Emb// [Escroquerie-Le.roi.arthur] [Jugé COUPABLE] 23/10/56 archivé le 23.11.56

validé

Citation :

La greffière Chloris fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifier l'identité des partie elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.


En ce jour du 28 octobre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Le.roi.arthur.
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Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
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Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 23 octobre 1456, 1 stère de bois a 5,85 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img340/9931/leroiarthurvh1.png


Ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien bonjour messire, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd'hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le lieutenant Felryn.

Je vous rappelle Messire que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est la defense.

L'accusation a appelé Felryn à la barre

L'accusation a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Tout à fait exact, c�est tout à fait exact !

Voyez, les stères de bois à 5,85 écus sont toujours actuellement sur le marché d�Embrun. Le prévenu n�a pas daigné répondre à la médiation. A-t-il au moins pris la peine de s�en inquiéter ? J�en doute !

Mais cela ne me surprend pas. Le.roi.arthur avait déjà été pris, au cours du mois de Juillet dernier � le dix pour être exact-, à vendre six stères de bois au dessus du seuil imposé par nos bonne lois. Voilà donc une belle récidive ! Si c�est pas malheureux ça ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

coupable

Citation :

Madame le juge,

L’accusé a mis en vente des stères de bois à un prix au dessus de la limite légale.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Le.roi.arthur s’est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu qu'il n'a point daigner répondre à la maraîchaussée.
Attendu qu'il récidive.
Attendu qu'il se fiche de la cour en ne daignant dire seulement le mot "coupable".

Je requiers à son encontre :
_5 jours de prison.
_100 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 5 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

Ben je ne dépasse pas

et oui Matom, je suis quand meme lié par la Charte du Juge ! Il existe des tarifs, je dois les respecter...

Citation :

En ce jour du 14 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Le.roi.arthur :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Le.roi.arthur a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Le.roi.arthur s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Le.roi.arthur, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Temoignage du Lieutenant Felryn sur les antécédents delictueux du prévenu.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, sieur Le.roi.arthur ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné condamnons le sieur Le.roi.arthur à une peine d’amende de 22 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

COUPABLE

VERDICT: Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus.