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 Esclavagisme - H3llster - COUPABLE

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Umiko

Umiko


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MessageSujet: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE   Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 13:00

Ville : Briançon
Prévenu : H3llster
Victime : Matou62
Sergent : Vladab1

Vladab1 a écrit:
Preuve d'esclavagisme 13juin:


Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Preuveh3llsterph7

Ce n'est pas la première fois que Matou62 est impliqué dans une histoire d'esclavagisme. Je lui ai écrit à plusieurs reprises et il ne m'a jamais réécrit. J'attends vos ordres à savoir si je fais la transaction avec H3llster...

Message envoyé à Sieur H3llster le 14 juin

Citation :
Sieur H3llster,

Vous avez embauché Sieur Matou62 avec votre offre à 14 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Vous avez donc recruté Sieur Matou62 pour un salaire de 14 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 0 points de caractéristiques.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Matou62 une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 10 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des captures d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vladab, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre à ce message

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE   Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Icon_minitimeDim 17 Juin 2007 - 18:19

acte d'accusation fait :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE   Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 11:08

Réquisitoire fait :)
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE   Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Icon_minitimeLun 25 Juin 2007 - 21:25

Citation :
H3llster était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que l'accusé a rejoint aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire H3llster.

La cour vous reproche d’avoir embauché messire Matou62 pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 14 au lieu de 16 écus).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img142/6642/preuveh3llsterph7.jpg

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Notre accusé serait entre la vie et la mort (voir sa fiche)

Au vu des pièces du dossier je demande au juge d'appliquer une amende de 2 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 25 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE   Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Icon_minitime

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