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 Esclavagisme - Telian - COUPABLE

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2 participants
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Umiko

Umiko


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Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: Esclavagisme - Telian - COUPABLE   Esclavagisme - Telian - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 19:24

Ville : Briançon
Prévenu : Telian
Victime : Steve02250
Sergent : Vladab1

Vladab1 a écrit:
Ouverture de dossier pour cas d'esclavagisme :

Esclavagisme - Telian - COUPABLE Dossiertelianpreuvemg1

Dossier en cours de médiation

Vladab1 a écrit:
Sieur Telian ne m'a pas répondu depuis plus de jours, que dois-je faire?

Umiko a écrit:
Que disait votre dernier message?

[quote=Vladab1"]Que je ferai la transaction avec lui afin de lui éviter la justice et que l'argent récolté 1 Écus sera versé à la mairie pour aider les nouveaux.[/quote]

Remarque : La victime ayant fait part au sergent son refus de récupérer l'écu manquant à son salaire, le sergent Vladab1 lui avait proposé de faire la transaction en faveur de la mairie.
Remarque 2 : quand on se dit qu'on va pouvoir souffler un peu... on trouve de nouvelles plaintes à transmettre Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE   Esclavagisme - Telian - COUPABLE Icon_minitimeJeu 14 Juin 2007 - 20:54

acte d'accusation fait :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE   Esclavagisme - Telian - COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 20:39

Réquisitoire fait :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE   Esclavagisme - Telian - COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Juin 2007 - 22:42

Citation :
Telian était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que l'accusé a rejoint Aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Telian.

La cour vous reproche d’avoir embauché messire Steve02250 dans la ville de Briançon pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 15 au lieu de 16 ecus).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img127/8752/dossiertelianpreuvemg1.jpg

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

D'après les dernières rumeurs notre accusé serait entre la vie et la mort.

Je demanderais donc à la cour d'appliquer une amende de 1 écu.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 20 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE   Esclavagisme - Telian - COUPABLE Icon_minitime

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