[Lyon - TAOP - Akeemallah] - Orléans - COUPABLE

Citation :

Je porte plainte contre Akeemallah et Humbert, voici la preuve du rackette :
https://2img.net/r/ihimizer/img174/8409/brigandageme3.png

j'ai aussi porté plainte en bourbonnais, je vais me faire rembourser.

Je vous remercie,
Louis-Napoleon Bonaparte

biensur ils ont quitté le duché je n'arrive pas à lancer le procès

je surveille l'affaire

Citation :

Fiche de Akeemallah
Né(e) le 01 Février 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson



Niveau : 2
Points de réputation : 171
Argent : 308


Akeemallah ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Octobre 2007 à 15h24

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Procédure de CJ lancée avec le procureur de Champagne.

Citation :

Sieur Darkaprincesse, procureur en votre duché,

En vertue du traité de coopération judiciaire signé et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le Duché de Champagne,

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphinois, demandons à ce que soit assigné à résidence, le sieur Akeemallah (Conflans-lès-Sens)

En effet, il est accusé de brigandage.
Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.

Bien à vous.

Phelim
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

Niarf, il est passé en Orléans, j'envoie un courrier à leur procureur.

Citation :

Sieur ulvaï, procureur en votre duché,

En vertue du traité de coopération judiciaire signé et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le Duché d'Orléans,

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphinois, demandons à ce que soit assigné à résidence, le sieur Akeemallah (Montargis)

En effet, il est accusé de brigandage.
Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.

Bien à vous.

Phelim
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

La réponse :

Citation :

bonjour Messire

il n'y a pas de soucis, faites moi parvenir l'acte d'accusation, je lancerai le procès en votre nom dès aujourd'hui

Bulvaï

Hop procès prêt à être lancé

Citation :

Cher collègue, voici mon acte d'accusation :

<<Le 13 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Akeemallah

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Akeemallah pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img174/8409/brigandageme3.png




Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

L'affaire remonte à 6 mois, mais la justice dauphinoise ne reconnait pas la prescription !
La parole est à la défense...>>

J'attends la plaidoirie de défense.
Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La réponse du proc :

Citation :

Bonsoir cher collègue

je viens de lancer le procès :

* Bulvaï s'approcha du juge *

Messire juge, dans le cadre de la coopération judiciaire qui unit le duché du Lyonnais-Dauphiné et le duché d'Orléans, nous intentons un procès au nom du procureur Phelim contre le sieur Akeemallah.

Je vous lis l'acte d'accusation :

<<Le 13 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Akeemallah

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Akeemallah pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img174/8409/brigandageme3.png

Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

L'affaire remonte à 6 mois, mais la justice dauphinoise ne reconnait pas la prescription !
La parole est à la défense...>>

J'attends la plaidoirie de défense.

C'est signé Sire Phelim, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La parole est donc à la défense.

Je reste à votre disposition

Bulvaï

La réponse du procureur d'orléans

Citation :

Bonsoir collègue

Voici la défense de votre prévenu :

Akeem avait la tête ailleurs et il eu bien du mal à s’extraire de ses pensées mais finit tout de même par se lever, afin de saluer l’honorable juge Ancelot.

Il se tourna ensuite vers le procureur Bulvaî.

« Cher confrère, j’avoue que vous me mettez dans l’embarras ... Les faits que vous venez de relater n’éveillent en moi absolument aucun souvenir …

Il faut savoir que l’été dernier, pour des raisons que je ne développerais pas ici, mes nerfs ont souvent été mis à rude épreuve et dans certains moments d’une intense détresse, dépassé par une bien trop grande consommation d’alcool, j’avoue avoir craqué, laissant ma vie basculer dans la violence …
Je vous rassure, tous ces problèmes sont à présent résolus et ce genre de comportement fait dorénavant parti du passé … »

Après avoir longuement étudié ce document, qu’on lui présentait comme une preuve irréfutable, il poursuivit.

