Affaire de Monseigneur Nufilen

Voici une affaire très importante qu’il se doit d’êtres réglée part le chancelier le gouverneur et les acteurs de la justice

Voici le dossier que j’ai eu en main




accusé:Nufilen
victime:Lyonnais Dauphiné
dossier en charge : Lieutenant Lion20031110



les faits:Messire Nufilen a reçu un prmeier courrier lui demandant de quitté le Lyonnais Dauphiné dut à l'état de siège levé par le Gouverneur.hors celui ci n'a pas daigné répondre à ce courrier .Par la suite a reçu un courrier de relance et comme le premier il est rester sourd a celui ci aussi et de ce fait est toujours présent sur nos terres.De plus celui ci a profité de l'état de siège pour s'installer en Lyonnais Dauphiné.
preuve

fiche du contrevenant

article de loi

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas respecté les lois Dauphinoises, en restant en Dauphiné, sans autorisation et en vous installant dans nos terres.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour troubles à l'ordre public (TAOP).

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Voici sa plaidoirie

Citation :

Monsieur le juge, Messieurs les jurys, mes enfants,

C'est avec une surprise incommensurable que j'ai ouvrit la lettre cachetée du Tribunal pour plusieurs raisons. En effet, nouvellement nommé archevêque d'Avignon, diocèse d'ou dépend la ville de Montélimar, j'ai pris mes affaires et j'ai déménagé afin d'exercer mon ministère. J'ai pris domicile sur ma nouvelle affectation, quoi de plus normal pour un archevêque dument nommé. Je n'ai en effet pas songé au fait que les frontières étaient fermée, cependant, j'ai contacté madame le maire, Ulan, pour connaître le champ que je devais prendre et l’activité que je devais exercer. Cette dernière ne m'a fait état d'aucun problème. La deuxième chose est que cette plainte et très gênante car elle viole l'immunité diplomatique qui incombe au personnel de la nonciature apostolique Romaine. Comme le stipule votre concordat. Or, monsieur le juge, je suis Secrétaire apostolique de l'Eglise, me mettre en procès ainsi est aussi grave que de mettre en procès un ambassadeur étranger... Je ne sais pas comment cette succession de malentendu a pu vous amener à mettre en procès un archevêque qui venait prendre ses fonctions dans sa ville, mais il est sur que, contrairement à l'accueil des habitants de Montélimar qui a été magnifique, il me restera un amer souvenir de l'accueil des autorités ducales du Lyonnais-Dauphiné du fait de cette plainte mal à propos et blessante. Faites votre office. Je suis cependant prêt à ne pas ramener cette affaire à Rome si cette mascarade prend fin sous les plus brefs délais. Je suis sûr, monsieur le juge, que nous pourrons alors rire de cette histoire dans quelques mois devant une bonne bière.

† Ad Majorem Dei Gloriam †

Monseigneur Nathanaël de la Biolle

Archevêque d'Avignon.

Voila vous avez tout entre les mains !!!

Encor un souci de communication entre la maréchaussée et la justice

Je n'ai pas le concordat à Mercurol, je ne peux rien dire.

Je peux juste affirmer qu'il n'y a pas de nonce apostolique en poste à Mercurol.

Je crois qu'on est bon pour une belle lettre d'excuse et je propose d'aller l'accueillir personnellement à l'entrée de Lyon.
Qu'en pensez-vous?

Tu peux aller.

On prône la relaxe (enfin... j'ai rien dit, hein! ... *sifflote*)

Et je propose qu'on ne fasse pas d'excuse... Il est quand-même rentré sans frapper...

Donc je l'accueille personnellement, on fait pas d'excuse mais on relaxe? Xyphos, Matom la relaxe?

d'accord on relaxe

Bon pour ma part, j'ai fait confiance à mon lieutenant je ne peux pas me permettre de verifier toutes les personnes inculpées ...

Cepandant, je vais peut-être paraitre méchant ou con mais Archevèque ou pas il aurait pu me prevenir et me demander une autorisation de pouvoir s'installer, autorisation qui aurait été donnée. Si on fait un etat de siège en notifiant que c'est le prévôt qu'il faut contacter ... on ne previens pas le maire ... Et là ça en deviens juste une erreurs de la maréchaussée et du coup celui qui passe pour un con c'est le prévôt et donc c'est moi !
Le prévôt il veux bien être gentil mais bon là quand même ça commence à me gaver serieux !

Je rajoute que je ferai personnellement un mot d'excuses au nom de la Prévôté ...

Je ne pense pas car on ne fait pas de courrier dans ce genre d'affaire. Je grogne juste parce que je pense que ça aurait été sympa de prevenir le prévôt en guise de simple formalité m'enfin bon. Si tu as besoin d'une lettre de la prévôté n'hésite pas.

Le monseigneur n'a pas répondu aux deux courriers du lieutenant de la prévôté et rien dans notre coutumier ne le protège.

De plus, c'est la seconde fois qu'Ulan commet ce genre d'erreur, en sachant pertinemment que seul le prévôt peut délivrer des autorisations de séjour (mais enfin pour sa décharge, je pense que l'evêque ne lui a pas montré les courriers qu'il avait reçu).

En conséquent, si le fait que la mairesse se soit trompé est une circonstance atténuante, il n'en est pas moins coupable à mes yeux.
La loi en Lyonnais-Dauphiné, est la même pour tous.

(Il faudrait quand même écrire un courrier de rappel pour Ulan pour qu'elle arrête de commettre ce genre d'erreur Dédé)

Citation :

Je n'ai en effet pas songé au fait que les frontières étaient fermée, cependant, j'ai contacté madame le maire, Ulan, pour connaître le champ que je devais prendre et l’activité que je devais exercer. Cette dernière ne m'a fait état d'aucun problème.

Je ne vois pas où il est dit que Dame Ulan a délivré la moindre autorisation de séjour. Un futur habitant l'interroge sur le choix de son futur champ, elle répond en tant que Maire, c'est normal, me semble-t-il. Elle ne fait pas état de problème, ça me paraît normal aussi, elle n'est pas censée deviner que le futur habitant n'a pas répondu aux courriers : ledit futur habitant a reçu non pas une, mais deux lettres de la prévôté, ce n'est pas au maire de vérifier ça.

Voila ce que j'ai poster dans l'orientation générale :

Citation :

Monseigneur Nathanaël de la Biolle

J'ai eu vent de la lettre ci-dessous ce jour-même.

Citation :

Monsieur le juge, Messieurs les jurys, mes enfants,

C'est avec une surprise incommensurable que j'ai ouvrit la lettre cachetée du Tribunal pour plusieurs raisons. En effet, nouvellement nommé archevêque d'Avignon, diocèse d'ou dépend la ville de Montélimar, j'ai pris mes affaires et j'ai déménagé afin d'exercer mon ministère. J'ai pris domicile sur ma nouvelle affectation, quoi de plus normal pour un archevêque dument nommé. Je n'ai en effet pas songé au fait que les frontières étaient fermée, cependant, j'ai contacté madame le maire, Ulan, pour connaître le champ que je devais prendre et l’activité que je devais exercer. Cette dernière ne m'a fait état d'aucun problème. La deuxième chose est que cette plainte et très gênante car elle viole l'immunité diplomatique qui incombe au personnel de la nonciature apostolique Romaine. Comme le stipule votre concordat. Or, monsieur le juge, je suis Secrétaire apostolique de l'Eglise, me mettre en procès ainsi est aussi grave que de mettre en procès un ambassadeur étranger... Je ne sais pas comment cette succession de malentendu a pu vous amener à mettre en procès un archevêque qui venait prendre ses fonctions dans sa ville, mais il est sur que, contrairement à l'accueil des habitants de Montélimar qui a été magnifique, il me restera un amer souvenir de l'accueil des autorités ducales du Lyonnais-Dauphiné du fait de cette plainte mal à propos et blessante. Faites votre office. Je suis cependant prêt à ne pas ramener cette affaire à Rome si cette mascarade prend fin sous les plus brefs délais. Je suis sûr, monsieur le juge, que nous pourrons alors rire de cette histoire dans quelques mois devant une bonne bière.

† Ad Majorem Dei Gloriam †

Monseigneur Nathanaël de la Biolle

Archevêque d'Avignon.

C'est avec la même surprise incommensurable que vous que je voie cela.

Vous avez reçu deux courriers du lieutenant Lion20031110, à mes yeux, le meilleur agent de la prévôté du duché, et vous avez daigner répondre à aucun des deux. Et vous vous étonnez d'être mis en jugement? Et bien cela ne m'etonne pas, une réponse est facile pourtant! Il n'y a donc pas de mascarade mais maintenant que le problème est résolu, l'affaire sera classée sans suite. Mais vous n'aurez aucune excuse car il n'y a aucunement faute de la maraîchaussée et de la justice dauphinoise.

