Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: Esclavagisme - Telian - COUPABLE Jeu 14 Juin 2007 - 19:24 | |
| Ville : Briançon Prévenu : Telian Victime : Steve02250 Sergent : Vladab1 - Vladab1 a écrit:
- Ouverture de dossier pour cas d'esclavagisme :
Dossier en cours de médiation - Vladab1 a écrit:
- Sieur Telian ne m'a pas répondu depuis plus de jours, que dois-je faire?
- Umiko a écrit:
- Que disait votre dernier message?
[quote=Vladab1"]Que je ferai la transaction avec lui afin de lui éviter la justice et que l'argent récolté 1 Écus sera versé à la mairie pour aider les nouveaux.[/quote] Remarque : La victime ayant fait part au sergent son refus de récupérer l'écu manquant à son salaire, le sergent Vladab1 lui avait proposé de faire la transaction en faveur de la mairie. Remarque 2 : quand on se dit qu'on va pouvoir souffler un peu... on trouve de nouvelles plaintes à transmettre | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE Jeu 14 Juin 2007 - 20:54 | |
| acte d'accusation fait :) |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE Dim 17 Juin 2007 - 20:39 | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE Mer 20 Juin 2007 - 22:42 | |
| - Citation :
- Telian était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Attendu que l'accusé a rejoint Aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Telian. La cour vous reproche d’avoir embauché messire Steve02250 dans la ville de Briançon pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 15 au lieu de 16 ecus). Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s stipule : « Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum Les preuves sont les suivantes : https://2img.net/r/ihimizer/img127/8752/dossiertelianpreuvemg1.jpg La parole est à la défense!
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
D'après les dernières rumeurs notre accusé serait entre la vie et la mort.
Je demanderais donc à la cour d'appliquer une amende de 1 écu. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 20 juin 1455. [Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit] | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Telian - COUPABLE | |
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