« Certes cher confrère, l’alcool n’est pas connu pour ses vertus bénéfiques sur la mémoire mais habituellement, la mienne est assez fiable et le fait qu’aucun souvenir ne me revienne m’oblige à m’interroger ... »

Il agita le papier, d’un air dubitatif …

« Etes vous absolument convaincu de l’authenticité de vos preuves ? Vous n’êtes pas sans savoir que de tels documents sont très facilement falsifiables …
N’avez-vous pas un quelconque témoin ou autre élément pouvant corroborer les faits ? »

Laissant la parole au procureur, il reprit sa place sur le banc.

Après cette interminable allocution, sa gorge lui semblait être aussi sèche que la terre de ses aïeuls. Il saisit la flasque de cognac si aimablement fournie par son avocat, et s’envoya une bonne rasade …

Arff, enfin un peu de chaleur ! Fait un froid de canard dans ce tribunal …


Voilà,

je vous serai reconnaissant de bien vouloir me faire parvenir des éléments pour le réquisitoire, ou me faire parvenir votre réquisitoire afin que je puisse le lire en votre nom

Cordialement

Bulvaï

Ma réponse

Citation :

Bonjour messire procureur,

Voici mon réquisitoire :

<<Voici la lettre que la victime adressa à l'époque à un agent de notre prévoté dauphinoise :
https://2img.net/r/ihimizer/img405/6593/affairelouisnapoleonzp6.png


Je vous laisse la consulter et décider auquel des deux votre confiance se tournera.

Pour les témoignages je suis désolé, mais le duché de l'Orléans est un peu trop loin pour cela.

Enfin selon les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné et avec un préjudice de 150 écus, si vous reconnaissez le prévenu coupable votre honneur, je réclamerai un jour de prison et 165 écus d'amende.>>

Voilà messire bulvaï, j'attends le jugement.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La réponse du proc

Citation :

Bonsoir cher collègue

voici le réquisitoire :

* Bulvaï relut les pièces du dossier que lui avait fait parvenir Messire Phelin son homologue du duché Lyonnais Dauphine puis s'adressa au prévenu. *

Oui en effet je sais que cette affaire remonte en août 1455 mais apparemment il n'y a pas de prescription en Lyonnais Dauphiné. Mon homologue m'a également fait parvenir cette lettre que la victime adressa à l'époque à un agent de la prévôté dauphinoise :

* Le procureur tendit la lettre au juge (https://2img.net/r/ihimizer/img405/6593/affairelouisnapoleonzp6.png
) *

En ce qui concerne les témoignages, je suis désolé mais le duché de l'Orléans est un peu trop loin pour faire venir des témoins à la barre.

Je m'en tiendrai donc aux peines prévues par le duché du Lyonnais Dauphiné : Selon les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné, pour un préjudice de 150 écus, si vous plaidez coupable, je réclamerai au nom de mon homologue Messire Phelin un jour de prison et 165 écus d'amende.

* Bulvaï regarda le prévenu interrogateur *

je vous tiendrai informé de la fin du procès

cordialement

Ma réponse :

Citation :

Cher collègue,

Je vous remercie beaucoup pour tout !

J'attends que vous me fassiez parvenir le jugement pour classer l'affaire.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Enoncé du verdict.

Le juge prit la parole.

- Cela fait me fait plaisir d'avoir un bavard en face de moi pour une fois. Je suis dans un bon jour, vous avez de la chance. Il ne serait pas juste de vous faire payer la totalité de l'amende alors que vous étiez deux à vous être partagé le butin. C'est pour cela, qu'en ce treizième jour du mois de janvier mil quatre cent cinquante six, par les pouvoirs qui me sont conférés par le duché d'Orléans, et dans le cadre de la coopération judiciaire avec le Lyonnais-Dauphiné, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public. Je vous condamne à un jour de prison, ainsi qu'à une amende de 100 écus.

Qu'il en soit ainsi ! Gardes, emmenez-le !

Le juge clotura la séance.