus... je n'ai pas compris le début de son dépôt de plainte Embarassed
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Aïla - RELAXE   Escroquerie - Aïla - RELAXE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 21:44

acte d'accusation fait drunken
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Aïla - RELAXE   Escroquerie - Aïla - RELAXE Icon_minitimeVen 15 Juin 2007 - 9:34

Oups c'est malin ça Razz l'accusé c'est Aida et non Aila (voir le screen) Laughing

je demande la relaxe pour elle et refait un procès.

réquisitoire fait :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Aïla - RELAXE   Escroquerie - Aïla - RELAXE Icon_minitimeLun 18 Juin 2007 - 9:44

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
oki, donc relaxe pour vous et désolé du dérangement!



Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame Aila.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Montélimar une peau à un prix superieur que celui fixé par la loi (soit 35 écus au lieu de 17,50).

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img258/9216/peaucd4.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

bonjour
moi, c'est aïla, et non aila, à ne pas confondre non plus avec aïda...
je n'ai jamais vendu ni acheté de peaux, qu'en ferais-je?
je ne suis ni éleveur de "je ne sais pas ce qui fabrique les peaux", ni tisserand...
comprend pas?????
Réquisitoire de l'accusation

Après vérification de nos fichiers il s'avère que la maréchaussée a mélangé deux affaires distincts.
L'accusé est dame Aida et non vous.

Je demande donc au juge de prononcer la relaxe pour cette affaire.

Dernière plaidoirie de la défense

prenez garde la prochiane fois de bien vérifier les noms des accusés!

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Aïla - RELAXE   Escroquerie - Aïla - RELAXE Icon_minitime

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