Au sujet des votes d'integration de l'ordre

Sujet: Au sujet des votes d'integration de l'ordre Mar 4 Mar 2008 - 22:41

Citation :

II - Intégration

1- Conditions d’entrée

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :

Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:

Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:

Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le chancelier lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

2.b - Préalable de tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

2.c - Durée maximale :
15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont OUI et NON, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même :
Chaque votant se doit de signaler sa participation.

2.f Conditions d'acceptation :
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote.
Si les trois quarts des votants se sont exprimés "Pour" la personne en question est acceptée

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois pour un premier refus de un mois et demi pour le second, de deux mois pour le troisième et ainsi de suite. (formule mathématique pour les adorateurs des maths : 15j + 15j*fois le nombre de refus)

» Du conseil aux votes
» Au sujet des votes
» Concernant les votes actuels et une cérémonie future
» annonce des intentions de votes
» [Aide: Suivi des votes en cours]