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 Affaire Balkar

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MessageSujet: Affaire Balkar   Affaire Balkar Icon_minitimeMer 31 Aoû 2005 - 23:47

balkar, 16 écus au lieu de 17 à Dié. Il a trouvé quelqu'un, diminou a le screenshot.

désolé pour le retard dans la transmission


Edité le 01/09 :

29/08 18:18 : Balkar embauche Kindouche pour 16,00 écus.


Dernière édition par le Jeu 1 Sep 2005 - 15:48, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Affaire Balkar   Affaire Balkar Icon_minitimeJeu 1 Sep 2005 - 3:00

Procès lancé.
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MessageSujet: Re: Affaire Balkar   Affaire Balkar Icon_minitimeMer 21 Sep 2005 - 17:35

Aucune trace non plus...
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MessageSujet: Re: Affaire Balkar   Affaire Balkar Icon_minitimeJeu 22 Sep 2005 - 9:52

Si, celle-ci, je l'ai retrouvée :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
-------------------------------------------------------------------------------------

Attendu que la loi stipule que le salaire minimum est de 17 écus ;

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;

Attendu que le montant de l'infraction est faible et que s'il s'agit de la première infraction commise par le prévenu ;

Par conséquent, Messire Balkar est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 4 écus.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
-------------------------------------------------------------------------------------

Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.
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MessageSujet: Re: Affaire Balkar   Affaire Balkar Icon_minitime

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