Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Dim 17 Juin 2007 - 13:00 | |
| Ville : Briançon Prévenu : H3llster Victime : Matou62 Sergent : Vladab1 - Vladab1 a écrit:
- Preuve d'esclavagisme 13juin:
Ce n'est pas la première fois que Matou62 est impliqué dans une histoire d'esclavagisme. Je lui ai écrit à plusieurs reprises et il ne m'a jamais réécrit. J'attends vos ordres à savoir si je fais la transaction avec H3llster...
Message envoyé à Sieur H3llster le 14 juin
- Citation :
- Sieur H3llster,
Vous avez embauché Sieur Matou62 avec votre offre à 14 écus pour 0 Points de compétences sur le marché.
Pour rappel, salaire minimum autorisé : pour 0 points de caractéristiques : 16 écus pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus
Vous avez donc recruté Sieur Matou62 pour un salaire de 14 écus au lieu de 16 écus, salaire minimum en vigueur pour 0 points de caractéristiques. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Matou62 une miche de pain à 8 écus et de lui racheter à 10 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des captures d'écran comme preuve).
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Vladab, Sergent de la maréchaussée de Briançon
P.S : Vous avez 2 jours pour répondre à ce message - Citation :
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Dim 17 Juin 2007 - 18:19 | |
| acte d'accusation fait :) |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Jeu 21 Juin 2007 - 11:08 | |
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shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE Lun 25 Juin 2007 - 21:25 | |
| - Citation :
- H3llster était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Attendu que l'accusé a rejoint aristote, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire H3llster. La cour vous reproche d’avoir embauché messire Matou62 pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 14 au lieu de 16 écus). Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule : « Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme. - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum Les preuves sont les suivantes : https://2img.net/r/ihimizer/img142/6642/preuveh3llsterph7.jpg La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Notre accusé serait entre la vie et la mort (voir sa fiche)
Au vu des pièces du dossier je demande au juge d'appliquer une amende de 2 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 25 juin 1455. [Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit] | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - H3llster - COUPABLE | |
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