[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE

21/02/08 :





Humbertos, résident Valentinois, a mis en vente 11 fruits à 12,25 écus. Je lui en ai acheté un.
Les fruits ne sont pas une ressource locale. Il n'a pas demandé autorisation de vente au maire.

Citation :

o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Il s'agit d'une récidive pour le même motif.
Je dépose plainte pour escroquerie.

Transmis au procureur.

Citation :

Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Humbertos

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Humbertos .

Ledit Messire Humbertos est accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence des fruits, biens qui ne sont pas une ressource locale, il est donc accusé d’escroquerie.

o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img166/9316/humb2yw1.png

La parole est à la défense

Citation :

* Le procureur était partager ... *

Mouis .. Mouis et remouis ..
Et que pensez - vous des insultes faites à notre Mairesse, qui est la miènne aussi ... Hein ?
Je demande que le prévenu est une amende de 30 écus, principe ..
Humbertos, c'est la dernière fois que je vous vois ici, sinon, gare aux lancés de chiens .. * Le procureur souriat . *

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



Insulte envers la maire ?!
Je ne vois pas de preuves avancées par la Défense.
Et ce n'est pas un Trouble à l'Ordre Public !
Cette plaidoirie est-elle une farce ?

Bref, revenons à l'escroquerie.
La parole du Lieutenant est convaincante : je vous juge coupable.
Vous devriez payer une amende de 20 écus.

Je vous conseille de réviser les textes de loi : car nul n'est censé ignorer la loi.

Jugé le 10 Mars 1456.

Je déclare le tribunal fermé.
A demain Procureur.


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Note : attention à bien mettre la bonne terminologie.