TAOP - Il-vero-re

procès lancé avec accord de Myst

Citation :

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Régimon.

Accusé : Sieur Il_vero_re

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Il_vero_Re.

La cour vous reproche d’avoir prononcé des propos diffamations à l'encontre de la procure , c'est à dire moi même , ainsi qu'à l'encontre du lientenant de la prévoté de Lyon dame C1mystere lors de votre procès lancé le 16 aout dernier.

je cite pour exemple ":

"Merci lieutenant de votre temoignage plein de hargne et de haine... décidement, les principes d'amitié et de temperance d'Aristote vous sont ils à ce point inconnus?
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D'ailleurs le principe de Justice est également inconnu de la procure!
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Faire réference à un objet demoniaque dans une loi et dire "bah la prévoté vous expliquera, selon ce qu'ils veulent à ce moment là", c'est INDIGNE d'un procureur!
Tout comme il est INDIGNE d'un procureur de demander une amende de 15 ecus à une personne qui voyage en tout et pour tout avec 3 ecus sur lui!
……
Secundo, le zèle extrème du lieutenant de Lyon... Pourquoi tous les procès lancés pour cette loi demoniaque le sont ils par ce lieutenant? Lyon est elle la seule ville frontière du Lyonnais? On voit de la hargne dans chaque propos de cette personne, il n'y a qu'à ecouter sa plaidoirie à mon encontre! N'y a t'il pas quelqu'un de plus responsable et de plus respectueux des principes d'Aristote qui puisse etre lieutenant à Lyon?
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Troisièmement et dernièrement, le procureur... Renier le fait qu'une loi soit non applicable, c'est déjà une preuve flagrante d'etre incapable de réaliser son travail, mais en plus demander une amende que je ne serais pas en mesure de payer, c'est quoi?
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J'ai eu un procureur comme ca lorsque j'etais juge... Il a ait un procès, je l'ai averti. Il a recommencé, à expliquer à tous que la loi s'adaptait au grés des humeurs de la prévoté, et que la charte du juge coécrite par le roi de france et le saint empereur ne s'appliquait pas si il le décidait... Il a été remercier par le comte en Place, et depuis n'a plus occupé le moindre poste judiciaire en Provence..
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Ah oui... J'aimerais que le "temoignage", enfin l'attaque politicarde du lieutenant de Lyon ne soit pas pris en compte. "

*Le procureur souffle et reprend*

La loi stipule:
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté.
Votre dossier a été présenté au barreau du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues :Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Le trouble à l’ordre public: de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

La parole est à la défense !

ya un bug sur le procès ou quoi ??

edit

pr info voir le lien apparement c'est l'accusé qui a provoqué le bug ...à voir

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=263803

Désolé, j'ai pas pu m'empecher de répondre à cet individu qui déforme tout...

au contraire

Edit : merci à la greffière de classer dans les "affaires jugées"
meme si ce n'est pas vraiment le cas on aura une trace du dossier dans le casier judiciaire comme ça.