Je vous souhaite tout de même de vous plaire dans nostre beau duché et à l'avenir, de répondre aux lettres qui vous sont adressées.

Matom, Juge du Lyonnais-Dauphiné

Bien Anne, j'ai mal lu, en ce cas je retire.

Matom, tu n'aurais pas du, la loi est la loi ... et là, ben elle a était mise aisément de côté ...

Il nous a quand même menacé d'écrire à Rome et traitait ce procès de "mascarade", en manquant de respect ainsi au pôle justice. Je serai quand même d'avis de parler de ce comportement à l'office ecclésiastique.

Arf...

Avec tout le respect que je dois au Conseil et à la justice dauphinoise, je vous conseillerais d'arrêter de jeter de l'huile sur le feu.

On est bien d'accord que dans l'absolu, Monseigneur Nufilen est coupable. Cependant, après coup, c'est un archevêque qui vient prendre possession de sa cathèdre... Nous n'avons pas besoin d'une opposition avec Rome dans notre situation.

Donc, sans vouloir commander la justice - encore une fois, nous n'en avons pas le droit - si nous pouvions amoindrir l'affaire, ce serait du meilleur effet.

D'accord avec Son Excellence.
Il y a la lettre de la loi, et il y a l'esprit. Monseigneur Nufilen est tout au plus coupable de négligence, nous savons tous ici qu'il n'a rien à voir avec les suppôts du Sans-nom qui ont motivé l'état de siège.
Je pense que le Gouverneur devrait aller l'accueillir en personne.

J'avoue que ça m'enerve de voir ça parce que tout cela n'est pas que de notre faute, mais ne soyons pas à ce point bornés, on est tous contents de voir un nouvel archevèque à Avignon et je ne vois aucun interet a nous brouiller avec l'EA en ce moment à cause d'un affaire comme celle ci.

Dura lex sed lex comme on dit mais bon je pense que ce sera plus judicieux de notre part d'amoidrir l'affaire comme le dit Sagaben.

Afin de faire passer ça, allons l'acceuillir avec le respect que nous lui devons et passons là dessus, je pense que c'est la meilleure solution.

Monseigneur Nufilen affirme d’avoir rien reçu de l’agent de la prévôté lion
Alors que faire dans se cas !!!?

Rien classée cette affaire ?
Trouver les preuves de cette envoie de courrier à Monseigneur Nufilen ?

Je rappel qu’il met en cause un de nos meilleur agent de la prévôté !!!

Dans tous les cas, éviter de l'agresser. Ce sera déjà une bonne chose.

Ensuite, il est vrai qu'il est en tord, je ne reconnaitrais donc pas la notre (sauf peut-être pour les courriers prétenduements envoyés). Mais si on peut étouffer gentiment l'affaire - j'entends, la faire retomber - ce serait bien.

L'envoi de courrier n'est pas obligatoire, etant donné qu'il s'est "naturalisé" en arrivant enfin bref les naturalisation il n'y pas ce genre de courriers je crois. Mais je reste de l'avis de Sagaben, à quoi bon s'embourber pour ce genre de trucs ?

Bon il est hors de questions que l'un de vous s'excuse! Par contre, ce que je vous propose c'est un courrier, lui disant que mon équipe travaille bien, que je veux bien admettre le malentendu et qu'on le relaxe, mais qu'il évite de nous remettre en cause et qu'à l'avenir il sera au courant.
qu'en dites vous?

Vostre Grasce, je soutiens votre démarche de lui écrire un courrier lui disant qu'il a enfreint la loi mais que nous passerons l'éponge pour cette fois-ci.

Parallèlement, il serait bon que dans les courriers envoyés aux étrangers, il soit précisé qu'ils ont interdiction de se naturaliser sans accord du prévôt.

Je t'épargne un pavé réponse à tes paroles Sagaben, le juge avait déjà pris sa décision de classer l'affaire sans suite de toute façon. Donc à ce moment là l'affaire était close.

OUi dans les courriers rappelont le et faisons un rappel aux maires si on leur demande .

Citation :

Je t'épargne un pavé réponse à tes paroles Sagaben

Merci Phelim